Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux
Certaines publications administratives du MSSS sont répertoriées dans différentes sections.
Pour les consulter :
Toutes les publications Déficience physique
18 publications. Choisir un nouveau critère de consultation
Dernière modification : 28 juillet 2017
No. 17-824-04W, ISBN 9978-2-550-78628-3 (version PDF)
Dernière modification : 28 septembre 2020
No. 20-210-120W
Dernière modification : 23 avril 2020
No. 20-210-69W
Dernière modification : 15 avril 2024
No. 24-824-01W
Pour une véritable participation à la vie de la communauté - Orientations ministérielles en déficience physique Objectifs 2004-2009
Orientations ministérielles
Dernière modification : 10 novembre 2003
No. 03-841-01, ISBN 2-550-41686-4 (version PDF)
Pour une intégration des soins et des services pour les personnes ayant une déficience - Gamme de services pour les personnes ayant une déficience physique, une déficience intellectuelle ou un trouble du spectre de l'autisme
Orientations ministérielles
Dernière modification : 03 juin 2021
No. 21-824-02W, ISBN 978-2-550-88787-4 (version PDF)
Dernière modification : 22 avril 2021
No. 21-835-01W, ISBN 978-2-550-89102-4 (version PDF)
Dernière modification : 16 avril 2021
No. 20-814-01W, ISBN 978-2-550-88332-6 (version PDF)
Plan d'action pour l'hébergement de longue durée 2021-2026 - Pour le mieux-être des personnes hébergées
Plan d'action
Dernière modification : 05 mai 2022
No. 22-814-01F, ISBN 978-2-550-91707-6 (version PDF)
Orientations en soutien à domicile - Actualisation de la Politique de soutien à domicile «Chez soi: le premier choix»
Orientations ministérielles
Dernière modification : 06 avril 2023
No. 23-704-01W, ISBN 978-2-550-94309-9 (version PDF)
ArchivéeMesures d'adaptation à prendre lors d'un isolement dans le contexte de la pandémie en RAC, URCI, foyers de groupes, internats, RI-RTF jeunesse, milieux de réadaptation et hospitalisation en santé mentale
(Cette directive n’est plus en vigueur)
Directive COVID-19
Dernière modification : 04 juin 2021
No. DGPPFC-045
Le prêt d'une aide visuelle – Principes et orientations
Brochure
Dernière modification : 06 juin 2011
No. 11-841-01F, ISBN 978-2-550-61986-4 (version PDF)
Dernière modification : 08 novembre 2016
No. 16-824-02W, ISBN 978-2-550-77003-9 (version PDF)
Dernière modification : 20 novembre 2019
No. 19-824-04W, ISBN 978-2-550-83624-7 (version PDF)
Guide de gestion du Programme d'attribution des triporteurs et des quadriporteurs
Guide
Dernière modification : 04 octobre 2024
No. 24-841-01W, ISBN 978-2-550-98253-1 (version PDF)
Cadre de référence pour les services surspécialisés de réadaptation en déficience physique
Cadre de référence
Dernière modification : 22 février 2007
No. 06-824-03
Dernière modification : 08 novembre 2016
No. 16-824-04W, ISBN 978-2-550-76962-0 (version PDF)
Dernière modification : 24 septembre 2024
No. 24-841-02W
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