Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Cadre de référence pour l'élaboration des protocoles d'application des mesures de contrôle – Contention, isolement et substance chimique (version révisée, mars 2015)
Cadre de référence

Dernière modification : 27 mai 2015
No. 14-812-01W, ISBN 978-2-550-72384-4 (version PDF)

Cadre de référence pour l'optimisation des services intégrés de dépistage et de prévention des infections transmissibles sexuellement et par le sang
Cadre de référence

Dernière modification : 17 octobre 2018
No. 18-317-01W, ISBN 978-2-550-82572-2 (version PDF)

Cadre de référence pour l'organisation de la pastorale en établissements de santé et de services sociaux
Cadre de référence

Dernière modification : 15 octobre 2003
No. 03-cadrerefpasto

Cadre de référence pour la désignation d'un institut universitaire de première ligne en santé et en services sociaux - Énoncé des orientations ministérielles et critères
Cadre de référence, Orientations ministérielles

Dernière modification : 30 octobre 2013
No. 13-853-01W, ISBN 978-2-550-69149-5 (version PDF)

Cadre de référence pour la désignation universitaire des établissements du secteur des services sociaux : mission, principes et critères
Cadre de référence

Dernière modification : 08 décembre 2010
No. 10-853-01F, ISBN 978-2-550-60143-2 (version PDF)

Cadre de référence pour la gestion et la prévention des maladies chroniques physiques en première ligne
Cadre de référence

Dernière modification : 27 septembre 2012
No. 12-942-01F, ISBN 978-2-550-65935-8 (version PDF)

Cadre de référence pour la mise en place de réseaux par siège tumoral
Cadre de référence

Dernière modification : 29 août 2019
No. 19-902-08W, ISBN 978-2-550-84645-1 (version PDF)

Cadre de référence pour la promotion, le respect et la défense des droits en santé mentale
Cadre de référence

Dernière modification : 14 juillet 2006
No. 06-914-01, ISBN 2-550-47123-7 (version PDF)

Cadre de référence pour le déploiement des services de sage-femme au Québec
Cadre de référence

Dernière modification : 05 mai 2015
No. 15-816-01W, ISBN 978-2-550-73057-6 (version PDF)

Cadre de référence pour le programme de Suivi d'intensité flexible
Cadre de référence

Dernière modification : 12 février 2024
No. 23-914-06W, ISBN 978-2-550-96899-3 (version PDF)

Cadre de référence pour les ententes de collaboration CSSS-Centres jeunesse - Programme-services Jeunes en difficulté
Cadre de référence

Dernière modification : 30 mai 2013
No. 13-839-01W, ISBN 978-2-550-67954-7 (version PDF)

Cadre de référence pour les services surspécialisés de réadaptation en déficience physique
Cadre de référence

Dernière modification : 22 février 2007
No. 06-824-03

Cadre de référence pour soutenir la collaboration entre les centres de santé et de services sociaux (CSSS) et les collèges publics du Québec
Cadre de référence

Dernière modification : 08 novembre 2010
No. 99-6580, ISBN 978-2-550-59479-6 (version PDF)

Cadre de référence pour une pratique rigoureuse de l'intervention en réadaptation auprès des enfants, des jeunes et de leurs parents en CSSS et en CJ
Cadre de référence

Dernière modification : 21 novembre 2013
No. 13-839-02W, ISBN 978-2-550-69241-6 (version PDF)

Cadre de référence relatif aux comités des usagers et aux comités de résidents
Cadre de référence

Dernière modification : 25 septembre 2018
No. 17-740-01W, ISBN 978-2-550-80097-2 (version PDF)

Cadre de référence sur l'accompagnement parental - Programme d'évacuations aéromédicales du Québec (EVAQ)
Cadre de référence

Dernière modification : 07 août 2020
No. 19-929-02W, ISBN 978-2-550-81855-7 (version PDF)

Cadre de référence sur le développement des compétences en soins palliatifs et de fin de vie
Cadre de référence

Dernière modification : 22 février 2016
No. 15-828-23W, ISBN 978-2-550-74840-3 (version PDF)

Cadre de référence sur le mécanisme d'accès en santé mentale
Cadre de référence

Dernière modification : 21 décembre 2022
No. 22-914-27W, ISBN 978-2-550-93538-4 (version PDF)

Cadre de référence sur le soutien communautaire en logement social - Une action intersectorielle des réseaux de la santé et des services sociaux et de l'habitation
Cadre de référence

Dernière modification : 07 novembre 2007
No. 07-845-01, ISBN 978-2-550-50795-6 (version PDF)

Cadre de référence sur le soutien communautaire en logement social et communautaire
Cadre de référence

Dernière modification : 05 mai 2022
No. 22-704-02W, ISBN 978-2-550-91837-0 (version PDF)