Ministère de la Santé et des Services sociaux

Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Certaines publications administratives du MSSS sont répertoriées dans différentes sections.

Pour les consulter :

Toutes les publications de type Cadre de référence

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Programme québécois de dépistage du cancer du sein (PQDCS) – Cadre de référence
Cadre de référence

Dernière modification : 14 avril 1999
No. 96-005-40F, ISBN 2-550-30518-3

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La prévention du jeu pathologique - Document de référence
Cadre de référence

Dernière modification : 06 novembre 2001
No. 01-837-1, ISBN 2-550-38355-9 (version PDF)

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Cadre de référence pour l'élaboration d'un plan d'action national de lutte contre la toxicomanie
Cadre de référence

Dernière modification : 24 septembre 2002
No. 02-806-02, ISBN 2-550-39784-3 (version PDF)

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Cadre de référence pour l'organisation de la pastorale en établissements de santé et de services sociaux
Cadre de référence

Dernière modification : 15 octobre 2003
No. 03-cadrerefpasto

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Projet clinique : un préalable à une meilleure accessibilité, continuité et qualité des services
Cadre de référence

Dernière modification : 15 novembre 2004
No. 04-009-05, 04-009-07, 04-009-06, 04-009-08, ISBN 2-550-43460-9 (version PDF)

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Cadre de référence pour la promotion, le respect et la défense des droits en santé mentale
Cadre de référence

Dernière modification : 14 juillet 2006
No. 06-914-01, ISBN 2-550-47123-7 (version PDF)

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L'implantation de réseaux de sentinelles en prévention du suicide – Cadre de référence
Cadre de référence

Dernière modification : 17 octobre 2006
No. 06-247-02F, ISBN 2-550-47734-0 (version PDF)

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Cadre de référence et guide de bonnes pratiques – Pour orienter le traitement de la dépendance aux opioïdes avec une médication de substitution
Cadre de référence

Dernière modification : 01 décembre 2006
No. 06-804-01, ISBN 2-550-48470-3 (version PDF)

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Cadre de référence pour les services surspécialisés de réadaptation en déficience physique
Cadre de référence

Dernière modification : 22 février 2007
No. 06-824-03

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Cadre d'orientation pour le développement et l'évolution de la fonction de surveillance au Québec
Cadre de référence

Dernière modification : 03 mai 2007
No. 06-228-04, ISBN 978-2-550-49230-6 (version PDF)

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Cadre de référence sur le soutien communautaire en logement social - Une action intersectorielle des réseaux de la santé et des services sociaux et de l'habitation
Cadre de référence

Dernière modification : 07 novembre 2007
No. 07-845-01, ISBN 978-2-550-50795-6 (version PDF)

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Prestation et financement des services de santé et des services sociaux destinés aux Autochtones (Premières Nations et Inuits) - Cadre de référence
Cadre de référence

Dernière modification : 20 novembre 2007
No. 07-725-01, ISBN 978-2-550-50712-3 (version PDF)

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Le pouvoir d'intervention du commissaire aux plaintes et à la qualité des services - Cadre de référence
Cadre de référence

Dernière modification : 11 février 2008
No. 07-723-02, ISBN 978-2-550-51876-1 (version PDF)

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Cadre de référence sur les rôles et responsabilités des directions de santé publique en matière de surveillance et de protection de la santé de la population
Cadre de référence

Dernière modification : 02 septembre 2008
No. 08-209-07F, ISBN 978-2-550-53673-4 (version PDF)

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L'itinérance au Québec - Cadre de référence
Cadre de référence

Dernière modification : 18 septembre 2008
No. 08-846-01, ISBN 978-2-550-52364-2 (version PDF)

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Programme national de soutien clinique - Volet préceptorat
Cadre de référence

Dernière modification : 06 octobre 2008
No. 08-526-01, ISBN 978-2-550-54004-5 (version PDF)