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Ministère de la Santé et des Services sociaux

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L'adoption internationale au Québec - Statistiques 2020
Rapport

Dernière modification : 19 juillet 2021
No. 21-116-02W, ISBN 978-2-550-89796-5 (version PDF)

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Rapport d'enquête sur l'application de la Loi sur les services de santé et les services sociaux (LSSS) et de ses règlements au Centre d'hébergement et de soins de longue durée (CHSLD) Pavillon Bellevue Inc. et au Centre intégré de santé et de services sociaux (CISSS) de Chaudière-Appalaches
Rapport

Dernière modification : 13 mai 2021
No. 21-210-50W, ISBN 978-2-550-89297-7 (version PDF)

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L'adoption internationale au Québec - Statistiques 2019
Rapport

Dernière modification : 27 avril 2021
No. 20-116-01W, ISBN 978-2-550-87346-4 (version PDF)

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Analyse d'impact réglementaire - Règlement sur les frais exigibles par l'Institut national d'excellence en santé et en services sociaux pour l'évaluation scientifique d'un médicament, d'un produit sanguin stable ou d'une technologie à des fins d'inscription
Rapport

Dernière modification : 22 mars 2021
No. 20-922-03W

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Comité de biovigilance du Québec - Rapport 2016-2017
Rapport

Dernière modification : 18 mars 2021
No. 20-933-03W, ISBN 978-2-550-87858-2 (version PDF)

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Comptes de la santé 2018-2019, 2019-2020, 2020-2021
Rapport

Dernière modification : 05 mars 2021
No. 20-614-01W, ISBN 978-2-550-88601-3 (version PDF)

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Amour, sexualité et démence en milieu d'hébergement : réflexions pour guider les pratiques
Rapport

Dernière modification : 01 mars 2021
No. 20-830-42W, ISBN 978-2-550-88652-5 / 978-2-550-88653-2 (version PDF)

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Analyse des répercussions de la pandémie de la COVID-19 sur les soins et services en cancérologie au Québec
Rapport

Dernière modification : 20 janvier 2021
No. 20-210-378W, ISBN 978-2-550-88379-1 (version PDF)

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Registre québécois du cancer - Incidence du cancer au Québec pour l'année 2012 : Données préliminaires et considérations méthodologiques
Rapport

Dernière modification : 18 janvier 2021
No. 20-902-11W, ISBN 978-2-550-88369-2 (version PDF)

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Rapport 2019-2020 sur les incidents et accidents survenus lors de la prestation de soins de santé et de services sociaux au Québec
Rapport

Dernière modification : 12 janvier 2021
No. 20-735-02W, ISBN 978-2-550-88272-5 (version PDF)

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Portrait du matériel d'injection et d'inhalation de drogues remis par les directions de santé publique aux centres d'accès du Québec : 2016-2017 à 2018-2019
Rapport

Dernière modification : 11 janvier 2021
No. 20-312-01W, ISBN 978-2-550-87483-6 (version PDF)

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Ventilation et transmission de la COVID-19 en milieu scolaire et en soin - Résumé du Rapport du Groupe d'experts scientifiques et techniques
Rapport

Dernière modification : 08 janvier 2021
No. 20-210-374W, ISBN 978-2-550-88342-5 (version PDF)

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Ventilation et transmission de la COVID-19 en milieu scolaire et en soin - Rapport du Groupe d'experts scientifiques et techniques
Rapport

Dernière modification : 08 janvier 2021
No. 20-210-375W, ISBN 978-2-550-88344-9 (version PDF)

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Analyse d'impact réglementaire - Couverture sans frais en pharmacie pour certains services professionnels pharmaceutiques
Rapport

Dernière modification : 30 décembre 2020
No. 20-739-01W

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Pour un accès équitable à des soins palliatifs et de fin de vie de qualité - Rapport du groupe de travail national et de la consultation externe (Task force)
Rapport

Dernière modification : 11 décembre 2020
No. 20-828-01W, ISBN 978-2-550-88160-5 (version PDF)

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Accès à l'aide médicale à mourir pour les personnes atteintes de troubles mentaux - Consultation auprès de groupes de soutien et de défense des droits des personnes atteintes de troubles mentaux et de leurs proches aidants
Rapport

Dernière modification : 09 décembre 2020
No. 20-rapport-csfv, ISBN 978-2-550-86140-9 (version PDF)

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Rapport du directeur national de santé publique - Recommandations de mesures visant à mieux encadrer le vapotage
Rapport

Dernière modification : 09 décembre 2020
No. 20-289-03W, ISBN 978-2-550-88171-1 (version PDF)

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Rapport de mise en œuvre 2015-2020 - Loi concernant la lutte contre le tabagisme
Rapport

Dernière modification : 27 novembre 2020
No. 20-006-02W, ISBN 978-2-550-86035-8 (version PDF)

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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant diverses dispositions en matière de procréation assistée.
Rapport

Dernière modification : 12 novembre 2020
No. 20-937-04W

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Rapport annuel 2019-2020. Loi visant à lutter contre la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité. Chapitre II - Politique de lutte contre la maltraitance. 1er avril 2019 au 31 mars 2020
Rapport

Dernière modification : 08 octobre 2020
No. 20-819-02F, ISBN 978-2-550-87659-5 (version PDF)