Ministère de la Santé et des Services sociaux

Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Certaines publications administratives du MSSS sont répertoriées dans différentes sections.

Pour les consulter :

Toutes les publications de type Cadre de référence

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Cadre de référence des centres de jour pour aînés
Cadre de référence

Dernière modification : 10 octobre 2023
No. 23-830-38W, ISBN 978-2-550-95819-2 (version PDF)

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Programme québécois de dépistage néonatal sanguin et urinaire – Cadre de référence – Octobre 2023
Cadre de référence

Dernière modification : 02 octobre 2023
No. 23-918-21W, ISBN 978-2-550-95892-5 (version PDF)

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Cadre normatif du Programme de soutien aux organismes communautaires – Avril 2023
Cadre de référence, Questions et réponses

Dernière modification : 26 juillet 2023
No. 22-823-02W, 23-823-02W, ISBN 978-2-550-94276-4, 978-2-550-95264-0 (version PDF)

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Améliorer l'accès, la qualité et la continuité des services de proximité - Cadre de référence
Cadre de référence

Dernière modification : 08 juin 2023
No. 23-803-02W, ISBN 978-2-550-91826-4 (version PDF)

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Cadre de référence d'évaluation de la performance des soins virtuels
Cadre de référence

Dernière modification : 07 juin 2023
No. 23-915-01W, ISBN 978-2-550-94891-9 (version PDF)

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L'application de la Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents – Manuel de référence
Cadre de référence

Dernière modification : 23 février 2023
No. 22-820-01W, ISBN 978-2-550-93026-6 (version PDF)

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Cadre clinique de développement de la pratique préhospitalière provinciale 2022-2026
Cadre de référence

Dernière modification : 09 janvier 2023
No. 22-929-15W, ISBN 978-2-550-93513-1 (version PDF)

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Cadre de référence sur le mécanisme d'accès en santé mentale
Cadre de référence

Dernière modification : 21 décembre 2022
No. 22-914-27W, ISBN 978-2-550-93538-4 (version PDF)

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Projet Épanouir – Promotion de la santé mentale positive en contexte scolaire – Cadre de référence
Cadre de référence

Dernière modification : 21 novembre 2022
No. 22-914-12W, ISBN 978-2-550-93040-2 (version PDF)

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Cadre normatif du fichier des décès – K29
Cadre de référence

Dernière modification : 23 juin 2022
No. 21-202-02W, ISBN 978-2-550-89972-3 (version PDF)

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Cadre de référence sur le soutien communautaire en logement social et communautaire
Cadre de référence

Dernière modification : 05 mai 2022
No. 22-704-02W, ISBN 978-2-550-91837-0 (version PDF)

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Cadre de référence – Programmes pour premiers épisodes psychotiques PPEP
Cadre de référence

Dernière modification : 27 avril 2022
No. 22-914-01W, ISBN 978-2-550-91573-7 (version PDF)

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Cadre de référence du registre national des incidents et accidents survenus lors de la prestation de soins de santé et de services (RNIASSSS)
Cadre de référence

Dernière modification : 22 mars 2022
No. 21-735-02W, ISBN 978-2-550-91144-9 (version PDF)

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Cadre de référence ministériel pour la recherche avec des participants humains
Cadre de référence

Dernière modification : 21 décembre 2021
No. 19-727-05W, ISBN 978-2-550-87782-0 (version PDF)

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Cadre de référence - Aire ouverte - Décembre 2021
Cadre de référence

Dernière modification : 09 décembre 2021
No. 21-914-12W, ISBN 978-2-550-86254-3 (version PDF)

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Les services intégrés en périnatalité et pour la petite enfance à l'intention des familles vivant en contexte de vulnérabilité - Cadre de référence (SIPPE)
Cadre de référence

Dernière modification : 17 novembre 2021
No. 21-836-03W, ISBN 978-2-550-90637-7 (version PDF)

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Concept Maisons des aînés et alternatives - Document d'orientation
Cadre de référence

Dernière modification : 18 janvier 2021
No. 20-863-03W, ISBN 978-2-550-88153-7 (version PDF)

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Cadre de référence sur l'accompagnement parental - Programme d'évacuations aéromédicales du Québec (EVAQ)
Cadre de référence

Dernière modification : 07 août 2020
No. 19-929-02W, ISBN 978-2-550-81855-7 (version PDF)