Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Protocole d'entente entre le ministère de la Santé et des Services sociaux et les autorités religieuses concernant les services de pastorale des établissements de Santé et de Services sociaux
Guide

Dernière modification : 15 octobre 2003
No. 03-ptotocole

Plan d'action sur le trouble du spectre de l'autisme 2017-2022 – Des actions structurantes pour les personnes et leur famille
Plan d'action

Dernière modification : 21 mars 2017
No. 16-824-06W, ISBN 978-2-550-77956-8 (version PDF)

Plan d'action pour la transformation des services de santé mentale
Plan d'action

Dernière modification : 01 novembre 1999
No. 98-710, ISBN 2-550-33821-9

Plan d'action gouvernemental 2010-2013 La réinsertion sociale des personnes contrevenantes : une sécurité durable
Plan d'action

Dernière modification : 15 décembre 2010
No. , ISBN 978-2-550-58699-9 (version PDF)

Orientations gouvernementales en matière d'agression sexuelle – Plan d'action
Plan d'action

Dernière modification : 01 mars 2001
No. 00-807-05F, ISBN 2-550-37081-3

Orientations gouvernementales en matière d'agression sexuelle
Orientations ministérielles

Dernière modification : 01 mars 2001
No. 00-807-01, ISBN 2-550-37079-1

Les Zones grises : Processus d'attribution des responsabilités
Guide

Dernière modification : 25 mars 2008
No. 07-209-04, ISBN 978-2-550-52566-0 (version PDF)

Guide relatif à l'organisation des services de supervision des droits d'accès (SDA)
Guide

Dernière modification : 17 janvier 2018
No. 17-839-08W, ISBN 978-2-770-80315-7 (version PDF)

Guide des responsabilités des agences de la santé et des services sociaux au regard des ressources intermédiaires et des ressources de type familial - Orientations ministérielles
Orientations ministérielles

Dernière modification : 23 août 2013
No. 13-801-04W, ISBN 978-2-550-68578-4 (version PDF)

Guide d'intervention – La légionellose (Édition 2015)
Guide

Dernière modification : 09 novembre 2015
No. 15-271-03W, ISBN 978-2-550-72596-1 (version PDF)

Évaluation du programme des Tables régionales de concertation des aînés
Rapport

Dernière modification : 29 septembre 2023
No. 23-701-02W, ISBN 978-2-550-90359-8 (version PDF)

Évaluation des Ententes de collaboration visant à encadrer les trajectoires de services en santé mentale et en dépendances pour les communautés autochtones non conventionnées du Québec
Rapport

Dernière modification : 25 février 2016
No. 15-701-01W, ISBN 978-2-550-73591-5 (version PDF)

Ententes de gestion et d'imputabilité 2022-2023
Statistiques et données

Dernière modification : 23 septembre 2022
No. EGI-22-23-MSSS-CISSS

Ententes de gestion et d'imputabilité 2021-2022
Statistiques et données

Dernière modification : 23 février 2022
No. EGI-21-22-MSSS-CISSS

Ententes de gestion et d'imputabilité 2019-2020
Statistiques et données

Dernière modification : 06 décembre 2019
No. EGI-19-20-MSSS-CISSS

Ententes de gestion et d'imputabilité 2018-2019 - Groupes d'approvisionnement en commun (GAC)
Statistiques et données

Dernière modification : 29 novembre 2018
No. Entente_gestion

Ententes de gestion et d'imputabilité 2018-2019
Statistiques et données

Dernière modification : 12 septembre 2018
No. EGI-18-19-MSSS-CISSS

Ententes de gestion et d'imputabilité 2017-2018
Statistiques et données

Dernière modification : 27 juillet 2017
No. EGI-17-18-MSSS-CISSS

Ententes de gestion et d'imputabilité 2016-2017
Statistiques et données

Dernière modification : 27 juillet 2016
No. EGI-16-17-MSSS-CISSS

Ententes de gestion et d'imputabilité 2015-2016
Statistiques et données

Dernière modification : 25 février 2016
No. EGI-15-16-MSSS-CISSS