Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Guide de gestion du Programme d'attribution des triporteurs et des quadriporteurs
Guide

Dernière modification : 08 juillet 2025
Auteur : MSSS
No. 24-841-01W, ISBN 978-2-550-98253-1 (version PDF)

Répartition régionale des nouvelles places d'hébergement pour la clientèle vivant avec une déficience physique, intellectuelle ou un trouble du spectre de l'autisme
Feuillet

Dernière modification : 15 avril 2024
Auteur : MSSS
No. 24-824-01W

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2023-2024 et Bilan 2022-2023 du plan d'action
Plan d'action

Dernière modification : 16 janvier 2024
Auteur : MSSS
No. 23-824-08W, ISBN 978-2-550-96712-5 (version PDF)

Orientations en soutien à domicile - Actualisation de la Politique de soutien à domicile «Chez soi: le premier choix»
Orientations ministérielles

Dernière modification : 06 avril 2023
Auteur : MSSS
No. 23-704-01W, ISBN 978-2-550-94309-9 (version PDF)

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2022-2023 et Bilan 2021-2022 du plan d'action
Plan d'action

Dernière modification : 20 mars 2023
Auteur : MSSS
No. 22-824-08W, ISBN 978-2-550-94045-6 (version PDF)

Plan d'action pour l'hébergement de longue durée 2021-2026 - Pour le mieux-être des personnes hébergées
Plan d'action

Dernière modification : 05 mai 2022
Auteur : MSSS
No. 22-814-01F, ISBN 978-2-550-91707-6 (version PDF)

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2020-2022 et Bilan 2020-2021 du plan d'action
Rapport

Dernière modification : 20 janvier 2022
Auteur : MSSS
No. 21-824-10W, ISBN 9978-2-550-90943-9 (version PDF)

Pour une intégration des soins et des services pour les personnes ayant une déficience - Gamme de services pour les personnes ayant une déficience physique, une déficience intellectuelle ou un trouble du spectre de l'autisme
Orientations ministérielles

Dernière modification : 03 juin 2021
Auteur : MSSS
No. 21-824-02W, ISBN 978-2-550-88787-4 (version PDF)

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2020-2022
Plan d'action

Dernière modification : 14 mai 2021
Auteur : MSSS
No. 21-824-01W, ISBN 978-2-550-89139-0 (version PDF)

Politique nationale pour les personnes proches aidantes - Reconnaître et soutenir dans le respect des volontés et des capacités d'engagement
Politique

Dernière modification : 22 avril 2021
Auteur : MSSS
No. 21-835-01W, ISBN 978-2-550-89102-4 (version PDF)

Politique d'hébergement et de soins et services de longue durée - Des milieux de vie qui nous ressemblent
Politique

Dernière modification : 16 avril 2021
Auteur : MSSS
No. 20-814-01W, ISBN 978-2-550-88332-6 (version PDF)

Concept Maisons des aînés et alternatives - Document d'orientation
Cadre de référence

Dernière modification : 18 janvier 2021
Auteur : MSSS
No. 20-863-03W, ISBN 978-2-550-88153-7 (version PDF)

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2019-2020
Plan d'action

Dernière modification : 27 avril 2020
Auteur : MSSS
No. 19-824-07W, ISBN 978-2-550-86097-6 (version PDF)

L'accès aux documents et aux services offerts au public pour les personnes handicapées - Politique gouvernementale
Politique

Dernière modification : 21 septembre 2015
Auteur : MSSS
No. 06-824-02, ISBN 2-550-48768-0 (version PDF)

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2011-2014 – Bilan annuel 2014-2015
Rapport

Dernière modification : 31 juillet 2015
Auteur : MSSS
No. 15-824-04W, ISBN 978-2-550-73722-3 (version PDF)

Bilan annuel 2011-2012 du Plan d'action 2011-2014 pour l'intégration scolaire, professionnelle et sociale des personnes handicapées du ministère de la Santé et des Services sociaux
Rapport

Dernière modification : 20 décembre 2012
Auteur : MSSS
No. 12-824-01W, ISBN 978-2-550-66637-0 (version PDF)

Plan d'action 2011-2014, pour l'intégration scolaire, professionnelle et sociale des personnes handicapées du Ministère de la Santé et des Services sociaux
Plan d'action

Dernière modification : 20 septembre 2011
Auteur : MSSS
No. 11-824-04F, ISBN 978-2-550-62394-6 (version PDF)

Plan d'action du ministère de la Santé et des Services sociaux conformément à la loi assurant l'exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale
Plan d'action

Dernière modification : 26 février 2010
Auteur : MSSS
No. 09-824-01W, ISBN 978-2-550-58398 (version PDF)

Études et analyses – No 42 : Étude exploratoire sur les dépenses supplémentaires des familles en réponse aux besoins des enfants handicapés
Rapport

Dernière modification : 01 décembre 1999
Auteur : MSSS
No. 99-753-02, ISBN 2-550-35373-0