Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Manuel d'application du Règlement sur les conditions d'obtention d'un certificat de conformité et les normes d'exploitation d'une résidence privée pour aînés
Guide

Dernière modification : 11 mars 2013
No. 12-843-03W, ISBN 978-2-550-66403-1 (version PDF)

Manuel d'application et guide de vérification de la conformité - Règlement sur la certification des résidences privées pour aînés
Guide

Dernière modification : 06 avril 2023
No. 22-843-04W, ISBN 978-2-550-94245-0 (version PDF)

Manuel de soutien à l'intervention en maltraitance auprès des personnes aînées immigrantes
Guide

Dernière modification : 12 août 2019
No. 18-830-17W, ISBN 978-2-550-84145-6 (version PDF)

Mécanisme d'accès à l'hébergement en centres d'hébergement et de soins de longue durée, en ressources intermédiaires et en ressources de type familial pour aînés - Cadre de référence provincial
Cadre de référence

Dernière modification : 14 avril 2023
No. 22-814-08W, ISBN 978-2-550-94042-5 (version PDF)

Mise en œuvre d'une procédure d'intervention sociojudiciaire pour contrer la maltraitance envers les personnes aînées - Bilan du projet pilote de l'entente sociojudiciaire Mauricie–Centre-du-Québec
Rapport

Dernière modification : 06 octobre 2017
No. Bilan-entente-socio-Mauricie_site_web

Orientations en soutien à domicile - Actualisation de la Politique de soutien à domicile «Chez soi: le premier choix»
Orientations ministérielles

Dernière modification : 06 avril 2023
No. 23-704-01W, ISBN 978-2-550-94309-9 (version PDF)

Orientations ministérielles sur les services offerts aux personnes âgées en perte d'autonomie
Orientations ministérielles

Dernière modification : 02 mars 2001
No. 00-702, ISBN 2-550-37168-2

Outil de repérage des situations de maltraitance envers les personnes aînées
Brochure

Dernière modification : 14 novembre 2023
No. 23-819-15F, ISBN 978-2-550-95619-8 (version PDF)

Plaie de pression - Fiche clinique « Intégrité de la peau » - Approche adaptée à la personne âgée en milieu hospitalier
Cadre de référence

Dernière modification : 07 mai 2012
No. 12-830-03W, ISBN 978-2-550-64614-3 (version PDF)

Plan d'action 2018-2023 Un Québec pour tous les âges
Plan d'action

Dernière modification : 04 juin 2018
No. F-5234-MSSS-18

Plan d'action gouvernemental pour contrer la maltraitance envers les personnes aînées 2010-2015
Plan d'action

Dernière modification : 31 août 2016
No. F-5212-MSSS-10

Plan d'action gouvernemental pour contrer la maltraitance envers les personnes aînées 2017-2022
Plan d'action

Dernière modification : 26 juin 2017
No. F-5212-MSSS-17

Plan d'action gouvernemental pour contrer la maltraitance envers les personnes aînées 2017-2022 - 52 mesures concrètes élaborées à partir de 4 grandes orientations
Affiche

Dernière modification : 24 avril 2019
No. 18-830-40F

Plan d'action gouvernemental pour contrer la maltraitance envers les personnes aînées 2022-2027 - Document de consultation - Appel de mémoires
Plan d'action

Dernière modification : 05 février 2021
No. 20-830-27W, ISBN 978-2-550-86907-8 (version PDF)

Plan d'action pour l'hébergement de longue durée 2021-2026 - Pour le mieux-être des personnes hébergées
Plan d'action

Dernière modification : 05 mai 2022
No. 22-814-01F, ISBN 978-2-550-91707-6 (version PDF)

Politique d'hébergement et de soins et services de longue durée - Des milieux de vie qui nous ressemblent
Politique

Dernière modification : 16 avril 2021
No. 20-814-01W, ISBN 978-2-550-88332-6 (version PDF)

Politique et plan d'action — Vieillir et vivre ensemble - Chez soi, dans sa communauté, au Québec
Politique

Dernière modification : 30 novembre 2018
No. F-5234-MSSS

Politique nationale pour les personnes proches aidantes - Reconnaître et soutenir dans le respect des volontés et des capacités d'engagement
Politique

Dernière modification : 22 avril 2021
No. 21-835-01W, ISBN 978-2-550-89102-4 (version PDF)

Politique-cadre de lutte contre la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité
Politique

Dernière modification : 12 novembre 2020
No. 20-819-01W, ISBN 978-2-550-87303-7 (version PDF)

Pour lutter contre la maltraitance financière : accompagner l'autonomie de la personne âgée – Avis du Comité national d'éthique sur le vieillissement (CNEV)
Rapport

Dernière modification : 08 novembre 2018
No. CNEV-2018_avis_maltraitance