Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Cadre de référence pour le déploiement des services de sage-femme au Québec
Cadre de référence

Dernière modification : 05 mai 2015
No. 15-816-01W, ISBN 978-2-550-73057-6 (version PDF)

Cadre de référence pour le programme de Suivi d'intensité flexible
Cadre de référence

Dernière modification : 12 février 2024
No. 23-914-06W, ISBN 978-2-550-96899-3 (version PDF)

Cadre de référence pour les ententes de collaboration CSSS-Centres jeunesse - Programme-services Jeunes en difficulté
Cadre de référence

Dernière modification : 30 mai 2013
No. 13-839-01W, ISBN 978-2-550-67954-7 (version PDF)

Cadre de référence pour les services surspécialisés de réadaptation en déficience physique
Cadre de référence

Dernière modification : 22 février 2007
No. 06-824-03

Cadre de référence pour soutenir la collaboration entre les centres de santé et de services sociaux (CSSS) et les collèges publics du Québec
Cadre de référence

Dernière modification : 08 novembre 2010
No. 99-6580, ISBN 978-2-550-59479-6 (version PDF)

Cadre de référence pour une pratique rigoureuse de l'intervention en réadaptation auprès des enfants, des jeunes et de leurs parents en CSSS et en CJ
Cadre de référence

Dernière modification : 21 novembre 2013
No. 13-839-02W, ISBN 978-2-550-69241-6 (version PDF)

Cadre de référence relatif aux comités des usagers et aux comités de résidents
Cadre de référence

Dernière modification : 25 septembre 2018
No. 17-740-01W, ISBN 978-2-550-80097-2 (version PDF)

Cadre de référence sur l'accompagnement parental - Programme d'évacuations aéromédicales du Québec (EVAQ)
Cadre de référence

Dernière modification : 07 août 2020
No. 19-929-02W, ISBN 978-2-550-81855-7 (version PDF)

Cadre de référence sur le développement des compétences en soins palliatifs et de fin de vie
Cadre de référence

Dernière modification : 22 février 2016
No. 15-828-23W, ISBN 978-2-550-74840-3 (version PDF)

Cadre de référence sur le mécanisme d'accès en santé mentale
Cadre de référence

Dernière modification : 21 décembre 2022
No. 22-914-27W, ISBN 978-2-550-93538-4 (version PDF)

Cadre de référence sur le soutien communautaire en logement social - Une action intersectorielle des réseaux de la santé et des services sociaux et de l'habitation
Cadre de référence

Dernière modification : 07 novembre 2007
No. 07-845-01, ISBN 978-2-550-50795-6 (version PDF)

Cadre de référence sur le soutien communautaire en logement social et communautaire
Cadre de référence

Dernière modification : 05 mai 2022
No. 22-704-02W, ISBN 978-2-550-91837-0 (version PDF)

Cadre de référence sur le soutien et la réintégration au travail : vers une approche axée sur la collaboration
Cadre de référence

Dernière modification : 14 août 2017
No. 17-529-01W, ISBN 978-2-550-78687-0 (version PDF)

Cadre de référence sur les rôles et responsabilités des directions de santé publique en matière de surveillance et de protection de la santé de la population
Cadre de référence

Dernière modification : 02 septembre 2008
No. 08-209-07F, ISBN 978-2-550-53673-4 (version PDF)

Cadre général de projet - Projets d'implantation ciblée en GMF pour rehausser l'accès aux services de santé et services sociaux avec le soutien des 2^e et 3^e lignes de services
Cadre de référence

Dernière modification : 04 novembre 2014
No. 14-829-01W, ISBN 978-2-550-71695-2 (version PDF)

Cadre normatif - Programme d'aide à la modernisation des installations de certaines résidences privées pour aînés
Cadre de référence

Dernière modification : 10 décembre 2021
No. 21-843-02W, ISBN 978-2-550-90842-5 (version PDF)

Cadre normatif - Système d'Information Clientèle en centre d'Hébergement Et de soins de Longue Durée (SICHELD)
Cadre de référence

Dernière modification : 23 avril 2002
No. 98-499-20

Cadre normatif de développement des pratiques préhospitalières et parahospitalières régionales
Cadre de référence

Dernière modification : 28 mars 2024
No. 22-929-12W, 22-929-14W, ISBN 978-2-550-93269-7 (version PDF)

Cadre normatif du fichier des décès – K29
Cadre de référence

Dernière modification : 23 juin 2022
No. 21-202-02W, ISBN 978-2-550-89972-3 (version PDF)

Cadre normatif du fichier des naissances – K29
Cadre de référence

Dernière modification : 20 mars 2024
No. 23-202-07W, ISBN 978-2-550-97143-6 (version PDF)