Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

5^e édition Journées d'étude des comités d'éthique de la recherche et de leurs partenaires - Peut-on se faire confiance?
Rapport

Dernière modification : 30 juin 2011
Auteur : MSSS
No. 11-217-01W, ISBN 978-2-550-622970-0 (version PDF)

Accès à l'aide médicale à mourir pour les personnes atteintes de troubles mentaux - Consultation auprès de groupes de soutien et de défense des droits des personnes atteintes de troubles mentaux et de leurs proches aidants
Rapport

Dernière modification : 09 décembre 2020
Auteur : Commission sur les soins de fin de vie
No. 20-rapport-csfv, ISBN 978-2-550-86140-9 (version PDF)

Accompagner un changement dans les pratiques cliniques préventives: apprentissages et conditions critiques - Rapport de recherche-action
Rapport

Dernière modification : 05 novembre 2013
Auteur : MSSS
No. 13-272-01W, ISBN 978-2-550-67660-7 (version PDF)

Action intersectorielle avec les familles vivant dans l'extrême pauvreté – Guide de formation et d'animation – Du nouveau dans la famille? Naître égaux – Grandir en santé – Un coup de main du quartier !
Rapport

Dernière modification : 06 mars 2000
Auteur : MSSS
No. 99-263-4, ISBN 2-550-35568-7

Actions proposées pour la prévention du VIH-sida et de l'hépatite C chez les personnes utilisatrices de drogues
Rapport

Dernière modification : 20 mai 2010
Auteur : Comité conseil sur la prévention du VIH et du VHC chez les personnes utilisatrices de drogues par injection
No. 09-360-02F

Agir en concertation - Rapport annuel 2021-2022 - Entente-cadre nationale et déploiement des processus d'intervention concertés pour lutter contre la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité 1^er avril 2021 au 31 mars 2022
Rapport

Dernière modification : 12 décembre 2022
Auteur : MSSS
No. 22-830-29W, ISBN 978-2-550-93174-4 (version PDF)

Agir en concertation - Rapport annuel 2023-2024 - Entente-cadre nationale et déploiement des processus d'intervention concertés pour lutter contre la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité
Rapport

Dernière modification : 07 octobre 2024
Auteur : MSSS
No. 24-819-18W, ISBN 978-2-550-98411-5 (version PDF)

Agir en concertation : Rapport annuel 2022-2023 - Entente-cadre nationale et déploiement des processus d'intervention concertés pour lutter contre la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité
Rapport

Dernière modification : 18 octobre 2023
Auteur : MSSS
No. 23-819-26W, ISBN 978-2-550-95335-7 (version PDF)

Algorithme clinique : Infarctus aigu du myocarde avec élévation du segment ST – Rapport du groupe de travail du RQCT
Rapport

Dernière modification : 28 juillet 2010
Auteur : MSSS
No. 10-906-02, ISBN 978-2-550-59027-9 (version PDF)

Améliorer la prévention des chutes et des incidents et accidents liés à la médication : de la stratégie à l'action - Volet : chutes
Rapport

Dernière modification : 31 octobre 2014
Auteur : MSSS
No. 14-735-02W, ISBN 978-2-550-71659-4 (version PDF)

Améliorer la prévention des chutes et des incidents et accidents liés à la médication : de la stratégie à l'action - Volet : incidents et accidents liés à la médication
Rapport

Dernière modification : 31 octobre 2014
Auteur : MSSS
No. 14-735-03W, ISBN 978-2-550-71660-0 (version PDF)

Amour, sexualité et démence en milieu d'hébergement : réflexions pour guider les pratiques
Rapport

Dernière modification : 01 mars 2021
Auteur : CNEV
No. 20-830-42W, ISBN 978-2-550-88652-5 / 978-2-550-88653-2 (version PDF)

Analyse d'impact réglementaire - Abolition pour trois ans du plafond de 15 % applicable aux allocations professionnelles versées par des fabricants de médicaments génériques aux pharmaciens propriétaires
Rapport

Dernière modification : 23 décembre 2015
Auteur : MSSS
No. 15-739-02, ISBN 978-2-550-74748-2 (version PDF)

Analyse d'impact réglementaire - Amendements au projet de loi no 157 : Loi constituant la société québécoise du cannabis, édictant la Loi encadrant le cannabis et modifiant diverses dispositions en matière de sécurité routière - Mai 2018
Rapport

Dernière modification : 24 mai 2018
Auteur : MSSS
No. 18-236-03W

Analyse d'impact réglementaire - Amendements au projet de loi no 157 : Loi constituant la société québécoise du cannabis, édictant la Loi encadrant le cannabis et modifiant diverses dispositions en matière de sécurité routière - Mars 2018
Rapport

Dernière modification : 24 mai 2018
Auteur : MSSS
No. 17-236-26W

Analyse d'impact réglementaire - Couverture sans frais en pharmacie pour certains services professionnels pharmaceutiques
Rapport

Dernière modification : 30 décembre 2020
Auteur : MSSS
No. 20-739-01W

Analyse d'impact réglementaire - Gouvernance du réseau de la santé et des services sociaux
Rapport

Dernière modification : 30 septembre 2014
Auteur : MSSS
No. analyse-impact-2014-09

Analyse d'impact réglementaire - Inclusion de nouveaux services professionnels en pharmacie aux garanties du Régime général d'assurance médicaments et modification au Règlement sur le régime général d'assurance médicaments
Rapport

Dernière modification : 25 juillet 2019
Auteur :
No. 19-728-01W

Analyse d'impact réglementaire - Inclusion des nouvelles activités professionnelles en pharmacie aux garanties du Régime général d'assurance médicaments
Rapport

Dernière modification : 23 juin 2015
Auteur : MSSS
No. 15-739-01W, ISBN 978-2-550-73467-3 (version PDF)

Analyse d'impact réglementaire - Loi visant à réduire le coût de certains médicaments couverts par le Régime général d'assurance médicaments en permettant le recours à une procédure d'appel d'offres
Rapport

Dernière modification : 24 novembre 2015
Auteur : MSSS
No. 15-728-01W, ISBN 978-2-550-74524-2 (version PDF)