Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Addendas aux ententes de gestion et d'imputabilité 2016-2017
Statistiques et données

Dernière modification : 01 mars 2017
No. EGI-A-16-17-MSSS-CISSS

Addendas aux ententes de gestion et d'imputabilité 2017-2018
Orientations ministérielles

Dernière modification : 31 janvier 2018
No. 1A_EGI_2017-2018

Addendas aux ententes de gestion et d'imputabilité 2018-2019
Orientations ministérielles

Dernière modification : 06 septembre 2019
No. 1A_EGI_2018-2019

Bulletin d'information RI-RTF
Bulletin

Dernière modification : 20 décembre 2023
No. 23-801-01W, ISSN 1929-4751 (version PDF)

Cadre de référence - Les ressources intermédiaires et les ressources de type familial
Cadre de référence

Dernière modification : 19 avril 2016
No. 15-801-01W, ISBN 978-2-550-70244-3 (version PDF)

Cadre de référence national pour la conclusion d'ententes de services entre les centres de santé et de services sociaux et les centres de réadaptation en déficience intellectuelle
Cadre de référence

Dernière modification : 14 mars 2006
No. 05-809-01, ISBN 2-550-46543-1 (version PDF)

Cadre de référence pour les ententes de collaboration CSSS-Centres jeunesse - Programme-services Jeunes en difficulté
Cadre de référence

Dernière modification : 30 mai 2013
No. 13-839-01W, ISBN 978-2-550-67954-7 (version PDF)

Cadre de référence pour soutenir la collaboration entre les centres de santé et de services sociaux (CSSS) et les collèges publics du Québec
Cadre de référence

Dernière modification : 08 novembre 2010
No. 99-6580, ISBN 978-2-550-59479-6 (version PDF)

Documentation des ententes entre les centres de santé et de services sociaux et les établissements d'enseignement collégial du Québec, publics et privés
Rapport

Dernière modification : 10 novembre 2015
No. 15-201-01W, ISBN 978-2-550-73848-0 (version PDF)

Ententes de gestion et d'imputabilité 2015-2016
Statistiques et données

Dernière modification : 25 février 2016
No. EGI-15-16-MSSS-CISSS

Ententes de gestion et d'imputabilité 2016-2017
Statistiques et données

Dernière modification : 27 juillet 2016
No. EGI-16-17-MSSS-CISSS

Ententes de gestion et d'imputabilité 2017-2018
Statistiques et données

Dernière modification : 27 juillet 2017
No. EGI-17-18-MSSS-CISSS

Ententes de gestion et d'imputabilité 2018-2019
Statistiques et données

Dernière modification : 12 septembre 2018
No. EGI-18-19-MSSS-CISSS

Ententes de gestion et d'imputabilité 2018-2019 - Groupes d'approvisionnement en commun (GAC)
Statistiques et données

Dernière modification : 29 novembre 2018
No. Entente_gestion

Ententes de gestion et d'imputabilité 2019-2020
Statistiques et données

Dernière modification : 06 décembre 2019
No. EGI-19-20-MSSS-CISSS

Ententes de gestion et d'imputabilité 2021-2022
Statistiques et données

Dernière modification : 23 février 2022
No. EGI-21-22-MSSS-CISSS

Ententes de gestion et d'imputabilité 2022-2023
Statistiques et données

Dernière modification : 23 septembre 2022
No. EGI-22-23-MSSS-CISSS

Évaluation des Ententes de collaboration visant à encadrer les trajectoires de services en santé mentale et en dépendances pour les communautés autochtones non conventionnées du Québec
Rapport

Dernière modification : 25 février 2016
No. 15-701-01W, ISBN 978-2-550-73591-5 (version PDF)

Évaluation du programme des Tables régionales de concertation des aînés
Rapport

Dernière modification : 29 septembre 2023
No. 23-701-02W, ISBN 978-2-550-90359-8 (version PDF)

Guide d'intervention – La légionellose (Édition 2015)
Guide

Dernière modification : 09 novembre 2015
No. 15-271-03W, ISBN 978-2-550-72596-1 (version PDF)