Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Addendas aux ententes de gestion et d'imputabilité 2017-2018
Orientations ministérielles

Dernière modification : 31 janvier 2018
No. 1A_EGI_2017-2018

Addendas aux ententes de gestion et d'imputabilité 2018-2019
Orientations ministérielles

Dernière modification : 06 septembre 2019
No. 1A_EGI_2018-2019

Au féminin... à l'écoute de nos besoins - La stratégie d'action 2002-2006
Orientations ministérielles

Dernière modification : 16 janvier 2003
No. 02-403-01, ISBN 2-550-40167- (version PDF)

Balises pour l'implantation et l'exploitation d'un registre québécois du cancer - Avis du Comité consultatif sur le registre du cancer - Mars 2008
Orientations ministérielles

Dernière modification : 13 mars 2008
No. 07-902-09, ISBN 978-2-550-50724-6 (version PDF)

Cadre de référence pour la désignation d'un institut universitaire de première ligne en santé et en services sociaux - Énoncé des orientations ministérielles et critères
Cadre de référence, Orientations ministérielles

Dernière modification : 30 octobre 2013
No. 13-853-01W, ISBN 978-2-550-69149-5 (version PDF)

Certification - Trousse globale de vérification (TGV)
Orientations ministérielles

Dernière modification : 21 juin 2024
No. 24-715-38W, ISBN 978-2-550-97589-2 (version PDF)

Continuum de services pour les personnes à risque de subir ou ayant subi un accident vasculaire cérébral - Orientations ministérielles 2013-2018
Orientations ministérielles

Dernière modification : 17 octobre 2013
No. 13-944-01W, ISBN 978-2-550-69104-4 (version PDF)

Continuum de soins et de services en douleur chronique - Orientations et lignes directrices 2021-2026
Orientations ministérielles

Dernière modification : 11 novembre 2021
No. 21-947-05W, ISBN 978-2-550-86253-6 (version PDF)

Direction de la lutte contre le cancer - Orientations prioritaires 2007-2012
Orientations ministérielles

Dernière modification : 24 septembre 2007
No. 07-902-03, ISBN 978-2-550-50028-5 (version PDF)

Ententes de gestion et d'imputabilité 2023-2027
Orientations ministérielles

Dernière modification : 05 juillet 2024
No. EGI-2023-2027-MSSS-CISSS

Fiche d'orientation pour le milieu carcéral : Accès à une aide technique ou un appareil médical en établissement de détention
Orientations ministérielles

Dernière modification : 27 juin 2024
No. 24-865-01W, ISBN 978-2-550-97630-1 (version PDF)

Guide des responsabilités des agences de la santé et des services sociaux au regard des ressources intermédiaires et des ressources de type familial - Orientations ministérielles
Orientations ministérielles

Dernière modification : 23 août 2013
No. 13-801-04W, ISBN 978-2-550-68578-4 (version PDF)

L'intérêt des enfants autochtones, le bien-être de leurs familles et des communautés : des concepts phares en protection de la jeunesse
Orientations ministérielles

Dernière modification : 13 mars 2025
No. 24-839-04W, ISBN 978-2-555-00399-6 (version PDF)

Le dépistage anonyme du VIH : Vers des services intégrés de dépistage du VIH, des MTS et des hépatites virales – Orientations
Orientations ministérielles

Dernière modification : 31 mai 2001
No. 01-327-01, ISBN 2-550-37355-3

Lignes directrices et formulaires relatifs à l'appel à projets du Programme sur l'usage et les dépendances aux substances (PUDS) de novembre 2023
Formulaire, Orientations ministérielles

Dernière modification : 09 mai 2024
No. 24-804-01W, 23-804-03W, 23-804-05W, ISBN 978-2-550-97572-4 (version PDF)

Lignes directrices pour la réalisation des évaluations du risque toxicologique pour la santé humaine
Orientations ministérielles

Dernière modification : 18 septembre 2002
No. 02-227-02, ISBN 2-550-39389-9 (version PDF)

Offre de services sociaux généraux (programme-services, services généraux, activité clinique et d'aide) - Orientations relatives aux standards d'accès, de continuité, de qualité, d'efficacité et d'efficience
Orientations ministérielles

Dernière modification : 12 juin 2013
No. 12-803-01F, ISBN 978-2-550-66510-6 (version PDF)

Organisation des soins et services pour les unités de courte durée gériatriques
Orientations ministérielles

Dernière modification : 20 septembre 2024
No. 24-830-12W, ISBN 978-2-550-94910-7 (version PDF)

Orientations de santé publique en matière de recherche, d'évaluation et de suivi 2020-2024 : la pandémie de la COVID-19 et ses conséquences
Orientations ministérielles

Dernière modification : 09 décembre 2020
No. 20-210-251W, ISBN 978-2-550-88022-6 (version PDF)

Orientations du directeur national de santé publique sur le retrait en milieu scolaire lors d'une éclosion de rougeole - La vaccination, la meilleure protection
Orientations ministérielles

Dernière modification : 08 avril 2015
No. 15-278-01W, ISBN 978-2-550-72822-1 (version PDF)