Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Rapport du comité d'experts en vue de l'élaboration d'un plan d'action pour la maladie d'Alzheimer - Relever le défi de la maladie d'Alzheimer et des maladies apparentées : une vision centrée sur la personne, l'humanisme et l'excellence
Rapport

Dernière modification : 31 mai 2009
No. 09-829-01W, ISBN 978-2-550-56212-2 (version PDF)

Rapport du comité consultatif sur la démarche d'amélioration et de maintien de la performance du Programme national de cancérologie
Rapport

Dernière modification : 22 février 2016
No. 15-902-18W, ISBN 978-2-550-74127-5 (version PDF)

Rapport de recherche sur les homicides intrafamiliaux commis par des personnes souffrant d'un trouble mental
Rapport

Dernière modification : 08 juillet 2008
No. Rapport-homicides_intrafamiliaux

Rapport de mise en oeuvre 2018-2021 - Loi encadrant le cannabis - Octobre 2021
Rapport

Dernière modification : 27 octobre 2021
No. 21-236-03W, ISBN 978-2-550-90268-3 (version PDF)

Rapport de mise en œuvre 2015-2020 - Loi concernant la lutte contre le tabagisme
Rapport

Dernière modification : 27 novembre 2020
No. 20-006-02W, ISBN 978-2-550-86035-8 (version PDF)

Rapport de la consultation publique sur les conditions de vie des aînés : Préparons l'avenir avec nos aînés
Rapport

Dernière modification : 02 juillet 2014
No. F-5149-MSSS

Rapport de la Commission d'analyse des projets d'implantation du Centre hospitalier de l'Université de Montréal et du Centre universitaire de santé McGill - Soins, enseignement, recherche - Au coeur de la cité
Rapport

Dernière modification : 19 avril 2004
No. 04_rapport_chum_cusm, ISBN 2-550-42530-8

Rapport de dénombrement 2022
Rapport

Dernière modification : 08 mai 2024
No. 23-846-05W, ISBN 978-2-550-95730-0 (version PDF)

Rapport de consultation - Règlement d'application de la Loi sur le tabac - Règlement sur la mise en garde attribuée au ministre de la Santé et des Services sociaux et portant sur les effets nocifs du tabac sur la santé
Rapport

Dernière modification : 10 juillet 2008
No. 08-006-12, ISBN 978-2-550-53584-3 (version PDF)

Rapport d'événement sur l'état d'urgence sanitaire lié à la pandémie de la COVID‑19
Rapport

Dernière modification : 07 juin 2022
No. 22-210-17W, ISBN 978-2-550-92049-6 (version PDF)

Rapport d'évaluation sur la place des entreprises d'aide domestique du secteur de l'économie sociale dans les services à domicile – État de situation et pistes de solution
Rapport

Dernière modification : 14 juin 2000
No. 00-701-1, ISBN 2-550-36056-7

Rapport d'évaluation du projet de démonstration SASEFA (Services adaptés en santé et en éducation de la formation adulte)
Rapport

Dernière modification : 26 avril 2024
No. 23-701-03W, ISBN 978-2-550-95985-4 (version PDF)

Rapport d'évaluation - Plan d'action de santé dentaire publique du Québec 2005-2015
Rapport

Dernière modification : 19 juillet 2017
No. 17-231-04W, ISBN 978-2-550-78692-4 (version PDF)

Rapport d'évaluation - Niveau d'implantation de l'Initiative des amis des bébés dans les établissements offrant des services de périnatalité au Québec
Rapport

Dernière modification : 08 juin 2011
No. 10-815-01F, ISBN 978-2-550-61089-2 (version PDF)

Rapport d'évaluation - L'implantation du Programme national de santé publique 2003-2012 : la perspective des acteurs de santé publique
Rapport

Dernière modification : 05 septembre 2008
No. 08-216-05F, ISBN 978-2-550-53657-4 (version PDF)

Rapport d'étude 2001-2002 - Les comités d'éthique de la recherche du réseau québécois de la santé et des services sociaux
Rapport

Dernière modification : 20 décembre 2004
No. 04-714-01, ISBN 2-550-43560-5 (version PDF)

Rapport d'enquête sur les événements survenus durant la pandémie de la COVID-19 aux résidences pour aînés l'Auberge aux Trois Pignons et la Résidence Le Laurentien
Rapport

Dernière modification : 25 septembre 2020
No. 20-834-06W

Rapport d'enquête sur les événements survenus dans le cadre de la pandémie de la COVID-19 au CHSLD Herron
Rapport

Dernière modification : 23 septembre 2020
No. 20-834-04W

Rapport d'enquête sur les évènements entourant la fermeture du Pavillon Marquette et sur l'examen du processus d'attribution des places dans les ressources intermédiaires au Québec
Rapport

Dernière modification : 27 mai 2011
No. 11-830-02W, ISBN 978-2-550-62033-4 (version PDF)

Rapport d'enquête sur les difficultés d'application de la Loi sur la protection des personnes dont l'état mental présente un danger pour elles-mêmes ou pour autrui
Rapport

Dernière modification : 28 février 2011
No. 10-914-08F, ISBN 978-2-550-60968-1 (version PDF)