Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Accès à l'aide médicale à mourir pour les personnes atteintes de troubles mentaux - Consultation auprès de groupes de soutien et de défense des droits des personnes atteintes de troubles mentaux et de leurs proches aidants
Rapport

Dernière modification : 09 décembre 2020
No. 20-rapport-csfv, ISBN 978-2-550-86140-9 (version PDF)

Accompagner un changement dans les pratiques cliniques préventives: apprentissages et conditions critiques - Rapport de recherche-action
Rapport

Dernière modification : 05 novembre 2013
No. 13-272-01W, ISBN 978-2-550-67660-7 (version PDF)

Aide-Mémoire – Mesures de remplacement de la contention et de l'isolement
Guide

Dernière modification : 23 mars 2010
No. 07-812-06, ISBN 978-2-550-51908-9 (version PDF)

Analyse d'impact réglementaire - Gouvernance du réseau de la santé et des services sociaux
Rapport

Dernière modification : 30 septembre 2014
No. analyse-impact-2014-09

Analyse d'impact réglementaire - Loi visant à réduire le coût de certains médicaments couverts par le Régime général d'assurance médicaments en permettant le recours à une procédure d'appel d'offres
Rapport

Dernière modification : 24 novembre 2015
No. 15-728-01W, ISBN 978-2-550-74524-2 (version PDF)

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modificant la Loi sur les activités cliniques et de recherche en matière de procréation assistée
Rapport

Dernière modification : 20 octobre 2014
No. analyse-impact-2014-10-20

Analyse des cas d'infection génitale à chlamydia trachomatis, de gonorrhée, d'hépatite B et de syhilis déclarés au Québec par année civile 1997-2001- Collection analyses et surveillance - 25
Rapport

Dernière modification : 25 mai 2003
No. 03-311-01, ISBN 2-550-40750-4 (version PDF)

Bien comprendre le bail et sa portée - Guide pratique à l'intention des exploitants de résidences privées pour aînés
Guide

Dernière modification : 28 septembre 2020
No. 20-830-13W, ISBN 978-2-550-85821-8 (version PDF)

Bilan de l'implantation du Plan d'action du 1er avril 2008 au 31 mars 2009 - Plan d'action gouvernemental de promotion des saines habitudes de vie et de prévention des problèmes reliés au poids 2006-2012 - Investir pour l'avenir
Rapport

Dernière modification : 19 décembre 2014
No. 14-289-03W, ISBN 978-2-550-71677-8 (version PDF)

Bilan de l'implantation du Plan d'action du 1er avril 2009 au 31 décembre 2012 - Plan d'action gouvernemental de promotion des saines habitudes de vie et de prévention des problèmes reliés au poids 2006-2012 - Investir pour l'avenir
Rapport

Dernière modification : 19 décembre 2014
No. 14-289-04W, ISBN 978-2-550-71678-5 (version PDF)

Ça sexprime 4 - La santé sexuelle, ça se protège! - Édition 2010
Magazine

Dernière modification : 17 juin 2010
No. 10-314-01F, ISSN 1718-5238 (version PDF)

Cadre d'orientation pour le développement et l'évolution de la fonction de surveillance au Québec
Cadre de référence

Dernière modification : 03 mai 2007
No. 06-228-04, ISBN 978-2-550-49230-6 (version PDF)

Cadre de référence à l'intention des établissements du réseau de la santé et des services sociaux pour l'élaboration de politiques alimentaires adaptées - Miser sur une saine alimentation : une question de qualité
Cadre de référence

Dernière modification : 17 février 2020
No. 09-289-02, ISBN 978-2-550-55971 (version PDF)

Cadre de référence en matière de sécurité alimentaire
Cadre de référence

Dernière modification : 28 janvier 2009
No. 08-208-01, ISBN 978-2-550-53828-8 (version PDF)

Cadre de référence pour le déploiement des services de sage-femme au Québec
Cadre de référence

Dernière modification : 05 mai 2015
No. 15-816-01W, ISBN 978-2-550-73057-6 (version PDF)

Cadre de référence sur le mécanisme d'accès en santé mentale
Cadre de référence

Dernière modification : 21 décembre 2022
No. 22-914-27W, ISBN 978-2-550-93538-4 (version PDF)

Cadre de référence sur le soutien communautaire en logement social et communautaire
Cadre de référence

Dernière modification : 05 mai 2022
No. 22-704-02W, ISBN 978-2-550-91837-0 (version PDF)

Cadre normatif du système d'information du Registre des traumatismes du Québec (SIRTQ)
Cadre de référence

Dernière modification : 07 juin 2021
No. 21_CN-SIRTQ

Cahier d'exercice du programme Viactive - Au fil des saisons
Guide

Dernière modification : 29 mars 2022
No. 21-289-01F, ISBN 978-2-550-91533-1 (version PDF)

Calendrier de brossage des dents à la maison
Feuillet

Dernière modification : 10 septembre 2020
No. 20-231-08F