Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Formulaire de refus ou de modification du refus - Dossier santé Québec
Formulaire

Dernière modification : 11 mai 2022
Auteur : MSSS
No. 22-715-01WF

Estimé préliminaire des travaux – Programme d'aide financière pour l'installation d'un système de gicleurs dans les résidences privés pour aînés existantes et certifiées
Formulaire

Dernière modification : 12 juin 2023
Auteur : MSSS
No. 23-843-02W

Détail des coûts – Programme d'aide financière pour l'installation d'un système de gicleurs dans les résidences privés pour aînés existantes et certifiées
Formulaire

Dernière modification : 12 juin 2023
Auteur : MSSS
No. 23-843-03W

Demande de paiement – Programme d'aide financière pour l'installation d'un système de gicleurs dans les résidences privés pour aînés existantes et certifiées
Formulaire

Dernière modification : 12 juin 2023
Auteur : MSSS
No. 23-843-04W

Formulaire de refus ou d'annulation de refus – Registre de vaccination du Québec
Formulaire

Dernière modification : 11 juillet 2023
Auteur : MSSS
No. 23-278-11WF

Attestation de recommandation pour une utilisation d'une aide à la mobilité motorisée dont la largeur excède 75 cm ou d'un fauteuil roulant mû électriquement se conduisant debout
Formulaire

Dernière modification : 21 mars 2024
Auteur : MSSS
No. 23-841-02W

Formulaire de signalement - Demande d'évaluation du risque de rage d'un animal domestique mordeur
Formulaire

Dernière modification : 29 avril 2024
Auteur : MSSS
No. 24-277-01W

Demande d'aide financière 2024-2025 - Initiatives de travail de milieu auprès des aînés en situation de vulnérabilité (ITMAV)
Formulaire

Dernière modification : 06 mai 2024
Auteur : MSSS
No. 24-830-03W

Programme de soutien à la démarche Municipalité amie des aînés - Volet 1 : Soutien à la réalisation de politiques et de plans d'action en faveur des aînés - Appel de projets 2024-2025
Guide, Formulaire

Dernière modification : 08 mai 2024
Auteur : MSSS
No. 24-830-13W, 24-830-14W, ISBN 978-2-550-97521-2 (version PDF)

Programme de soutien à la démarche Municipalité amie des aînés - Volet 2 : Soutien à la réalisation de politiques et de plans d'action en faveur des aînés - Appel de projets 2024-2025
Guide, Formulaire

Dernière modification : 08 mai 2024
Auteur : MSSS
No. 24-830-15W, 24-830-16W, ISBN 978-2-550-97522-9 (version PDF)

Demande de vérification de décès
Formulaire

Dernière modification : 12 août 2024
Auteur : MSSS
No. 24-116-10WF

Demande simplifiée de recherche d'antécédents sociobiologiques et de retrouvailles
Formulaire

Dernière modification : 12 août 2024
Auteur : MSSS
No. 24-116-09WF

Demande de recherche d'antécédents sociobiologiques et de retrouvailles
Formulaire

Dernière modification : 12 août 2024
Auteur : MSSS
No. 24-116-11WF

Autorisation de la participante à transmettre des renseignements personnels dans le cadre du Programme québécois de dépistage du cancer du sein (PQDCS)
Feuillet, Formulaire

Dernière modification : 14 août 2024
Auteur : MSSS
No. 23-243-04F

Formulaire de déclaration d'un cas symptomatique non-identifié par le Programme québécois de dépistage néonatal sanguin
Formulaire

Dernière modification : 28 avril 2025
Auteur : MSSS
No. 24-918-38W

Formulaire de demande de statut de porteur d'une anomalie de l'hémoglobine
Formulaire

Dernière modification : 28 avril 2025
Auteur : MSSS
No. 24-918-18W

Guide d'information du programme Québec ami des aînés (QADA) - Soutien aux actions nationales - Appel de projets 2025-2026
Guide, Formulaire

Dernière modification : 30 mai 2025
Auteur : MSSS
No. 25-830-10W, ISBN 978-2-555-01298-1 (version PDF)

Guide d'information du programme Québec ami des aînés (QADA) - Soutien aux actions locales et régionales - Appel de projets 2025-2026
Guide, Formulaire

Dernière modification : 30 mai 2025
Auteur : MSSS
No. 25-830-12W, ISBN 978-2-555-01299-8 (version PDF)

Avis à Santé Québec – Déclaration d'un point de vente spécialisé de cigarettes électroniques
Formulaire

Dernière modification : 19 juin 2025
Auteur : Santé Québec
No. 25-SQ-Form-avis-cig-elec

Demande d'accès à l'information - Dossier santé Québec
Formulaire

Dernière modification : 15 janvier 2026
Auteur : MSSS
No. 20-715-03WF