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Ministère de la Santé et des Services sociaux

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Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Certaines publications administratives du MSSS sont répertoriées dans différentes sections.

Pour les consulter :

Toutes les publications de type Cadre de référence

114 publications. Choisir un nouveau critère de consultation

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L'implantation de réseaux de sentinelles en prévention du suicide – Cadre de référence
Cadre de référence

Dernière modification : 17 octobre 2006
Auteur : MSSS
No. 06-247-02F, ISBN 2-550-47734-0 (version PDF)

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L'itinérance au Québec - Cadre de référence
Cadre de référence

Dernière modification : 18 septembre 2008
Auteur : MSSS
No. 08-846-01, ISBN 978-2-550-52364-2 (version PDF)

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La prévention des chutes dans un continuum de services pour les aînés vivant à domicile
Cadre de référence

Dernière modification : 27 mars 2019
Auteur : MSSS
No. 18-232-01W, ISBN 978-2-550-83048-1 et 978-2-550-83047-4 (version PDF)

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La prévention du jeu pathologique - Document de référence
Cadre de référence

Dernière modification : 06 novembre 2001
Auteur : MSSS
No. 01-837-1, ISBN 2-550-38355-9 (version PDF)

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Le pouvoir d'intervention du commissaire aux plaintes et à la qualité des services - Cadre de référence
Cadre de référence

Dernière modification : 11 février 2008
Auteur : MSSS
No. 07-723-02, ISBN 978-2-550-51876-1 (version PDF)

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Les personnes touchées par le cancer : partenaires du réseau de cancérologie
Cadre de référence

Dernière modification : 17 mai 2017
Auteur : MSSS
No. 16-902-23W, ISBN 978-2-550-71914-4 (version PDF)

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Les services intégrés en périnatalité et pour la petite enfance à l'intention des familles vivant en contexte de vulnérabilité - Cadre de référence (SIPPE)
Cadre de référence

Dernière modification : 10 septembre 2025
Auteur : MSSS
No. 21-836-03W, ISBN 978-2-550-90637-7 (version PDF)

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Manuel de référence sur la protection de la jeunesse
Cadre de référence

Dernière modification : 20 décembre 2010
Auteur : MSSS
No. 10-838-04, ISBN 978-2-550-60036-7 (version PDF)

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Mécanisme central de gestion de l'accès à la chirurgie oncologique - Cadre de référence
Cadre de référence

Dernière modification : 07 décembre 2012
Auteur : MSSS
No. 12-902-10W, ISBN 978-2-550-66041-5 (version PDF)

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Optimisation de l'offre de soins et de services en cancérologie pulmonaire - Cadre de référence
Cadre de référence

Dernière modification : 29 septembre 2014
Auteur : MSSS
No. 14-902-03W, ISBN 978-2-550-71114-8 (version PDF)

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Orientation ministérielle sur la desserte des services ambulanciers
Cadre de référence

Dernière modification : 07 janvier 2025
Auteur : MSSS
No. 24-929-14W, ISBN 978-2-550-98047-6 (version PDF)

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Plaie de pression - Fiche clinique « Intégrité de la peau » - Approche adaptée à la personne âgée en milieu hospitalier
Cadre de référence

Dernière modification : 07 mai 2012
Auteur : MSSS
No. 12-830-03W, ISBN 978-2-550-64614-3 (version PDF)

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Point de service local – Cadre de référence pour le établissements de la santé et des services sociaux – Septembre 2023
Cadre de référence

Dernière modification : 05 février 2024
Auteur : MSSS
No. 23-279-02W, ISBN 978-2-550-95056-1 (version PDF)

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Prestation et financement des services de santé et des services sociaux destinés aux Autochtones (Premières Nations et Inuits) - Cadre de référence
Cadre de référence

Dernière modification : 20 novembre 2007
Auteur : MSSS
No. 07-725-01, ISBN 978-2-550-50712-3 (version PDF)

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Programme Agir tôt - Ensemble pour mieux soutenir le développement des enfants - Cadre de référence
Cadre de référence

Dernière modification : 13 décembre 2024
Auteur : MSSS
No. 24-864-06W, ISBN 978-2-550-98515-0 (version PDF)

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Programme national de soutien clinique - Volet préceptorat
Cadre de référence

Dernière modification : 06 octobre 2008
Auteur : MSSS
No. 08-526-01, ISBN 978-2-550-54004-5 (version PDF)

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Programme québécois de dépistage de la surdité chez les nouveau-nés - Cadre de référence - Janvier 2019
Cadre de référence

Dernière modification : 10 décembre 2019
Auteur : MSSS
No. 19-918-18W, ISBN 978-2-550-85589-7 (version PDF)

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Programme québécois de dépistage du cancer du sein (PQDCS) – Cadre de référence
Cadre de référence

Dernière modification : 14 avril 1999
Auteur : MSSS
No. 96-005-40F, ISBN 2-550-30518-3