Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Augmentation du nombre de souches de Neisseria gonorrhoeae résistantes aux fluoroquinolones au Québec - Avis du groupe de travail pour le contôle de l'infection gonococcique - Résumé
Rapport

Dernière modification : 15 octobre 2007
Auteur : MSSS
No. 07-342-02, ISBN 978-2-550-50772-7 (version PDF)

Augmentation du nombre de souches de Neisseria gonorrhoeae résistantes aux fluoroquinolones au Québec - Avis du groupe de travail pour le contôle de l'infection gonococcique
Rapport

Dernière modification : 15 octobre 2007
Auteur : MSSS
No. 07-342-01, ISBN 978-2-550-49556-7 (version PDF)

Au féminin ... à l'écoute de nos besoins – Plan d'action en santé et bien-être des femmes 2010-2013 (Prolongé jusqu'en 2015)
Plan d'action

Dernière modification : 20 décembre 2010
Auteur : MSSS
No. 10-730-01W, ISBN 978-2-550-60699-4 (version PDF)

Au féminin ... à l'écoute de nos besoins - Objectifs ministériels et stratégie d'action en santé et bien-être des femmes - Bilan 2002-2007
Rapport

Dernière modification : 28 août 2008
Auteur : MSSS
No. 08-730-05F, ISBN 978-2-550-53053-4 (version PDF)

Approches en gestion intégrée des risques et en prévention et contrôle des infections applicables au concept des maisons des aînés et des maisons alternatives

Dernière modification : 30 janvier 2023
Auteur : MSSS
No. 22-863-05W, ISBN 978-2-550-93487-5 (version PDF)

Approche pharmacologique visant le traitement des symptômes comportementaux et psychologiques de la démence
Rapport

Dernière modification : 10 décembre 2014
Auteur : MSSS
No. 14-829-07W, ISBN 978-2-550-71828-4 (version PDF)

Approche non pharmacologique visant le traitement des symptômes comportementaux et psychologiques de la démence
Rapport

Dernière modification : 11 décembre 2014
Auteur : MSSS
No. 14-829-06W, ISBN 978-2-550-71827-7 (version PDF)

Approche adaptée à la personne âgée en milieu hospitalier - Cadre de référence
Cadre de référence

Dernière modification : 24 février 2011
Auteur : MSSS
No. 10-830-03W, ISBN 978-2-550-60945-2 (version PDF)

Annexe à la circulaire 2013-026 (04.02.18.02) - Cadre de gestion de la certification de l'homologation des produits et services technologiques
Guide

Dernière modification : 21 juin 2024
Auteur : MSSS
No. 24-715-21W, ISBN 978-2-550-97479-6 (version PDF)

Analyse des répercussions de la pandémie de la COVID-19 sur les soins et services en cancérologie au Québec
Rapport

Dernière modification : 20 janvier 2021
Auteur : MSSS
No. 20-210-378W, ISBN 978-2-550-88379-1 (version PDF)

Analyse des répercussions de la pandémie de la COVID-19 sur les soins et les services en cancérologie au Québec - Résultats couvrant la première année de la pandémie
Rapport

Dernière modification : 21 octobre 2021
Auteur : MSSS
No. 21-210-132W, ISBN 978-2-550-90330-7 (version PDF)

Analyse d'impact règlementaire – Projet de loi sur les activités funéraires
Rapport

Dernière modification : 04 décembre 2015
Auteur : MSSS
No. 15-612-01W, ISBN 978-2-550-72805-4 (version PDF)

Analyse d'impact réglementaire - Règlement abolissant les frais accessoires liés à la dispensation des services assurés et régissant les frais de transport des échantillons biologiques
Rapport

Dernière modification : 11 janvier 2017
Auteur : MSSS
No. 16-924-07W, 16-924-13W, ISBN 978-2-550-77464-8 (version PDF)

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant à renforcer la lutte contre le tabagisme
Rapport

Dernière modification : 05 mai 2015
Auteur : MSSS
No. 15-006-03W, ISBN 978-2-550-73070-5 (version PDF)

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi sur les laboratoires médicaux, les centres de services orthopédiques et les centres de physiologie respiratoire exploités par une entité autre qu'un établissement de santé et de services sociaux
Rapport

Dernière modification : 02 novembre 2016
Auteur : MSSS
No. 16-922-03W, ISBN 978-2-550-77089-3 (version PDF)

Analyse d'impact réglementaire - Modifications apportées au Règlement sur les conditions d'obtention d'un certificat de conformité et les normes d'exploitation d'une résidence privée pour aînés afin d'accorder une prolongation de certaines clauses transitoires
Rapport

Dernière modification : 09 juillet 2014
Auteur : MSSS
No. 14-843-01W, ISBN 978-2-550-70931-2 (version PDF)

Analyse d'impact réglementaire - Loi visant à réduire le coût de certains médicaments couverts par le Régime général d'assurance médicaments en permettant le recours à une procédure d'appel d'offres
Rapport

Dernière modification : 24 novembre 2015
Auteur : MSSS
No. 15-728-01W, ISBN 978-2-550-74524-2 (version PDF)

Analyse d'impact réglementaire - Inclusion des nouvelles activités professionnelles en pharmacie aux garanties du Régime général d'assurance médicaments
Rapport

Dernière modification : 23 juin 2015
Auteur : MSSS
No. 15-739-01W, ISBN 978-2-550-73467-3 (version PDF)

Analyse d'impact réglementaire - Abolition pour trois ans du plafond de 15 % applicable aux allocations professionnelles versées par des fabricants de médicaments génériques aux pharmaciens propriétaires
Rapport

Dernière modification : 23 décembre 2015
Auteur : MSSS
No. 15-739-02, ISBN 978-2-550-74748-2 (version PDF)

Analgésie péridurale pendant le travail et l'accouchement - Guide pour contrer les difficultés d'approvisionnement en cathéters
Guide

Dernière modification : 06 octobre 2022
Auteur : MSSS
No. 22-858-02W, ISBN 978-2-550-93024-2 (version PDF)