Ministère de la Santé et des Services sociaux

Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Certaines publications administratives du MSSS sont répertoriées dans différentes sections.

Pour les consulter :

Toutes les publications de type Cadre de référence

111 publications. Choisir un nouveau critère de consultation

Trier par : Date Trier par  date décroissante Trier par  date croissante    Titre Trier par  titre décroissant Trier par  titre croissant

Image de la couverture du document.

Programme Agir tôt - Ensemble pour mieux soutenir le développement des enfants - Cadre de référence
Cadre de référence

Dernière modification : 13 décembre 2024
No. 24-864-06W, ISBN 978-2-550-98515-0 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Cadre normatif du système MED-ÉCHO - Mise à jour 2023
Cadre de référence

Dernière modification : 29 novembre 2024
No. 00-601

Image de la couverture du document.

Reconnaître les personnes proches aidantes comme partenaires pour mieux les soutenir - Cadre de référence pour le réseau de la santé et des services sociaux
Cadre de référence

Dernière modification : 12 novembre 2024
No. 23-835-17W, ISBN 978-2-550-98236-4 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Cadre normatif - Programme d'aide à la modernisation des installations de certaines résidences privées pour aînés
Cadre de référence

Dernière modification : 28 octobre 2024
No. 24-843-04W, ISBN 978-2-550-98992-9 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Cadre normatif du système d'information du Registre des traumatismes du Québec (SIRTQ) - Version 5.0 - Juin 2024
Cadre de référence

Dernière modification : 24 octobre 2024
No. 24-912-03W, ISBN 978-2-550-98977-6 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Fonctions d'un groupe interdisciplinaire de soutien - Les soins de fin de vie
Cadre de référence

Dernière modification : 16 octobre 2024
No. 24-828-02W, ISBN 978-2-550-98199-2 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Orientation ministérielle sur la desserte des services ambulanciers
Cadre de référence

Dernière modification : 09 octobre 2024
No. 24-929-14W, ISBN 978-2-550-98047-6 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Cadre normatif pour la gestion de l'identification de l'usager (GIU)
Cadre de référence

Dernière modification : 01 octobre 2024
No. 24-715-08W, ISBN 978-2-550-97456-7 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Programme québécois de scellants dentaires à l'école primaire et secondaire (PQSD) - Cadre de référence
Cadre de référence

Dernière modification : 20 septembre 2024
No. 23-231-20W, ISBN 978-2-550-96419-3 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Cadre de référence Suivi intensif dans le milieu (SIM)
Cadre de référence

Dernière modification : 26 août 2024
No. 24-914-25W, ISBN 978-2-550-98414-6 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Clinique d'infirmières praticiennes spécialisées (IPS) - Cadre de référence pour les établissements de santé et de services sociaux - Juin 2024
Cadre de référence

Dernière modification : 11 juillet 2024
No. 24-945-06W, ISBN 978-2-550-97766-7 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Cadre de référence de l'approche intégrée de proximité pour les personnes aînées
Cadre de référence

Dernière modification : 02 juillet 2024
No. 23-830-22W, ISBN 978-2-550-95193-3 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Cadre de référence pour la promotion, le respect et la défense des droits en santé mentale 2024
Cadre de référence

Dernière modification : 19 juin 2024
No. 23-914-37W, ISBN 978-2-550-97264-8 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Cadre de référence – Soutien d'intensité variable (SIV)
Cadre de référence

Dernière modification : 28 mai 2024
No. 23-914-05W, ISBN 978-2-550-97501-4 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Cadre de référence en approvisionnement responsable
Cadre de référence

Dernière modification : 30 avril 2024
No. 24-733-01W, ISBN 978-2-550-97451-2 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Favoriser la bientraitance envers toute personne aînée, dans tous les milieux et tous les contextes - Cadre de référence
Cadre de référence

Dernière modification : 25 avril 2024
No. 22-830-42W, ISBN 978-2-550-93751-7 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Cadre normatif de développement des pratiques préhospitalières et parahospitalières régionales
Cadre de référence

Dernière modification : 28 mars 2024
No. 22-929-12W, 22-929-14W, ISBN 978-2-550-93269-7 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Cadre normatif du fichier des naissances – K29
Cadre de référence

Dernière modification : 20 mars 2024
No. 23-202-07W, ISBN 978-2-550-97143-6 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Cadre de référence pour le programme de Suivi d'intensité flexible
Cadre de référence

Dernière modification : 12 février 2024
No. 23-914-06W, ISBN 978-2-550-96899-3 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Point de service local – Cadre de référence pour le établissements de la santé et des services sociaux – Septembre 2023
Cadre de référence

Dernière modification : 05 février 2024
No. 23-279-02W, ISBN 978-2-550-95056-1 (version PDF)