Ministère de la Santé et des Services sociaux

Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Certaines publications administratives du MSSS sont répertoriées dans différentes sections.

Pour les consulter :

Toutes les publications de type Cadre de référence

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Cadre de référence du registre national des incidents et accidents survenus lors de la prestation de soins de santé et de services (RNIASSSS)
Cadre de référence

Dernière modification : 22 mars 2022
No. 21-735-02W, ISBN 978-2-550-91144-9 (version PDF)

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Cadre de référence en approvisionnement responsable
Cadre de référence

Dernière modification : 20 octobre 2020
No. 20-733-01W, ISBN 978-2-550-86222-2 (version PDF)

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Cadre de référence en matière de sécurité alimentaire
Cadre de référence

Dernière modification : 28 janvier 2009
No. 08-208-01, ISBN 978-2-550-53828-8 (version PDF)

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Cadre de référence et guide de bonnes pratiques – Pour orienter le traitement de la dépendance aux opioïdes avec une médication de substitution
Cadre de référence

Dernière modification : 01 décembre 2006
No. 06-804-01, ISBN 2-550-48470-3 (version PDF)

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Cadre de référence et normes relatives à l'hébergement dans les établissements de soins de longue durée
Cadre de référence

Dernière modification : 08 février 2018
No. 17-834-12W, ISBN 978-2-550-80501-4 (version PDF)

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Cadre de référence et normes relatives à l'hébergement dans les établissements de soins de longue durée - Document d'introduction
Cadre de référence

Dernière modification : 08 février 2018
No. 17-834-11W, ISBN 978-2-550-80500-7 (version PDF)

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Cadre de référence et orientations ministérielles sur la desserte préhospitalière
Cadre de référence

Dernière modification : 29 juin 2023
No. 23-929-05W, ISBN 978-2-550-95092-9 (version PDF)

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Cadre de référence ministériel pour la recherche avec des participants humains
Cadre de référence

Dernière modification : 21 décembre 2021
No. 19-727-05W, ISBN 978-2-550-87782-0 (version PDF)

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Cadre de référence pour l'élaboration d'un plan d'action national de lutte contre la toxicomanie
Cadre de référence

Dernière modification : 24 septembre 2002
No. 02-806-02, ISBN 2-550-39784-3 (version PDF)

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Cadre de référence pour l'optimisation des services intégrés de dépistage et de prévention des infections transmissibles sexuellement et par le sang
Cadre de référence

Dernière modification : 17 octobre 2018
No. 18-317-01W, ISBN 978-2-550-82572-2 (version PDF)

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Cadre de référence pour l'organisation de la pastorale en établissements de santé et de services sociaux
Cadre de référence

Dernière modification : 15 octobre 2003
No. 03-cadrerefpasto

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Cadre de référence pour la désignation d'un institut universitaire de première ligne en santé et en services sociaux - Énoncé des orientations ministérielles et critères
Cadre de référence, Orientations ministérielles

Dernière modification : 30 octobre 2013
No. 13-853-01W, ISBN 978-2-550-69149-5 (version PDF)

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Cadre de référence pour la désignation universitaire des établissements du secteur des services sociaux : mission, principes et critères
Cadre de référence

Dernière modification : 08 décembre 2010
No. 10-853-01F, ISBN 978-2-550-60143-2 (version PDF)

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Cadre de référence pour la gestion et la prévention des maladies chroniques physiques en première ligne
Cadre de référence

Dernière modification : 27 septembre 2012
No. 12-942-01F, ISBN 978-2-550-65935-8 (version PDF)

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Cadre de référence pour la mise en place de réseaux par siège tumoral
Cadre de référence

Dernière modification : 29 août 2019
No. 19-902-08W, ISBN 978-2-550-84645-1 (version PDF)

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Cadre de référence pour la promotion, le respect et la défense des droits en santé mentale
Cadre de référence

Dernière modification : 14 juillet 2006
No. 06-914-01, ISBN 2-550-47123-7 (version PDF)