Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Cahier des exigences structurelles et de contenu - Projets d'implantation ciblée en GMF pour rehausser l'accès aux services de santé et services sociaux avec le soutien des 2^e et 3^e lignes de services
Cadre de référence

Dernière modification : 04 novembre 2014
Auteur : MSSS
No. 14-829-02W, ISBN 978-2-550-71696-9 (version PDF)

Cadre de référence pour le déploiement des services de sage-femme au Québec
Cadre de référence

Dernière modification : 05 mai 2015
Auteur : MSSS
No. 15-816-01W, ISBN 978-2-550-73057-6 (version PDF)

Cadre de référence pour l'élaboration des protocoles d'application des mesures de contrôle – Contention, isolement et substance chimique (version révisée, mars 2015)
Cadre de référence

Dernière modification : 27 mai 2015
Auteur : MSSS
No. 14-812-01W, ISBN 978-2-550-72384-4 (version PDF)

Cadre de référence sur le développement des compétences en soins palliatifs et de fin de vie
Cadre de référence

Dernière modification : 22 février 2016
Auteur : MSSS
No. 15-828-23W, ISBN 978-2-550-74840-3 (version PDF)

Document en soutien au Cadre de référence sur les ressources intermédiaires et de type familial quant à la vérification et au maintien de la conformité de certains critères généraux déterminés par le ministre
Cadre de référence

Dernière modification : 15 avril 2016
Auteur : MSSS
No. 16-801-01W, ISBN 978-2-550-75550-0 (version PDF)

Cadre de référence - Les ressources intermédiaires et les ressources de type familial
Cadre de référence

Dernière modification : 19 avril 2016
Auteur : MSSS
No. 15-801-01W, ISBN 978-2-550-70244-3 (version PDF)

Cadre de référence des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux pour l'autorisation d'une recherche menée dans plus d'un établissement
Cadre de référence

Dernière modification : 19 avril 2016
Auteur : MSSS
No. 16-727-XXW_Cadre_ref_etab_RSSS_2016-04

Exemples de sources de bruit et de réactions humaines selon le niveau de bruit
Guide, Cadre de référence

Dernière modification : 16 juin 2016
Auteur : MSSS
No. 15-004-06W

Les personnes touchées par le cancer : partenaires du réseau de cancérologie
Cadre de référence

Dernière modification : 17 mai 2017
Auteur : MSSS
No. 16-902-23W, ISBN 978-2-550-71914-4 (version PDF)

Cadre de référence pour l'allocation des ressources matérielles : appareils de planification en radio-oncologie – Recommandations du sous-comité sur les appareils de planification à la Direction générale de cancérologie
Cadre de référence

Dernière modification : 31 mai 2017
Auteur : MSSS
No. 17-902-12W, ISBN 978-2-550-78603-0 (version PDF)

Suivi de la mise en oeuvre du Cadre de référence des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux pour l'autorisation d'une recherche menée dans plus d'un établissement
Cadre de référence

Dernière modification : 15 juin 2017
Auteur : MSSS
No. 17-701-01W, ISBN 978-2-550-78129-5 (version PDF)

Joindre, dépister et détecter, traiter - Intégrer la prévention des ITSS dans les plans d'action régionaux de santé publique
Cadre de référence

Dernière modification : 26 juin 2017
Auteur : MSSS
No. 16-216-04W, ISBN 978-2-550-77664-2 (version PDF)

Vers une meilleure intégration des soins et des services pour les personnes ayant une déficience - Cadre de référence pour l'organisation des services en déficience physique, déficience intellectuelle et trouble du spectre de l'autisme
Cadre de référence

Dernière modification : 28 juillet 2017
Auteur : MSSS
No. 17-824-04W, ISBN 9978-2-550-78628-3 (version PDF)

Cadre de référence sur le soutien et la réintégration au travail : vers une approche axée sur la collaboration
Cadre de référence

Dernière modification : 14 août 2017
Auteur : MSSS
No. 17-529-01W, ISBN 978-2-550-78687-0 (version PDF)

Cadre de référence à l'intention des établissements de santé et de services sociaux du Québec – Les infections nosocomiales
Cadre de référence

Dernière modification : 25 septembre 2017
Auteur : MSSS
No. 17-209-01W, ISBN 978-2-550-79503-2 (version PDF)

Cadre de référence à l'intention des établissements de santé et de services sociaux du Québec – Les infections nosocomiales, Document sommaire
Cadre de référence

Dernière modification : 25 septembre 2017
Auteur : MSSS
No. 17-209-02W, ISBN 978-2-550-79529-2 (version PDF)

Programme québécois de dépistage prénatal de la trisomie 21 — Cadre de référence - Mise à jour juillet 2017
Cadre de référence

Dernière modification : 20 décembre 2017
Auteur : MSSS
No. 17-931-01W, ISBN 978-2-550-79088-4 (version PDF)

Cadre de référence et normes relatives à l'hébergement dans les établissements de soins de longue durée - Document d'introduction
Cadre de référence

Dernière modification : 08 février 2018
Auteur : MSSS
No. 17-834-11W, ISBN 978-2-550-80500-7 (version PDF)

Cadre de référence et normes relatives à l'hébergement dans les établissements de soins de longue durée
Cadre de référence

Dernière modification : 08 février 2018
Auteur : MSSS
No. 17-834-12W, ISBN 978-2-550-80501-4 (version PDF)

Cadre de référence en matière d'application de la Loi sur la protection des personnes dont l'état mental présente un danger pour elles-mêmes ou pour autrui - Garde en établissement de santé et de services sociaux
Cadre de référence

Dernière modification : 08 mars 2018
Auteur : MSSS
No. 17-917-07W, ISBN 978-2-550-79047-1 (version PDF)