Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Données de la liste d'attente pour une place en centre d'hébergement de soins longue durée (CHSLD)
Statistiques et données

Dernière modification : 19 février 2021
No. attente-chsld

Plan d'action gouvernemental pour contrer la maltraitance envers les personnes aînées 2022-2027 - Document de consultation - Appel de mémoires
Plan d'action

Dernière modification : 05 février 2021
No. 20-830-27W, ISBN 978-2-550-86907-8 (version PDF)

Concept Maisons des aînés et alternatives - Document d'orientation
Cadre de référence

Dernière modification : 18 janvier 2021
No. 20-863-03W, ISBN 978-2-550-88153-7 (version PDF)

Demande de paiement – Programme d'aide financière pour l'installation d'un système de gicleurs dans les résidences privés pour aînés existantes et certifiées
Formulaire

Dernière modification : 01 décembre 2020
No. 20-843-06W

Attestation de conformité – Programme d'aide financière pour l'installation d'un système de gicleurs dans les résidences privés pour aînés existantes et certifiées
Formulaire

Dernière modification : 01 décembre 2020
No. 20-843-05W

Détail des coûts – Programme d'aide financière pour l'installation d'un système de gicleurs dans les résidences privés pour aînés existantes et certifiées
Formulaire

Dernière modification : 01 décembre 2020
No. 20-843-04W

Identification des soumissionnaires – Programme d'aide financière pour l'installation d'un système de gicleurs dans les résidences privés pour aînés existantes et certifiées
Formulaire

Dernière modification : 01 décembre 2020
No. 20-843-03W

Estimé préliminaire des travaux – Programme d'aide financière pour l'installation d'un système de gicleurs dans les résidences privés pour aînés existantes et certifiées
Formulaire

Dernière modification : 01 décembre 2020
No. 20-843-02W

Demande d'admissibilité – Programme d'aide financière pour l'installation d'un système de gicleurs dans les résidences privés pour aînés existantes et certifiées
Formulaire

Dernière modification : 01 décembre 2020
No. 20-843-01W

Guide d'accompagnement pour la réalisation de la démarche Municipalité amie des aînés (2e édition) et sa boîte à outils
Guide

Dernière modification : 26 novembre 2020
No. 19-830-22W, ISBN 978-2-550-85742-6 (version PDF)

Être locataire dans une résidence privée pour aînés – Un guide simple et pratique pour informer les locataires de leurs droits et de leurs obligations
Guide, Brochure

Dernière modification : 18 novembre 2020
No. 19-830-25F, ISBN 978-2-550-84705-2 (version PDF)

Politique-cadre de lutte contre la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité
Politique

Dernière modification : 12 novembre 2020
No. 20-819-01W, ISBN 978-2-550-87303-7 (version PDF)

Rapport annuel 2019-2020. Loi visant à lutter contre la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité. Chapitre II - Politique de lutte contre la maltraitance. 1er avril 2019 au 31 mars 2020
Rapport

Dernière modification : 08 octobre 2020
No. 20-819-02F, ISBN 978-2-550-87659-5 (version PDF)

Rapport annuel 2019-2020. Entente-cadre nationale et déploiement des processus d'intervention concertés pour lutter contre la maltraitance envers les personnes aînées. 1er avril 2019 au 31 mars 2020
Rapport

Dernière modification : 08 octobre 2020
No. 20-830-23F, ISBN 978-2-550-87658-8 (version PDF)

Signer un bail dans une résidence privée pour aînés – Un guide simple et pratique pour informer les futurs locataires de leurs droits et de leurs obligations
Guide, Brochure

Dernière modification : 02 octobre 2020
No. 19-830-24F, ISBN 978-2-550-84707-6 (version PDF)

Bien comprendre le bail et sa portée - Guide pratique à l'intention des exploitants de résidences privées pour aînés
Guide

Dernière modification : 28 septembre 2020
No. 20-830-13W, ISBN 978-2-550-85821-8 (version PDF)

Rapport d'enquête sur les événements survenus durant la pandémie de la COVID-19 aux résidences pour aînés l'Auberge aux Trois Pignons et la Résidence Le Laurentien
Rapport

Dernière modification : 25 septembre 2020
No. 20-834-06W

Guide d'information du Programme Action Aînés du Québec - Édition 2020-2021
Guide, Formulaire

Dernière modification : 10 septembre 2020
No. 20-830-15W, ISBN 978-2-550-87318-1 (version PDF)

Guide d'information du programme Québec ami des aînés (QADA) - Soutien aux actions nationales - Appel de projets 2020-2021
Guide, Formulaire

Dernière modification : 31 août 2020
No. 20-830-04W, ISBN 978-2-550-86736-4 (version PDF)

Guide d'information du programme Québec ami des aînés (QADA) - Soutien aux actions locales et régionales - Appel de projets 2020-2021
Guide, Formulaire

Dernière modification : 31 août 2020
No. 20-830-05W, ISBN 978-2-550-86737-1 (version PDF)