Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Cadre de référence à l'intention des établissements de santé et de services sociaux du Québec – Les infections nosocomiales, Document sommaire
Cadre de référence

Dernière modification : 25 septembre 2017
No. 17-209-02W, ISBN 978-2-550-79529-2 (version PDF)

Cadre de référence à l'intention des établissements du réseau de la santé et des services sociaux pour l'élaboration de politiques alimentaires adaptées - Miser sur une saine alimentation : une question de qualité
Cadre de référence

Dernière modification : 17 février 2020
No. 09-289-02, ISBN 978-2-550-55971 (version PDF)

Cadre de référence d'évaluation de la performance des soins virtuels
Cadre de référence

Dernière modification : 07 juin 2023
No. 23-915-01W, ISBN 978-2-550-94891-9 (version PDF)

Cadre de référence de l'approche de partenariat entre les usagers, leurs proches et les acteurs en santé et en services sociaux
Cadre de référence

Dernière modification : 14 mai 2018
No. 18-727-01W, ISBN 978-2-550-81409-2 (version PDF)

Cadre de référence de l'approche intégrée de proximité pour les personnes aînées
Cadre de référence

Dernière modification : 27 février 2024
No. 23-830-22W, ISBN 978-2-550-95193-3 (version PDF)

Cadre de référence des centres de jour pour aînés
Cadre de référence

Dernière modification : 10 octobre 2023
No. 23-830-38W, ISBN 978-2-550-95819-2 (version PDF)

Cadre de référence du Programme national d'assistance ventilatoire à domicile (PNAVD)
Cadre de référence

Dernière modification : 30 juin 2011
No. 11-936-01W, ISBN 978-2-550-62260-4 (version PDF)

Cadre de référence du Programme national d'oxygénothérapie à domicile (PNOD)
Cadre de référence

Dernière modification : 30 juin 2011
No. 11-935-01W, ISBN 978-2-550-62279-6 (version PDF)

Cadre de référence du registre national des incidents et accidents survenus lors de la prestation de soins de santé et de services (RNIASSSS)
Cadre de référence

Dernière modification : 22 mars 2022
No. 21-735-02W, ISBN 978-2-550-91144-9 (version PDF)

Cadre de référence en approvisionnement responsable
Cadre de référence

Dernière modification : 30 avril 2024
No. 24-733-01W, ISBN 978-2-550-97451-2 (version PDF)

Cadre de référence en matière d'application de la Loi sur la protection des personnes dont l'état mental présente un danger pour elles-mêmes ou pour autrui - Garde en établissement de santé et de services sociaux
Cadre de référence

Dernière modification : 08 mars 2018
No. 17-917-07W, ISBN 978-2-550-79047-1 (version PDF)

Cadre de référence en matière de sécurité alimentaire
Cadre de référence

Dernière modification : 28 janvier 2009
No. 08-208-01, ISBN 978-2-550-53828-8 (version PDF)

Cadre de référence et guide de bonnes pratiques – Pour orienter le traitement de la dépendance aux opioïdes avec une médication de substitution
Cadre de référence

Dernière modification : 01 décembre 2006
No. 06-804-01, ISBN 2-550-48470-3 (version PDF)

Cadre de référence et normes relatives à l'hébergement dans les établissements de soins de longue durée
Cadre de référence

Dernière modification : 08 février 2018
No. 17-834-12W, ISBN 978-2-550-80501-4 (version PDF)

Cadre de référence et normes relatives à l'hébergement dans les établissements de soins de longue durée - Document d'introduction
Cadre de référence

Dernière modification : 08 février 2018
No. 17-834-11W, ISBN 978-2-550-80500-7 (version PDF)

Cadre de référence et orientations ministérielles sur la desserte préhospitalière
Cadre de référence

Dernière modification : 29 juin 2023
No. 23-929-05W, ISBN 978-2-550-95092-9 (version PDF)

Cadre de référence ministériel pour la recherche avec des participants humains
Cadre de référence

Dernière modification : 21 décembre 2021
No. 19-727-05W, ISBN 978-2-550-87782-0 (version PDF)

Cadre de référence national pour la conclusion d'ententes de services entre les centres de santé et de services sociaux et les centres de réadaptation en déficience intellectuelle
Cadre de référence

Dernière modification : 14 mars 2006
No. 05-809-01, ISBN 2-550-46543-1 (version PDF)

Cadre de référence pour l'allocation des ressources matérielles : appareils de planification en radio-oncologie – Recommandations du sous-comité sur les appareils de planification à la Direction générale de cancérologie
Cadre de référence

Dernière modification : 31 mai 2017
No. 17-902-12W, ISBN 978-2-550-78603-0 (version PDF)

Cadre de référence pour l'élaboration d'un plan d'action national de lutte contre la toxicomanie
Cadre de référence

Dernière modification : 24 septembre 2002
No. 02-806-02, ISBN 2-550-39784-3 (version PDF)