Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Cadre de référence pour la désignation universitaire des établissements du secteur des services sociaux : mission, principes et critères
Cadre de référence

Dernière modification : 08 décembre 2010
No. 10-853-01F, ISBN 978-2-550-60143-2 (version PDF)

Cadre de référence pour soutenir la collaboration entre les centres de santé et de services sociaux (CSSS) et les collèges publics du Québec
Cadre de référence

Dernière modification : 08 novembre 2010
No. 99-6580, ISBN 978-2-550-59479-6 (version PDF)

Cadre conceptuel de la santé et de ses déterminants - Résultat d'une réflexion commune
Cadre de référence

Dernière modification : 27 août 2010
No. 10-202-02

Cadre de référence en matière de sécurité alimentaire
Cadre de référence

Dernière modification : 28 janvier 2009
No. 08-208-01, ISBN 978-2-550-53828-8 (version PDF)

Programme national de soutien clinique - Volet préceptorat
Cadre de référence

Dernière modification : 06 octobre 2008
No. 08-526-01, ISBN 978-2-550-54004-5 (version PDF)

L'itinérance au Québec - Cadre de référence
Cadre de référence

Dernière modification : 18 septembre 2008
No. 08-846-01, ISBN 978-2-550-52364-2 (version PDF)

Cadre de référence sur les rôles et responsabilités des directions de santé publique en matière de surveillance et de protection de la santé de la population
Cadre de référence

Dernière modification : 02 septembre 2008
No. 08-209-07F, ISBN 978-2-550-53673-4 (version PDF)

Services Info-Santé et Info-Social - Cadre de référence sur les aspects cliniques des volets santé et social des services de consultation téléphonique 24 heures, 7 jours à l'échelle du Québec
Cadre de référence

Dernière modification : 23 avril 2008
No. 07-925-01F, ISBN 978-2-550-51066-6 (version PDF)

Le pouvoir d'intervention du commissaire aux plaintes et à la qualité des services - Cadre de référence
Cadre de référence

Dernière modification : 11 février 2008
No. 07-723-02, ISBN 978-2-550-51876-1 (version PDF)

Prestation et financement des services de santé et des services sociaux destinés aux Autochtones (Premières Nations et Inuits) - Cadre de référence
Cadre de référence

Dernière modification : 20 novembre 2007
No. 07-725-01, ISBN 978-2-550-50712-3 (version PDF)

Cadre de référence sur le soutien communautaire en logement social - Une action intersectorielle des réseaux de la santé et des services sociaux et de l'habitation
Cadre de référence

Dernière modification : 07 novembre 2007
No. 07-845-01, ISBN 978-2-550-50795-6 (version PDF)

Cadre d'orientation pour le développement et l'évolution de la fonction de surveillance au Québec
Cadre de référence

Dernière modification : 03 mai 2007
No. 06-228-04, ISBN 978-2-550-49230-6 (version PDF)

Cadre de référence pour les services surspécialisés de réadaptation en déficience physique
Cadre de référence

Dernière modification : 22 février 2007
No. 06-824-03

Cadre de référence et guide de bonnes pratiques – Pour orienter le traitement de la dépendance aux opioïdes avec une médication de substitution
Cadre de référence

Dernière modification : 01 décembre 2006
No. 06-804-01, ISBN 2-550-48470-3 (version PDF)

L'implantation de réseaux de sentinelles en prévention du suicide – Cadre de référence
Cadre de référence

Dernière modification : 17 octobre 2006
No. 06-247-02F, ISBN 2-550-47734-0 (version PDF)

Implantation de la Loi modifiant la Loi sur les services de santé et les services sociaux et d'autres dispositions législatives (2005, c. 32) (Projet de loi 83)
Guide, Cadre de référence

Dernière modification : 14 juillet 2006
No. 06-603

Cadre de référence pour la promotion, le respect et la défense des droits en santé mentale
Cadre de référence

Dernière modification : 14 juillet 2006
No. 06-914-01, ISBN 2-550-47123-7 (version PDF)

Cadre de référence national pour la conclusion d'ententes de services entre les centres de santé et de services sociaux et les centres de réadaptation en déficience intellectuelle
Cadre de référence

Dernière modification : 14 mars 2006
No. 05-809-01, ISBN 2-550-46543-1 (version PDF)

Projet clinique : un préalable à une meilleure accessibilité, continuité et qualité des services
Cadre de référence

Dernière modification : 15 novembre 2004
No. 04-009-05, 04-009-07, 04-009-06, 04-009-08, ISBN 2-550-43460-9 (version PDF)

Cadre de référence pour l'organisation de la pastorale en établissements de santé et de services sociaux
Cadre de référence

Dernière modification : 15 octobre 2003
No. 03-cadrerefpasto