Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Cadre normatif du Programme de soutien aux organismes communautaires – Avril 2023
Cadre de référence, Questions et réponses

Dernière modification : 26 juillet 2023
No. 22-823-02W, 23-823-02W, ISBN 978-2-550-94276-4, 978-2-550-95264-0 (version PDF)

Cadre normatif du système d'information du Registre des traumatismes du Québec (SIRTQ)
Cadre de référence

Dernière modification : 07 juin 2021
No. 21_CN-SIRTQ

Cadre normatif du système MED-ÉCHO - Mise à jour 2023
Cadre de référence

Dernière modification : 22 mars 2023
No. 00-601

Cahier des exigences structurelles et de contenu - Projets d'implantation ciblée en GMF pour rehausser l'accès aux services de santé et services sociaux avec le soutien des 2^e et 3^e lignes de services
Cadre de référence

Dernière modification : 04 novembre 2014
No. 14-829-02W, ISBN 978-2-550-71696-9 (version PDF)

Clinique d'infirmières praticiennes spécialisées (IPS) - Cadre de référence pour les établissements de santé et de services sociaux - Octobre 2023
Cadre de référence

Dernière modification : 18 octobre 2023
No. 23-945-06W, ISBN 978-2-550-95149-0 (version PDF)

Concept Maisons des aînés et alternatives - Document d'orientation
Cadre de référence

Dernière modification : 18 janvier 2021
No. 20-863-03W, ISBN 978-2-550-88153-7 (version PDF)

Document en soutien au Cadre de référence sur les ressources intermédiaires et de type familial quant à la vérification et au maintien de la conformité de certains critères généraux déterminés par le ministre
Cadre de référence

Dernière modification : 15 avril 2016
No. 16-801-01W, ISBN 978-2-550-75550-0 (version PDF)

Exemples de sources de bruit et de réactions humaines selon le niveau de bruit
Guide, Cadre de référence

Dernière modification : 16 juin 2016
No. 15-004-06W

Favoriser la bientraitance envers toute personne aînée, dans tous les milieux et tous les contextes - Cadre de référence
Cadre de référence

Dernière modification : 25 avril 2024
No. 22-830-42W, ISBN 978-2-550-93751-7 (version PDF)

Guide pour l'élaboration de programme d'accès aux services de santé et aux services sociaux en langue anglaise
Cadre de référence

Dernière modification : 23 avril 2018
No. 18-406-01W, ISBN 978-2-550-80519-9 (version PDF)

Implantation de la Loi modifiant la Loi sur les services de santé et les services sociaux et d'autres dispositions législatives (2005, c. 32) (Projet de loi 83)
Guide, Cadre de référence

Dernière modification : 14 juillet 2006
No. 06-603

Joindre, dépister et détecter, traiter - Intégrer la prévention des ITSS dans les plans d'action régionaux de santé publique
Cadre de référence

Dernière modification : 26 juin 2017
No. 16-216-04W, ISBN 978-2-550-77664-2 (version PDF)

L'application de la Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents – Manuel de référence
Cadre de référence

Dernière modification : 23 février 2023
No. 22-820-01W, ISBN 978-2-550-93026-6 (version PDF)

L'implantation de réseaux de sentinelles en prévention du suicide – Cadre de référence
Cadre de référence

Dernière modification : 17 octobre 2006
No. 06-247-02F, ISBN 2-550-47734-0 (version PDF)

L'itinérance au Québec - Cadre de référence
Cadre de référence

Dernière modification : 18 septembre 2008
No. 08-846-01, ISBN 978-2-550-52364-2 (version PDF)

La prévention des chutes dans un continuum de services pour les aînés vivant à domicile
Cadre de référence

Dernière modification : 27 mars 2019
No. 18-232-01W, ISBN 978-2-550-83048-1 et 978-2-550-83047-4 (version PDF)

La prévention du jeu pathologique - Document de référence
Cadre de référence

Dernière modification : 06 novembre 2001
No. 01-837-1, ISBN 2-550-38355-9 (version PDF)

Le pouvoir d'intervention du commissaire aux plaintes et à la qualité des services - Cadre de référence
Cadre de référence

Dernière modification : 11 février 2008
No. 07-723-02, ISBN 978-2-550-51876-1 (version PDF)

Les personnes touchées par le cancer : partenaires du réseau de cancérologie
Cadre de référence

Dernière modification : 17 mai 2017
No. 16-902-23W, ISBN 978-2-550-71914-4 (version PDF)

Les services intégrés en périnatalité et pour la petite enfance à l'intention des familles vivant en contexte de vulnérabilité - Cadre de référence (SIPPE)
Cadre de référence

Dernière modification : 17 novembre 2021
No. 21-836-03W, ISBN 978-2-550-90637-7 (version PDF)