Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

La saine alimentation en milieu municipal – Document de réflexion destiné aux acteurs de soutien
Rapport

Dernière modification : 19 février 2016
No. 15-289-04W, ISBN 978-2-550-74321-7 (version PDF)

La surveillance des manifestations cliniques inhabituelles survenant après la vaccination au Québec - Rapport de surveillance 2013-2014
Rapport

Dernière modification : 04 février 2016
No. 15-278-36W, ISBN 978-2-550-74506-8 (version PDF)

Comité de biovigilance du Québec - Rapport 2012-2013
Rapport

Dernière modification : 07 janvier 2016
No. 15-933-05W, ISBN 978-2-550-74510-5 (version PDF)

Analyse d'impact réglementaire - Abolition pour trois ans du plafond de 15 % applicable aux allocations professionnelles versées par des fabricants de médicaments génériques aux pharmaciens propriétaires
Rapport

Dernière modification : 23 décembre 2015
No. 15-739-02, ISBN 978-2-550-74748-2 (version PDF)

Rapport sur les incidents et accidents survenus lors de la prestation des soins et services de santé au Québec (du 1^er avril 2014 au 31 mars 2015)
Rapport

Dernière modification : 21 décembre 2015
No. 15-735-01W, ISBN 978-2-550-74431-3 (version PDF)

Analyse d'impact règlementaire – Projet de loi sur les activités funéraires
Rapport

Dernière modification : 04 décembre 2015
No. 15-612-01W, ISBN 978-2-550-72805-4 (version PDF)

Analyse d'impact réglementaire - Loi visant à réduire le coût de certains médicaments couverts par le Régime général d'assurance médicaments en permettant le recours à une procédure d'appel d'offres
Rapport

Dernière modification : 24 novembre 2015
No. 15-728-01W, ISBN 978-2-550-74524-2 (version PDF)

Documentation des ententes entre les centres de santé et de services sociaux et les établissements d'enseignement collégial du Québec, publics et privés
Rapport

Dernière modification : 10 novembre 2015
No. 15-201-01W, ISBN 978-2-550-73848-0 (version PDF)

Bilan de la mise en œuvre des politiques alimentaires dans les établissements du réseau de la santé et des services sociaux
Rapport

Dernière modification : 08 octobre 2015
No. 15-289-02W, ISBN 978-2-550-73642-4 (version PDF)

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2011-2014 – Bilan annuel 2014-2015
Rapport

Dernière modification : 31 juillet 2015
No. 15-824-04W, ISBN 978-2-550-73722-3 (version PDF)

Bilan des actions régionales mises en œuvre dans le cadre des Priorités d'action gouvernementale pour la santé et le mieux-être des hommes (2009-2014)
Rapport

Dernière modification : 28 juillet 2015
No. 15-729-01W, ISBN 978-2-550-73058-3 (version PDF)

Position des autorités de santé publique du Québec sur les compteurs d'électricité de nouvelle génération
Rapport

Dernière modification : 13 juillet 2015
No. 15-208-01W, ISBN 978-2-550-73584-7 (version PDF)

Analyse d'impact réglementaire - Inclusion des nouvelles activités professionnelles en pharmacie aux garanties du Régime général d'assurance médicaments
Rapport

Dernière modification : 23 juin 2015
No. 15-739-01W, ISBN 978-2-550-73467-3 (version PDF)

Vigie et surveillance des maladies à déclaration obligatoire d'origine infectieuse – Rapport annuel 2014
Rapport

Dernière modification : 23 juin 2015
No. 15-268-03W, ISBN 978-2-550-73437-6 (version PDF)

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant à renforcer la lutte contre le tabagisme
Rapport

Dernière modification : 05 mai 2015
No. 15-006-03W, ISBN 978-2-550-73070-5 (version PDF)

La surveillance des manifestations cliniques inhabituelles survenant après la vaccination au Québec - Rapport de surveillance 2003-2012
Rapport

Dernière modification : 22 avril 2015
No. 14-278-40W, ISBN 978-2-550-72320-2 (version PDF)

Les activités de prévention auprès des hommes gais et autres hommes ayant des relations sexuelles avec des hommes : rapport sur la consultation auprès des porteurs régionaux du dossier ITSS
Rapport

Dernière modification : 15 avril 2015
No. 14-308-06W, ISBN 978-2-550-70966-4 (version PDF)

Comité d'hémovigilance du Québec - Rapport 2011
Rapport

Dernière modification : 15 avril 2015
No. 15-933-01W, ISBN 978-2-550-72851-1 (version PDF)

Rapport du comité de travail pour une action concertée auprès des enfants exposés à la violence conjugale et leur famille : état des lieux et recommandations
Rapport

Dernière modification : 13 mars 2015
No. 14-847-01W, ISBN 978-2-550-72405-6 (version PDF)

La mobilisation au cœur de l'action – Bilan des réalisations et des retombées du Plan d'action gouvernemental de promotion des saines habitudes de vie et de prévention des problèmes reliés au poids 2006-2012 - Investir pour l'avenir
Rapport

Dernière modification : 02 mars 2015
No. 14-289-05W, ISBN 978-2-550-72113-0 (version PDF)