Ministère de la Santé et des Services sociaux

Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Certaines publications administratives du MSSS sont répertoriées dans différentes sections.

Pour les consulter :

Toutes les publications de type Cadre de référence

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Approche adaptée à la personne âgée en milieu hospitalier - Cadre de référence
Cadre de référence

Dernière modification : 24 février 2011
No. 10-830-03W, ISBN 978-2-550-60945-2 (version PDF)

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Cadre conceptuel de la santé et de ses déterminants - Résultat d'une réflexion commune
Cadre de référence

Dernière modification : 27 août 2010
No. 10-202-02

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Cadre d'orientation pour le développement et l'évolution de la fonction de surveillance au Québec
Cadre de référence

Dernière modification : 03 mai 2007
No. 06-228-04, ISBN 978-2-550-49230-6 (version PDF)

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Cadre de gestion des groupes de médecine de famille universitaires (GMF-U)
Cadre de référence

Dernière modification : 10 février 2020
No. 19-920-01W, ISBN 978-2-550-86013-6 (version PDF)

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Cadre de référence - Les ressources intermédiaires et les ressources de type familial
Cadre de référence

Dernière modification : 19 avril 2016
No. 15-801-01W, ISBN 978-2-550-70244-3 (version PDF)

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Cadre de référence - Programmes d'interventions pour premiers épisodes psychotiques
Cadre de référence

Dernière modification : 12 avril 2019
No. 18-914-12W, ISBN 978-2-550-81930-1 (version PDF)

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Cadre de référence à l'intention des établissements de santé et de services sociaux du Québec – Les infections nosocomiales
Cadre de référence

Dernière modification : 25 septembre 2017
No. 17-209-01W, ISBN 978-2-550-79503-2 (version PDF)

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Cadre de référence à l'intention des établissements de santé et de services sociaux du Québec – Les infections nosocomiales, Document sommaire
Cadre de référence

Dernière modification : 25 septembre 2017
No. 17-209-02W, ISBN 978-2-550-79529-2 (version PDF)

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Cadre de référence de l'approche de partenariat entre les usagers, leurs proches et les acteurs en santé et en services sociaux
Cadre de référence

Dernière modification : 14 mai 2018
No. 18-727-01W, ISBN 978-2-550-81409-2 (version PDF)

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Cadre de référence du Programme national d'assistance ventilatoire à domicile (PNAVD)
Cadre de référence

Dernière modification : 30 juin 2011
No. 11-936-01W, ISBN 978-2-550-62260-4 (version PDF)

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Cadre de référence du Programme national d'oxygénothérapie à domicile (PNOD)
Cadre de référence

Dernière modification : 30 juin 2011
No. 11-935-01W, ISBN 978-2-550-62279-6 (version PDF)

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Cadre de référence en approvisionnement responsable
Cadre de référence

Dernière modification : 20 octobre 2020
No. 20-733-01W, ISBN 978-2-550-86222-2 (version PDF)

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Cadre de référence en matière de sécurité alimentaire
Cadre de référence

Dernière modification : 28 janvier 2009
No. 08-208-01, ISBN 978-2-550-53828-8 (version PDF)

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Cadre de référence et guide de bonnes pratiques – Pour orienter le traitement de la dépendance aux opioïdes avec une médication de substitution
Cadre de référence

Dernière modification : 01 décembre 2006
No. 06-804-01, ISBN 2-550-48470-3 (version PDF)

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Cadre de référence et normes relatives à l'hébergement dans les établissements de soins de longue durée
Cadre de référence

Dernière modification : 08 février 2018
No. 17-834-12W, ISBN 978-2-550-80501-4 (version PDF)

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Cadre de référence et normes relatives à l'hébergement dans les établissements de soins de longue durée - Document d'introduction
Cadre de référence

Dernière modification : 08 février 2018
No. 17-834-11W, ISBN 978-2-550-80500-7 (version PDF)

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Cadre de référence ministériel pour la recherche avec des participants humains
Cadre de référence

Dernière modification : 22 janvier 2021
No. 19-727-05W, ISBN 978-2-550-87782-0 (version PDF)