Ministère de la Santé et des Services sociaux

Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

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Toutes les publications de type Rapport

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Rapport du comité consultatif sur la démarche d'amélioration et de maintien de la performance du Programme national de cancérologie
Rapport

Dernière modification : 22 février 2016
No. 15-902-18W, ISBN 978-2-550-74127-5 (version PDF)

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La saine alimentation en milieu municipal – Document de réflexion destiné aux acteurs de soutien
Rapport

Dernière modification : 19 février 2016
No. 15-289-04W, ISBN 978-2-550-74321-7 (version PDF)

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La surveillance des manifestations cliniques inhabituelles survenant après la vaccination au Québec - Rapport de surveillance 2013-2014
Rapport

Dernière modification : 04 février 2016
No. 15-278-36W, ISBN 978-2-550-74506-8 (version PDF)

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Comité de biovigilance du Québec - Rapport 2012-2013
Rapport

Dernière modification : 07 janvier 2016
No. 15-933-05W, ISBN 978-2-550-74510-5 (version PDF)

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Rapport sur les incidents et accidents survenus lors de la prestation des soins et services de santé au Québec (du 1er avril 2014 au 31 mars 2015)
Rapport

Dernière modification : 21 décembre 2015
No. 15-735-01W, ISBN 978-2-550-74431-3 (version PDF)

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Analyse d'impact règlementaire – Projet de loi sur les activités funéraires
Rapport

Dernière modification : 04 décembre 2015
No. 15-612-01W, ISBN 978-2-550-72805-4 (version PDF)

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Bilan de la mise en œuvre des politiques alimentaires dans les établissements du réseau de la santé et des services sociaux
Rapport

Dernière modification : 08 octobre 2015
No. 15-289-02W, ISBN 978-2-550-73642-4 (version PDF)

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Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2011-2014 – Bilan annuel 2014-2015
Rapport

Dernière modification : 31 juillet 2015
No. 15-824-04W, ISBN 978-2-550-73722-3 (version PDF)

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Position des autorités de santé publique du Québec sur les compteurs d'électricité de nouvelle génération
Rapport

Dernière modification : 13 juillet 2015
No. 15-208-01W, ISBN 978-2-550-73584-7 (version PDF)

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Vigie et surveillance des maladies à déclaration obligatoire d'origine infectieuse – Rapport annuel 2014
Rapport

Dernière modification : 23 juin 2015
No. 15-268-03W, ISBN 978-2-550-73437-6 (version PDF)

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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant à renforcer la lutte contre le tabagisme
Rapport

Dernière modification : 05 mai 2015
No. 15-006-03W, ISBN 978-2-550-73070-5 (version PDF)

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La surveillance des manifestations cliniques inhabituelles survenant après la vaccination au Québec - Rapport de surveillance 2003-2012
Rapport

Dernière modification : 22 avril 2015
No. 14-278-40W, ISBN 978-2-550-72320-2 (version PDF)

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Comité d'hémovigilance du Québec - Rapport 2011
Rapport

Dernière modification : 15 avril 2015
No. 15-933-01W, ISBN 978-2-550-72851-1 (version PDF)