Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Politique en soins palliatifs de fin de vie
Politique

Dernière modification : 19 février 2013
No. 04-828-02, ISBN 978-2-550-42547-2 (version PDF)

Politique nationale de développement des compétences du personnel d'encadrement 2012-2015
Plan d'action

Dernière modification : 16 avril 2012
No. 11-524-12W, ISBN 978-2-550-64523-8 (version PDF)

Guide-mémoire de l'analyse différenciée selon les sexes
Guide

Dernière modification : 16 décembre 2011
No. 10-835-01F, ISBN 978-2-550-63730-1 (version PDF)

Rapport d'évaluation - Niveau d'implantation de l'Initiative des amis des bébés dans les établissements offrant des services de périnatalité au Québec
Rapport

Dernière modification : 08 juin 2011
No. 10-815-01F, ISBN 978-2-550-61089-2 (version PDF)

Plan d'action gouvernemental 2010-2013 La réinsertion sociale des personnes contrevenantes : une sécurité durable
Plan d'action

Dernière modification : 15 décembre 2010
No. , ISBN 978-2-550-58699-9 (version PDF)

Stratégies de mise en œuvre de la Politique de périnatalité 2009-2012
Stratégie

Dernière modification : 26 novembre 2010
No. 10-918-01F, ISBN 978-2-550-60448-8 (version PDF)

Plan d'action du ministère de la Santé et des Services sociaux conformément à la loi assurant l'exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale
Plan d'action

Dernière modification : 26 février 2010
No. 09-824-01W, ISBN 978-2-550-58398 (version PDF)

Bilan et perspective 2002-2007 — À la frontière des responsabilités des ministères publics : l'application de l'article 54 de la Loi sur la santé publique
Rapport

Dernière modification : 13 janvier 2009
No. 08-245-02F, ISBN 978-2-550-54672-6 (version PDF)

Guide d'application du volet alimentation pour un virage santé à l'école
Guide

Dernière modification : 10 septembre 2008
No. 08-289-01, ISBN 978-2-550-53879-0 (version PDF)

Politique de périnatalité 2008-2018 - Synthèse - Un projet porteur de vie
Politique

Dernière modification : 06 juin 2008
No. 08-918-02, ISBN 978-2-550-53107-4 (version PDF)

Politique de périnatalité 2008-2018 – Un projet porteur de vie
Politique

Dernière modification : 06 juin 2008
No. 08-918-01, ISBN 978-2-550-53105-0 (version PDF)

Politique de santé mentale
Politique

Dernière modification : 13 février 2008
No. 89-sante-mentale, ISBN 2-550-19379-2

Bilan de la Politique de Périnatalité de 1993 - Document de soutien au renouvellement de la Politique de Périnatalité
Rapport

Dernière modification : 21 août 2007
No. 07-726-01F, ISBN 978-2-550-50103-9 (version PDF)

Politique de développement des compétences du personnel d'encadrement du réseau de la santé et des services sociaux, 2007-2010
Politique

Dernière modification : 04 mai 2007
No. 06-514-03, ISBN 978-2-550-49374-7 (version PDF)

La politique du médicament
Politique

Dernière modification : 01 février 2007
No. 06-728-01, ISBN 978-2-550-48976-4 (version PDF)

Évaluation d'impact sur la santé lors de l'élaboration de projets de loi et de règlement au Québec - Guide pratique
Guide

Dernière modification : 17 janvier 2007
No. 06-245-01, ISBN 2-550-47978-5 (version PDF)

Normes en matière de soins palliatifs pédiatriques
Politique

Dernière modification : 09 novembre 2006
No. 06-902-05, ISBN 2-550-47642-5 (version PDF)

Cadre de référence pour la promotion, le respect et la défense des droits en santé mentale
Cadre de référence

Dernière modification : 14 juillet 2006
No. 06-914-01, ISBN 2-550-47123-7 (version PDF)

Plan québécois de lutte contre le tabagisme 2006-2010
Plan d'action

Dernière modification : 31 mai 2006
No. 06-006-17, ISBN 2-550-47080-X (version PDF)

Cadre de référence national pour la conclusion d'ententes de services entre les centres de santé et de services sociaux et les centres de réadaptation en déficience intellectuelle
Cadre de référence

Dernière modification : 14 mars 2006
No. 05-809-01, ISBN 2-550-46543-1 (version PDF)