Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux
Certaines publications administratives du MSSS sont répertoriées dans différentes sections.
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Recherche : Formulaire (164 publications)
Rapports statistiques annuels des centres de réadaptation pour personnes ayant une déficience physique 2021-2022
Statistiques et données
Dernière modification : 15 septembre 2022
No. AS-484-21-22
Rapports statistiques annuels des centres de réadaptation pour personnes présentant une déficience intellectuelle 2021-2022
Statistiques et données
Dernière modification : 15 septembre 2022
No. AS-485-21-22
Formulaire de refus ou de modification du refus - Dossier santé Québec
Formulaire
Dernière modification : 11 mai 2022
No. 22-715-01WF
Guide pour un consentement libre et éclairé en santé dentaire publique
Guide
Dernière modification : 09 mai 2022
No. 22-231-01W, ISBN 978-2-550-89093-5 (version PDF)
Guide d'information du Programme Action Aînés du Québec - Édition 2022-2023
Guide, Formulaire
Dernière modification : 04 mai 2022
No. 22-830-05W, ISBN 978-2-550-91780-9 (version PDF)
Autorisation de la participante à transmettre des renseignements personnels dans le cadre du Programme québécois de dépistage du cancer du sein (PQDCS)
Feuillet, Formulaire
Dernière modification : 10 mars 2022
No. 21-243-07F
Dernière modification : 18 février 2022
No. 21-735-01W, ISBN 978-2-550-84398-6 (version PDF)
Formulaire Demande de référence : Dépistage du cancer du poumon
Formulaire
Dernière modification : 03 décembre 2021
No. 21-902-23W
ArchivéeDirective permettant une dérogation de consigner immédiatement au « dossier santé » de la personne vaccinée
(Cette directive n’est plus en vigueur)
Directive COVID-19
Dernière modification : 15 novembre 2021
No. DGSP-020.REV1
Demande d'accès à l'information - Dossier santé Québec
Formulaire
Dernière modification : 22 octobre 2021
No. 20-715-03WF
Plainte – Dossier santé Québec
Formulaire
Dernière modification : 23 septembre 2021
No. 20-715-06WF
Formulaire de demande de modification de permis pour un centre de procréation assistée (CPA)
Formulaire
Dernière modification : 22 septembre 2021
No. 21-937-02W
Formulaire de demande ou de renouvellement de permis pour un centre de procréation assistée (CPA)
Formulaire
Dernière modification : 22 septembre 2021
No. 21-937-01W
Rapports statistiques annuels des centres de réadaptation pour personnes présentant une déficience intellectuelle 2020-2021
Statistiques et données
Dernière modification : 02 septembre 2021
No. AS-485-20-21
Rapports statistiques annuels des centres de réadaptation pour personnes ayant une déficience physique 2020-2021
Statistiques et données
Dernière modification : 02 septembre 2021
No. AS-484-20-21
Rapports statistiques annuels des centres de réadaptation pour personnes alcooliques et autres personnes toxicomanes 2020-2021
Statistiques et données
Dernière modification : 02 septembre 2021
No. AS-481-20-21
Rapports statistiques annuels des services de protection et de réadaptation pour les jeunes en difficulté d'adaptation et leur famille 2020-2021
Statistiques et données
Dernière modification : 02 septembre 2021
No. AS-480-20-21
Rapports statistiques annuels des CH, CHSLD et CLSC 2020-2021
Dernière modification : 02 septembre 2021
No. AS-478-20-21
Dernière modification : 26 mai 2021
No. 20-727-01W, ISBN 978-2-550-88414-9 (version PDF)
Guide d'information du programme Québec ami des aînés (QADA) - Soutien aux actions locales et régionales - Appel de projets 2021-2022
Guide, Formulaire
Dernière modification : 17 mai 2021
No. 21-830-13W, ISBN 978-2-550-89303-5 (version PDF)