Ministère de la Santé et des Services sociaux

Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Certaines publications administratives du MSSS sont répertoriées dans différentes sections.

Pour les consulter :

Toutes les publications de type Cadre de référence

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Projet Épanouir – Promotion de la santé mentale positive en contexte scolaire – Cadre de référence
Cadre de référence

Dernière modification : 21 novembre 2022
No. 22-914-12W, ISBN 978-2-550-93040-2 (version PDF)

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Cadre normatif du fichier des décès – K29
Cadre de référence

Dernière modification : 23 juin 2022
No. 21-202-02W, ISBN 978-2-550-89972-3 (version PDF)

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Cadre de référence et orientations ministérielles sur la desserte préhospitalière en zone rurale
Cadre de référence

Dernière modification : 14 juin 2022
No. 22-929-08W, ISBN 978-2-550-92094-6 (version PDF)

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Cadre de référence sur le soutien communautaire en logement social et communautaire
Cadre de référence

Dernière modification : 05 mai 2022
No. 22-704-02W, ISBN 978-2-550-91837-0 (version PDF)

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Cadre de référence – Programmes pour premiers épisodes psychotiques PPEP
Cadre de référence

Dernière modification : 27 avril 2022
No. 22-914-01W, ISBN 978-2-550-91573-7 (version PDF)

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Cadre de référence du registre national des incidents et accidents survenus lors de la prestation de soins de santé et de services (RNIASSSS)
Cadre de référence

Dernière modification : 22 mars 2022
No. 21-735-02W, ISBN 978-2-550-91144-9 (version PDF)

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Cadre normatif du système MED-ÉCHO - Mise à jour 2022
Cadre de référence

Dernière modification : 22 mars 2022
No. 00-601

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Cadre de référence ministériel pour la recherche avec des participants humains
Cadre de référence

Dernière modification : 21 décembre 2021
No. 19-727-05W, ISBN 978-2-550-87782-0 (version PDF)

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Cadre normatif - Programme d'aide à la modernisation des installations de certaines résidences privées pour aînés
Cadre de référence

Dernière modification : 10 décembre 2021
No. 21-843-02W, ISBN 978-2-550-90842-5 (version PDF)

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Cadre de référence - Aire ouverte - Décembre 2021
Cadre de référence

Dernière modification : 09 décembre 2021
No. 21-914-12W, ISBN 978-2-550-86254-3 (version PDF)

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Les services intégrés en périnatalité et pour la petite enfance à l'intention des familles vivant en contexte de vulnérabilité - Cadre de référence (SIPPE)
Cadre de référence

Dernière modification : 17 novembre 2021
No. 21-836-03W, ISBN 978-2-550-90637-7 (version PDF)

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Cadre normatif du système d'information du Registre des traumatismes du Québec (SIRTQ)
Cadre de référence

Dernière modification : 07 juin 2021
No. 21_CN-SIRTQ

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Concept Maisons des aînés et alternatives - Document d'orientation
Cadre de référence

Dernière modification : 18 janvier 2021
No. 20-863-03W, ISBN 978-2-550-88153-7 (version PDF)

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Cadre de référence en approvisionnement responsable
Cadre de référence

Dernière modification : 20 octobre 2020
No. 20-733-01W, ISBN 978-2-550-86222-2 (version PDF)

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Cadre de référence sur l'accompagnement parental - Programme d'évacuations aéromédicales du Québec (EVAQ)
Cadre de référence

Dernière modification : 07 août 2020
No. 19-929-02W, ISBN 978-2-550-81855-7 (version PDF)

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Cadre de gestion des groupes de médecine de famille universitaires (GMF-U)
Cadre de référence

Dernière modification : 10 février 2020
No. 19-920-01W, ISBN 978-2-550-86013-6 (version PDF)

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Programme québécois de dépistage de la surdité chez les nouveau-nés - Cadre de référence - Janvier 2019
Cadre de référence

Dernière modification : 10 décembre 2019
No. 19-918-18W, ISBN 978-2-550-85589-7 (version PDF)

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Programme québécois de soins buccodentaires et de soins d'hygiène quotidiens de la bouche en CHSLD - Cadre de référence
Cadre de référence

Dernière modification : 29 novembre 2019
No. 19-231-28W, ISBN 978-2-550-85592-7 (version PDF)