Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Cadre normatif sur l'organisation des services préhospitaliers d'urgence administrée par les établissements territoriaux de Santé Québec, Urgences-santé et les instances régionales
Guide

Dernière modification : 06 septembre 2024
Auteur : MSSS
No. 24-929-13W, ISBN 978-2-550-98046-9 (version PDF)

Cadre normatif sur l'élaboration des protocoles opérationnels relatifs à l'affectation et la répartition des ressources ambulancières
Guide

Dernière modification : 14 février 2024
Auteur : MSSS
No. 23-929-19W, ISBN 978-2-550-96600-5 (version PDF)

Cadre normatif - Système d'information sur la clientèle et les services des CLSC (I-CLSC)
Guide

Dernière modification : 02 décembre 2022
Auteur : MSSS
No. 22-855-01W, ISBN 978-2-550-93512-4 (version PDF)

Cadre normatif - Passerelle d'échange de données - Progiciel d'amélioration continue de la qualité des services préhospitaliers d'urgence (PACQSPU)
Guide

Dernière modification : 30 septembre 2025
Auteur : Santé Québec
No. 25-cadre-normatif-PACQSPU

Cadre de référence vers un service d'urgence adapté pour la personne âgée
Guide

Dernière modification : 27 novembre 2024
Auteur : MSSS
No. 24-905-05W, ISBN 978-2-550-96326-4 (version PDF)

Cadre de référence pour les rencontres prénatales de groupe
Guide

Dernière modification : 17 avril 2026
Auteur : MSSS
No. 26-918-01W, ISBN 978-2-555-03690-1 (version PDF)

Cadre de référence clinique : Accès, évaluation et orientation en clinique musculosquelettique (MSQ)
Guide

Dernière modification : 23 juillet 2026
Auteur : Santé Québec
No. 26-Cadre_ref_clinique_MSQ, ISBN 978-2-555-04412-8 (version PDF)

Cadre de gestion - Programme d'investissement en conservation des infrastructures
Guide

Dernière modification : 20 juin 2019
Auteur : MSSS
No. 19-610-03W, ISBN 978-2-550-84238-5 (version PDF)

Cadre d'interprétation et de gestion des signalements en santé publique - Agents biologiques, chimiques et physiques - Avril 2019
Guide

Dernière modification : 18 avril 2019
Auteur : MSSS
No. 19-268-02W, ISBN 978-2-550-83886-9 (version PDF)

Cadre conceptuel: Vers des alternatives à l'hospitalisation en santé mentale - Plateau de services intégrés spécialisés
Guide

Dernière modification : 30 janvier 2026
Auteur : Santé Québec
No. 25-21_Cadre_conceptuel, ISBN 978-2-555-02942-2, 978-2-555-02948-4, 978-2-555-02943-9, 978-2-555-02944-6, 978-2-555-02945-3 (version PDF)

Brossage des dents chez les enfants de 6 ans et moins - Position du directeur national de santé publique
Guide

Dernière modification : 23 février 2017
Auteur : MSSS
No. 16-231-03W, ISBN 978-2-550-71419-4 (version PDF)

Boîte à outils d'évaluation des ressources communautaires ou privées offrant de l'hébergement en dépendance
Guide

Dernière modification : 23 février 2017
Auteur : MSSS
No. 16-804-07W, ISBN 978-2-550-73897-8 (version PDF)

Bien comprendre le bail et sa portée - Guide pratique à l'intention des exploitants de résidences privées pour aînés
Guide

Dernière modification : 28 septembre 2020
Auteur : MSSS
No. 20-830-13W, ISBN 978-2-550-85821-8 (version PDF)

Banque de documents de référence relatifs à la santé mentale
Guide

Dernière modification : 02 février 2004
Auteur : MSSS
No. 03-844-02, ISBN 2-550-40516-1

Balises définissant les liens de collaboration entre le volet social du service Info-Santé et Info-Social et les membres de l'Association québécoise de prévention du suicide, de l'Association des centres d'écoute téléphonique du Québec et du Regroupement des services communautaires d'intervention de crise du Québec
Guide

Dernière modification : 07 juillet 2009
Auteur : MSSS
No. 09-925-01, ISBN 978-2-550-56027-2 (version PDF)

Avis intérimaire sur la chimioprophylaxie postexposition des infections bactériennes transmissibles sexuellement par la doxycycline
Guide

Dernière modification : 19 mars 2025
Auteur : MSSS
No. 24-334-01W, ISBN 978-2-550-92542-2 (version PDF)

Avis de prévention des infections dans les services de garde et les écoles
Guide

Dernière modification : 25 janvier 2016
Auteur : MSSS
No. Avis_Rince-mains_2008

Augmenter l'accessibilité aux soins et aux services de sage-femme au Québec - Propositions de pratiques innovantes
Guide

Dernière modification : 03 juin 2025
Auteur : MSSS
No. 25-816-01W

Atelier d'appropriation - Mise en œuvre d'actions de promotion de la santé et de prévention en contexte scolaire pour la santé, le bien-être et la réussite éducative des jeunes
Guide

Dernière modification : 03 novembre 2021
Auteur : MSSS
No. 21-201-01W

Appel de projets visant à soutenir le développement de l'offre de menus travaux - Guide d'information et formulaire de demande d'aide financière
Guide

Dernière modification : 28 août 2026
Auteur : MSSS
No. 26-704-08W, ISBN 978-2-555-04593-4 (version PDF)