Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Cadre de référence et normes relatives à l'hébergement dans les établissements de soins de longue durée
Cadre de référence

Dernière modification : 08 février 2018
No. 17-834-12W, ISBN 978-2-550-80501-4 (version PDF)

Cadre de référence de l'approche intégrée de proximité pour les personnes aînées
Cadre de référence

Dernière modification : 02 juillet 2024
No. 23-830-22W, ISBN 978-2-550-95193-3 (version PDF)

Cadre de référence : Vers un service d'urgence adapté pour la personne âgée
Guide

Dernière modification : 24 novembre 2022
No. 22-905-03W, ISBN 978-2-550-93410-3 (version PDF)

Bien comprendre le bail et sa portée - Guide pratique à l'intention des exploitants de résidences privées pour aînés
Guide

Dernière modification : 28 septembre 2020
No. 20-830-13W, ISBN 978-2-550-85821-8 (version PDF)

Attestation de conformité – Programme d'aide financière pour l'installation d'un système de gicleurs dans les résidences privés pour aînés existantes et certifiées
Formulaire

Dernière modification : 01 décembre 2020
No. 20-843-05W

Approche adaptée à la personne âgée en milieu hospitalier - Cadre de référence
Cadre de référence

Dernière modification : 24 février 2011
No. 10-830-03W, ISBN 978-2-550-60945-2 (version PDF)

Analyse d'impact réglementaire - Modifications apportées au Règlement sur les conditions d'obtention d'un certificat de conformité et les normes d'exploitation d'une résidence privée pour aînés afin d'accorder une prolongation de certaines clauses transitoires
Rapport

Dernière modification : 09 juillet 2014
No. 14-843-01W, ISBN 978-2-550-70931-2 (version PDF)

Amour, sexualité et démence en milieu d'hébergement : réflexions pour guider les pratiques
Rapport

Dernière modification : 01 mars 2021
No. 20-830-42W, ISBN 978-2-550-88652-5 / 978-2-550-88653-2 (version PDF)

Agitation dans les démences - Fiche clinique « État cognitif » - Approche adaptée à la personne âgée en milieu hospitalier
Guide

Dernière modification : 07 mai 2012
No. 12-830-09W, ISBN 978-2-550-64620-4 (version PDF)

Agir en concertation - Rapport annuel 2021-2022 - Entente-cadre nationale et déploiement des processus d'intervention concertés pour lutter contre la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité 1^er avril 2021 au 31 mars 2022
Rapport

Dernière modification : 12 décembre 2022
No. 22-830-29W, ISBN 978-2-550-93174-4 (version PDF)

Acte du forum des partenaires 2012 - Plan d'action gouvernemental pour contrer la maltraitance envers les personnes aînées 2010-2015
Plan d'action

Dernière modification : 22 octobre 2013
No. 13-830-12W, ISBN 978-2-550-68984-3 (version PDF)