Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Rapport d'enquête sur les évènements entourant la fermeture du Pavillon Marquette et sur l'examen du processus d'attribution des places dans les ressources intermédiaires au Québec
Rapport

Dernière modification : 27 mai 2011
No. 11-830-02W, ISBN 978-2-550-62033-4 (version PDF)

Rapport d'enquête sur les difficultés d'application de la Loi sur la protection des personnes dont l'état mental présente un danger pour elles-mêmes ou pour autrui
Rapport

Dernière modification : 28 février 2011
No. 10-914-08F, ISBN 978-2-550-60968-1 (version PDF)

Rapport d'enquête sur l'éclosion de la COVID-19 au Centre d'hébergement et de soins de longue durée (CHSLD) Sainte-Dorothée
Rapport

Dernière modification : 23 septembre 2020
No. 20-834-05W

Rapport d'enquête concernant les activités des comités d'éthique clinique et des comités d'éthique de la recherche au Québec
Rapport

Dernière modification : 08 octobre 1999
No. 99-727-10F, ISBN 2-550-34983-0

Rapport d'activités saison 2014 - Plan d'intervention gouvernemental 2013-2015 pour la protection de la population contre le virus du Nil occidental
Rapport

Dernière modification : 12 janvier 2015
No. 14-211-05W, ISBN 978-2-550-72123-9 (version PDF)

Rapport d'activités saison 2013 - Plan d'intervention gouvernemental 2013-2015 pour la protection de la population contre le virus du Nil occidental
Plan d'action

Dernière modification : 21 février 2014
No. 13-211-03W, ISBN 978-2-550-69738-1 (version PDF)

Rapport d'activité 2009-2010 - Direction de la lutte contre le cancer
Rapport

Dernière modification : 29 décembre 2010
No. 10-902-05, ISBN 978-2-550-60672-7 (version PDF)

Rapport au ministre de la Santé et des Services sociaux - Application des règles d'octroi des contrats à la firme Proaction dans la région de Montréal - Juin 2013
Rapport

Dernière modification : 20 août 2013
No. 13-048-02W, ISBN 978-2-550-68574-6 (version PDF)

Rapport annuel de gestion 2019-2020
Rapport

Dernière modification : 07 octobre 2020
No. 20-102-01W, ISBN 978-2-550-87605-2 (version PDF)

Rapport annuel de gestion 2018-2019 - Commissaire à la santé et au bien-être
Rapport

Dernière modification : 18 novembre 2019
No. 19-123-02FW, ISBN 978-2-550-85056-4 (version PDF)

Rapport annuel de gestion 2018-2019
Rapport

Dernière modification : 03 octobre 2019
No. 19-102-01W, ISBN 978-2-550-85120-2 (version PDF)

Rapport annuel de gestion 2017-2018 – Commissaire à la santé et au bien-être
Rapport

Dernière modification : 05 février 2019
No. 18-123-01W, ISBN 978-2-550-82930-0 (version PDF)

Rapport annuel 2019-2020. Loi visant à lutter contre la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité. Chapitre II - Politique de lutte contre la maltraitance. 1er avril 2019 au 31 mars 2020
Rapport

Dernière modification : 08 octobre 2020
No. 20-819-02F, ISBN 978-2-550-87659-5 (version PDF)

Rapport annuel 2019-2020. Entente-cadre nationale et déploiement des processus d'intervention concertés pour lutter contre la maltraitance envers les personnes aînées. 1er avril 2019 au 31 mars 2020
Rapport

Dernière modification : 08 octobre 2020
No. 20-830-23F, ISBN 978-2-550-87658-8 (version PDF)

Rapport annuel 2018-2019. Loi visant à lutter contre la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité. Chapitre II - Politique de lutte contre la maltraitance. 30 mai 2017 au 31 mars 2019
Rapport

Dernière modification : 04 octobre 2019
No. 19-830-30F, ISBN 978-2-550-85050-2 (version PDF)

Rapport annuel 2018-2019. Entente-cadre nationale et déploiement des processus d'intervention concertés pour lutter contre la maltraitance envers les personnes aînées. 1er avril 2018 au 31 mars 2019
Rapport

Dernière modification : 04 octobre 2019
No. 19-830-31F, ISBN 978-2-550-85028-1 (version PDF)

Rapport annuel 2018-2019 sur les activités du Fonds de soutien aux proches aidants et sur celles de la Société de gestion pour le soutien aux proches aidants, l'Appui national
Rapport

Dernière modification : 21 septembre 2020
No. 19-835-10W, ISBN 978-2-550-86316-8 (version PDF)

Rapport annuel 2017-2018 sur les activités du Fonds de soutien aux proches aidants et sur celles de la Société de gestion pour le soutien aux proches aidants, l'Appui national
Rapport

Dernière modification : 14 juin 2019
No. 19-830-04W, ISBN 978-2-550-83846-3 (version PDF)

Rapport annuel 2017-2018 - Entente-cadre nationale pour lutter contre la maltraitance envers les personnes aînées - 30 mai 2017 au 31 mars 2018
Rapport

Dernière modification : 11 décembre 2018
No. 18-830-05F, ISBN 978-2-550-82906-5 (version PDF)

Rapport 2018-2019 sur les incidents et accidents survenus lors de la prestation de soins de santé et de services sociaux au Québec
Rapport

Dernière modification : 20 décembre 2019
No. 19-735-01W, ISBN 978-2-550-85651-1 (version PDF)