Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Soutien clinique à l'abandon du tabagisme
Formulaire

Dernière modification : 13 février 2020
No. 19-006-03F

Questionnaire d'enquête de morsure ou d'autre exposition potentielle à la rage par un animal
Formulaire

Dernière modification : 26 avril 2017
No. 16-277-05W

Protocole d'intervention en milieu scolaire pour les élèves atteints de diabète de type 1 - Formulaire à faire remplir par les parents
Formulaire

Dernière modification : 19 novembre 2012
No. 12-215-01F, ISBN 978-2-550-66272-3 (version PDF)

Programme ministériel de bourses d'études - Infirmières praticiennes spécialisées - Juillet 2023
Guide, Formulaire

Dernière modification : 07 août 2023
No. 23-945-08W, 23-945-09W, 23-945-10W, 21-919-01W, ISBN 978-2-550-95368-5 (version PDF)

Programme de soutien à la démarche Municipalité amie des aînés - Volet 2 : Soutien à la réalisation de politiques et de plans d'action en faveur des aînés - Appel de projets 2024-2025
Guide, Formulaire

Dernière modification : 08 mai 2024
No. 24-830-15W, 24-830-16W, ISBN 978-2-550-97522-9 (version PDF)

Programme de soutien à la démarche Municipalité amie des aînés - Volet 2 : Soutien à la mise en œuvre de plans d'action en faveur des aînés - Édition 2021-2022
Guide, Formulaire

Dernière modification : 17 mai 2021
No. 21-830-03W, ISBN 978-2-550-89070-6 (version PDF)

Programme de soutien à la démarche Municipalité amie des aînés - Volet 1 : Soutien à la réalisation de politiques et de plans d'action en faveur des aînés - Appel de projets 2024-2025
Guide, Formulaire

Dernière modification : 08 mai 2024
No. 24-830-13W, 24-830-14W, ISBN 978-2-550-97521-2 (version PDF)

Programme de soutien à la démarche Municipalité amie des aînés - Volet 1 : Soutien à la réalisation de politiques et de plans d'action en faveur des aînés - Appel de projets 2021-2022
Guide, Formulaire

Dernière modification : 12 avril 2021
No. 21-830-01W, ISBN 978-2-550-89071-3 (version PDF)

Plainte – Dossier santé Québec
Formulaire

Dernière modification : 23 septembre 2021
No. 20-715-06WF

Lignes directrices et formulaires relatifs à l'appel à projets du Programme sur l'usage et les dépendances aux substances (PUDS) de novembre 2023
Formulaire, Orientations ministérielles

Dernière modification : 09 mai 2024
No. 24-804-01W, 23-804-03W, 23-804-05W, ISBN 978-2-550-97572-4 (version PDF)

Identification des soumissionnaires – Programme d'aide financière pour l'installation d'un système de gicleurs dans les résidences privés pour aînés existantes et certifiées
Formulaire

Dernière modification : 01 décembre 2020
No. 20-843-03W

Guide d'information du programme Québec ami des aînés (QADA) - Soutien aux actions nationales - Appel de projets 2024-2025
Guide, Formulaire

Dernière modification : 12 juin 2024
No. 24-830-28W, ISBN 978-2-550-97849-7 (version PDF)

Guide d'information du programme Québec ami des aînés (QADA) - Soutien aux actions locales et régionales - Appel de projets 2024-2025
Guide, Formulaire

Dernière modification : 12 juin 2024
No. 24-830-30W, ISBN 978-2-550-97850-3 (version PDF)

Formulaires pour le Programme de financement et de soutien professionnel pour les groupes de médecine de famille
Formulaire

Dernière modification : 11 avril 2024
No. 21-920-07W

Formulaires de demande d'indemnisation – Régime d'indemnisation des victimes d'un produit distribué par Héma-Québec
Formulaire

Dernière modification : 14 août 2012
No. form-hema

Formulaires – Programme d'indemnisation des victimes d'une vaccination
Formulaire

Dernière modification : 23 octobre 2015
No. 15-form-indemnisation

Formulaire Demande de référence : Dépistage du cancer du poumon
Formulaire

Dernière modification : 03 décembre 2021
No. 21-902-23W

Formulaire de signalement - Demande d'évaluation du risque de rage d'un animal domestique mordeur
Formulaire

Dernière modification : 29 avril 2024
No. 24-277-01W

Formulaire de refus ou de modification du refus - Dossier santé Québec
Formulaire

Dernière modification : 11 mai 2022
No. 22-715-01WF

Formulaire de refus ou d'annulation de refus – Registre de vaccination du Québec
Formulaire

Dernière modification : 11 juillet 2023
No. 23-278-11WF