Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux
Certaines publications administratives du MSSS sont répertoriées dans différentes sections.
Pour les consulter :
Toutes les publications de type Cadre de référence
122 publications. Choisir un nouveau critère de consultation
Implantation de la Loi modifiant la Loi sur les services de santé et les services sociaux et d'autres dispositions législatives (2005, c. 32) (Projet de loi 83)
Guide, Cadre de référence
Dernière modification : 14 juillet 2006
Auteur : MSSS
No. 06-603
Joindre, dépister et détecter, traiter - Intégrer la prévention des ITSS dans les plans d'action régionaux de santé publique
Cadre de référence
Dernière modification : 26 juin 2017
Auteur : MSSS
No. 16-216-04W, ISBN 978-2-550-77664-2 (version PDF)
L'application de la Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents – Manuel de référence
Cadre de référence
Dernière modification : 23 février 2023
Auteur : MSSS
No. 22-820-01W, ISBN 978-2-550-93026-6 (version PDF)
L'implantation de réseaux de sentinelles en prévention du suicide – Cadre de référence
Cadre de référence
Dernière modification : 17 octobre 2006
Auteur : MSSS
No. 06-247-02F, ISBN 2-550-47734-0 (version PDF)
L'itinérance au Québec - Cadre de référence
Cadre de référence
Dernière modification : 18 septembre 2008
Auteur : MSSS
No. 08-846-01, ISBN 978-2-550-52364-2 (version PDF)
La prévention des chutes dans un continuum de services pour les aînés vivant à domicile
Cadre de référence
Dernière modification : 27 mars 2019
Auteur : MSSS
No. 18-232-01W, ISBN 978-2-550-83048-1 et 978-2-550-83047-4 (version PDF)
La prévention du jeu pathologique - Document de référence
Cadre de référence
Dernière modification : 06 novembre 2001
Auteur : MSSS
No. 01-837-1, ISBN 2-550-38355-9 (version PDF)
La production de l'information statistique en cancérologie
Cadre de référence
Dernière modification : 04 août 2026
Auteur : MSSS
No. 26-902-10W, ISBN 978-2-555-04559-0 (version PDF)
Le pouvoir d'intervention du commissaire aux plaintes et à la qualité des services - Cadre de référence
Cadre de référence
Dernière modification : 11 février 2008
Auteur : MSSS
No. 07-723-02, ISBN 978-2-550-51876-1 (version PDF)
Les personnes touchées par le cancer : partenaires du réseau de cancérologie
Cadre de référence
Dernière modification : 17 mai 2017
Auteur : MSSS
No. 16-902-23W, ISBN 978-2-550-71914-4 (version PDF)
Les services intégrés en périnatalité et pour la petite enfance à l'intention des familles vivant en contexte de vulnérabilité - Cadre de référence (SIPPE)
Cadre de référence
Dernière modification : 10 septembre 2025
Auteur : MSSS
No. 21-836-03W, ISBN 978-2-550-90637-7 (version PDF)
Manuel de référence sur la protection de la jeunesse
Cadre de référence
Dernière modification : 20 décembre 2010
Auteur : MSSS
No. 10-838-04, ISBN 978-2-550-60036-7 (version PDF)
Mécanisme central de gestion de l'accès à la chirurgie oncologique - Cadre de référence
Cadre de référence
Dernière modification : 07 décembre 2012
Auteur : MSSS
No. 12-902-10W, ISBN 978-2-550-66041-5 (version PDF)
Dernière modification : 14 avril 2023
Auteur : MSSS
No. 22-814-08W, ISBN 978-2-550-94042-5 (version PDF)
Optimisation de l'offre de soins et de services en cancérologie pulmonaire - Cadre de référence
Cadre de référence
Dernière modification : 29 septembre 2014
Auteur : MSSS
No. 14-902-03W, ISBN 978-2-550-71114-8 (version PDF)
Orientation ministérielle sur la desserte des services ambulanciers
Cadre de référence
Dernière modification : 07 janvier 2025
Auteur : MSSS
No. 24-929-14W, ISBN 978-2-550-98047-6 (version PDF)
Plaie de pression - Fiche clinique « Intégrité de la peau » - Approche adaptée à la personne âgée en milieu hospitalier
Cadre de référence
Dernière modification : 07 mai 2012
Auteur : MSSS
No. 12-830-03W, ISBN 978-2-550-64614-3 (version PDF)
Point de service local – Cadre de référence pour le établissements de la santé et des services sociaux – Septembre 2023
Cadre de référence
Dernière modification : 05 février 2024
Auteur : MSSS
No. 23-279-02W, ISBN 978-2-550-95056-1 (version PDF)
Prestation et financement des services de santé et des services sociaux destinés aux Autochtones (Premières Nations et Inuits) - Cadre de référence
Cadre de référence
Dernière modification : 20 novembre 2007
Auteur : MSSS
No. 07-725-01, ISBN 978-2-550-50712-3 (version PDF)
Programme Agir tôt - Ensemble pour mieux soutenir le développement des enfants - Cadre de référence
Cadre de référence
Dernière modification : 21 mai 2026
Auteur : MSSS
No. 24-864-06W, 26-864-01W, ISBN 978-2-550-98515-0, 978-2-550-97645-5 (version PDF)