Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

La surveillance des manifestations cliniques inhabituelles survenant après la vaccination au Québec - Rapport de surveillance 2013-2014
Rapport

Dernière modification : 04 février 2016
No. 15-278-36W, ISBN 978-2-550-74506-8 (version PDF)

Comité de biovigilance du Québec - Rapport 2012-2013
Rapport

Dernière modification : 07 janvier 2016
No. 15-933-05W, ISBN 978-2-550-74510-5 (version PDF)

Analyse d'impact réglementaire - Abolition pour trois ans du plafond de 15 % applicable aux allocations professionnelles versées par des fabricants de médicaments génériques aux pharmaciens propriétaires
Rapport

Dernière modification : 23 décembre 2015
No. 15-739-02, ISBN 978-2-550-74748-2 (version PDF)

Rapport sur les incidents et accidents survenus lors de la prestation des soins et services de santé au Québec (du 1^er avril 2014 au 31 mars 2015)
Rapport

Dernière modification : 21 décembre 2015
No. 15-735-01W, ISBN 978-2-550-74431-3 (version PDF)

Analyse d'impact règlementaire – Projet de loi sur les activités funéraires
Rapport

Dernière modification : 04 décembre 2015
No. 15-612-01W, ISBN 978-2-550-72805-4 (version PDF)

Analyse d'impact réglementaire - Loi visant à réduire le coût de certains médicaments couverts par le Régime général d'assurance médicaments en permettant le recours à une procédure d'appel d'offres
Rapport

Dernière modification : 24 novembre 2015
No. 15-728-01W, ISBN 978-2-550-74524-2 (version PDF)

Documentation des ententes entre les centres de santé et de services sociaux et les établissements d'enseignement collégial du Québec, publics et privés
Rapport

Dernière modification : 10 novembre 2015
No. 15-201-01W, ISBN 978-2-550-73848-0 (version PDF)

Rapports statistiques annuels des CH, CHSLD et CLSC 2010-2011
Rapport, Statistiques et données

Dernière modification : 06 novembre 2015
No. AS-478-10-11

Rapports statistiques annuels des CH, CHSLD et CLSC 2011-2012
Rapport, Statistiques et données

Dernière modification : 06 novembre 2015
No. AS-478-11-12

Rapports statistiques annuels des CH, CHSLD et CLSC 2012-2013
Rapport, Statistiques et données

Dernière modification : 06 novembre 2015
No. AS-478-12-13

Rapports statistiques annuels des CH, CHSLD et CLSC 2013-2014
Rapport, Statistiques et données

Dernière modification : 06 novembre 2015
No. AS-478-13-14

Rapports statistiques annuels des CH, CHSLD et CLSC 2014-2015
Rapport, Statistiques et données

Dernière modification : 06 novembre 2015
No. AS-478-14-15

Rapports statistiques annuels des services de protection et de réadaptation pour les jeunes en difficulté d'adaptation et leur famille 2010-2011
Rapport, Statistiques et données

Dernière modification : 06 novembre 2015
No. AS-480-10-11

Rapports statistiques annuels des services de protection et de réadaptation pour les jeunes en difficulté d'adaptation et leur famille 2011-2012
Rapport, Statistiques et données

Dernière modification : 06 novembre 2015
No. AS-480-11-12

Rapports statistiques annuels des services de protection et de réadaptation pour les jeunes en difficulté d'adaptation et leur famille 2012-2013
Rapport, Statistiques et données

Dernière modification : 06 novembre 2015
No. AS-480-12-13

Rapports statistiques annuels des services de protection et de réadaptation pour les jeunes en difficulté d'adaptation et leur famille 2013-2014
Rapport, Statistiques et données

Dernière modification : 06 novembre 2015
No. AS-480-13-14

Rapports statistiques annuels des services de protection et de réadaptation pour les jeunes en difficulté d'adaptation et leur famille 2014-2015
Rapport, Statistiques et données

Dernière modification : 06 novembre 2015
No. AS-480-14-15

Rapports statistiques annuels des centres de réadaptation pour personnes alcooliques et autres personnes toxicomanes 2010-2011
Rapport, Statistiques et données

Dernière modification : 06 novembre 2015
No. AS-481-10-11

Rapports statistiques annuels des centres de réadaptation pour personnes alcooliques et autres personnes toxicomanes 2011-2012
Rapport, Statistiques et données

Dernière modification : 06 novembre 2015
No. AS-481-11-12

Rapports statistiques annuels des centres de réadaptation pour personnes alcooliques et autres personnes toxicomanes 2012-2013
Rapport, Statistiques et données

Dernière modification : 06 novembre 2015
No. AS-481-12-13