Passer au contenu

Ministère de la Santé et des Services sociaux

Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Panier de commande.

Aucun article dans votre panier

Certaines publications administratives du MSSS sont répertoriées dans différentes sections.

Pour les consulter :

Toutes les publications de type Rapport

482 publications. Choisir un nouveau critère de consultation

Trier par : Date Trier par date décroissante Trier par date croissante    Titre Trier par titre décroissant Trier par titre croissant

Image de la couverture du document.

MED-ÉCHO — Rapports statistiques périodiques 2016-2017
Rapport

Dernière modification : 21 décembre 2017
No. med-echo-stats-period_2016-2017

Image de la couverture du document.

Rapport 2016-2017 sur les incidents et accidents survenus lors de la prestation de soins de santé et de services sociaux au Québec
Rapport

Dernière modification : 21 décembre 2017
No. 17-735-01W, ISBN 978-2-550-80194-8 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Entente-cadre nationale pour lutter contre la maltraitance envers les personnes aînées et la mise en place de processus d'intervention concertés
Rapport

Dernière modification : 07 février 2018
No. entente-cadre-nationale

Image de la couverture du document.

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement sur la certification des résidences privées pour aînés
Rapport

Dernière modification : 21 mars 2018
No. 17-843-07W

Image de la couverture du document.

Registre québécois du cancer - Incidence du cancer au Québec pour l'année 2011 : Données préliminaires et considérations méthodologiques
Rapport

Dernière modification : 05 avril 2018
No. 17-902-36W, ISBN 978-2-550-80990-6 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Analyse d'impact réglementaire - Modification du Règlement sur les aides auditives et les services assurés
Rapport

Dernière modification : 25 avril 2018
No. 18-824-03W

Image de la couverture du document.

Résumé du Guide de bonnes pratiques pour favoriser l'embauche, le maintien et le retour en emploi des travailleurs expérimentés
Rapport

Dernière modification : 04 mai 2018
No. synthese_travailleur_ex

Image de la couverture du document.

Analyse d'impact réglementaire - Règlement d'application de la Loi sur les activités funéraires
Rapport

Dernière modification : 09 mai 2018
No. 18-612-01W

Image de la couverture du document.

Analyse d'impact réglementaire - Amendements au projet de loi no 157 : Loi constituant la société québécoise du cannabis, édictant la Loi encadrant le cannabis et modifiant diverses dispositions en matière de sécurité routière - Mai 2018
Rapport

Dernière modification : 24 mai 2018
No. 18-236-03W

Image de la couverture du document.

Analyse d'impact réglementaire - Amendements au projet de loi no 157 : Loi constituant la société québécoise du cannabis, édictant la Loi encadrant le cannabis et modifiant diverses dispositions en matière de sécurité routière - Mars 2018
Rapport

Dernière modification : 24 mai 2018
No. 17-236-26W

Image de la couverture du document.

Analyse d'impact réglementaire - Règlement d'application de la Loi concernant le partage de certains renseignements de santé
Rapport

Dernière modification : 27 juin 2018
No. 18-715-04W

Image de la couverture du document.

La surveillance des manifestations cliniques inhabituelles survenant après la vaccination au Québec - Rapport de surveillance 2016
Rapport

Dernière modification : 27 août 2018
No. 17-278-38W, ISBN 978-2-550-81067-4 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Rapport du groupe de travail de la TCNSE sur l'apport de la santé environnementale à la démarche - Prendre soin de notre monde
Rapport

Dernière modification : 13 septembre 2018
No. 17-044-01W, ISBN 978-2-550-80305-8 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Pour lutter contre la maltraitance financière : accompagner l'autonomie de la personne âgée – Avis du Comité national d'éthique sur le vieillissement (CNEV)
Rapport

Dernière modification : 08 novembre 2018
No. CNEV-2018_avis_maltraitance

Image de la couverture du document.

Rapports des travaux concernant le Fonds de soutien aux proches aidants
Rapport

Dernière modification : 29 novembre 2018
No. rapport-entrevues-fonds

Image de la couverture du document.

Programme québécois de dépistage prénatal de la trisomie 21 - Bilan 2014-2015
Rapport

Dernière modification : 04 décembre 2018
No. 18-708-01W, ISBN 978-2-550-82943-0 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Rapport annuel 2017-2018 - Entente-cadre nationale pour lutter contre la maltraitance envers les personnes aînées - 30 mai 2017 au 31 mars 2018
Rapport

Dernière modification : 11 décembre 2018
No. 18-830-05F, ISBN 978-2-550-82906-5 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Rapport 2017-2018 sur les incidents et accidents survenus lors de la prestation de soins de santé et de services sociaux au Québec
Rapport

Dernière modification : 18 décembre 2018
No. 18-735-01W, ISBN 978-2-550-82988-1 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Vigie et surveillance des maladies à déclaration obligatoire d'origine infectieuse - Rapport annuel 2017
Rapport

Dernière modification : 20 décembre 2018
No. 18-268-06W, ISBN 978-2-550-83094-8 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Rapport annuel de gestion 2017-2018 – Commissaire à la santé et au bien-être
Rapport

Dernière modification : 05 février 2019
No. 18-123-01W, ISBN 978-2-550-82930-0 (version PDF)