Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Cadre de référence pour les ententes de collaboration CSSS-Centres jeunesse - Programme-services Jeunes en difficulté
Cadre de référence

Dernière modification : 30 mai 2013
No. 13-839-01W, ISBN 978-2-550-67954-7 (version PDF)

Plan d'action gouvernemental 2010-2013 La réinsertion sociale des personnes contrevenantes : une sécurité durable
Plan d'action

Dernière modification : 15 décembre 2010
No. , ISBN 978-2-550-58699-9 (version PDF)

Cadre de référence pour soutenir la collaboration entre les centres de santé et de services sociaux (CSSS) et les collèges publics du Québec
Cadre de référence

Dernière modification : 08 novembre 2010
No. 99-6580, ISBN 978-2-550-59479-6 (version PDF)

Les Zones grises : Processus d'attribution des responsabilités
Guide

Dernière modification : 25 mars 2008
No. 07-209-04, ISBN 978-2-550-52566-0 (version PDF)

Cadre de référence national pour la conclusion d'ententes de services entre les centres de santé et de services sociaux et les centres de réadaptation en déficience intellectuelle
Cadre de référence

Dernière modification : 14 mars 2006
No. 05-809-01, ISBN 2-550-46543-1 (version PDF)

Protocole d'entente entre le ministère de la Santé et des Services sociaux et les autorités religieuses concernant les services de pastorale des établissements de Santé et de Services sociaux
Guide

Dernière modification : 15 octobre 2003
No. 03-ptotocole

Orientations gouvernementales en matière d'agression sexuelle – Plan d'action
Plan d'action

Dernière modification : 01 mars 2001
No. 00-807-05F, ISBN 2-550-37081-3

Orientations gouvernementales en matière d'agression sexuelle
Orientations ministérielles

Dernière modification : 01 mars 2001
No. 00-807-01, ISBN 2-550-37079-1

Plan d'action pour la transformation des services de santé mentale
Plan d'action

Dernière modification : 01 novembre 1999
No. 98-710, ISBN 2-550-33821-9