Ministère de la Santé et des Services sociaux

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Orientations ministérielles – Politique de lutte contre le tabagisme dans les établissements de santé et de services sociaux
Orientations ministérielles

Dernière modification : 01 avril 2016
No. 15-006-11W, ISBN 978-2-550-75323-0 (version PDF)

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La Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents – Les sanctions judiciaires
Dépliant

Dernière modification : 16 février 2016
No. 15-820-02F

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Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents - Les adolescents contrevenants
Brochure

Dernière modification : 09 février 2016
No. 23-820-01F, ISBN 978-2-550-74514-3 (version PDF)

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Projet Mosaïk – La mobilisation d'alliés contre l'homophobie en contexte scolaire secondaire
Guide

Dernière modification : 23 septembre 2015
No. 15-314-12W, ISBN 978-2-550-69925-5 (version PDF)

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L'accès aux documents et aux services offerts au public pour les personnes handicapées - Politique gouvernementale
Politique

Dernière modification : 21 septembre 2015
No. 06-824-02, ISBN 2-550-48768-0 (version PDF)

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Orientations du directeur national de santé publique sur le retrait en milieu scolaire lors d'une éclosion de rougeole - La vaccination, la meilleure protection
Orientations ministérielles

Dernière modification : 08 avril 2015
No. 15-278-01W, ISBN 978-2-550-72822-1 (version PDF)

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Orientations ministérielles - Implantation valvulaire aortique par cathéter
Orientations ministérielles

Dernière modification : 02 avril 2015
No. 14-906-03W, ISBN 978-2-550-72307-3 (version PDF)

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Orientations ministérielles - Dispositif d'assistance ventriculaire
Orientations ministérielles

Dernière modification : 02 avril 2015
No. 14-906-02W, ISBN 978-2-550-72308-0 (version PDF)

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L'itinérance au Québec – Premier portrait
Rapport

Dernière modification : 05 décembre 2014
No. 14-738-01W, ISBN 978-2-550-71869-7 (version PDF)

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Optimisation de l'offre de soins et de services en cancérologie pulmonaire - Cadre de référence
Cadre de référence

Dernière modification : 29 septembre 2014
No. 14-902-03W, ISBN 978-2-550-71114-8 (version PDF)

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Unité du laboratoire de biologie médicale – Répertoire des guides de planification immobilière
Guide

Dernière modification : 21 août 2014
No. 14-610-05W, ISBN 978-2-550-71164-3 (version PDF)

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Orientations ministérielles relatives à l'utilisation des comptes rendus standardisés et structurés pour une pratique médicale de qualité en cancérologie
Orientations ministérielles

Dernière modification : 23 juin 2014
No. 14-902-02W, ISBN 978-2-550-70867-4 (version PDF)

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Guide d'intervention sur les infections transmissibles sexuellement à déclaration obligatoire - Édition 2014
Guide

Dernière modification : 09 avril 2014
No. 14-271-01W, ISBN 978-2-550-68749-8 (version PDF)

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Rapport du groupe d'experts sur les interventions fédérales dans le secteur de la santé et des services sociaux, de 2002 à 2013
Rapport

Dernière modification : 03 mars 2014
No. 13-737-01W, ISBN 978-550-70071-5 (version PDF)

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Cadre de référence pour la désignation d'un institut universitaire de première ligne en santé et en services sociaux - Énoncé des orientations ministérielles et critères
Cadre de référence, Orientations ministérielles

Dernière modification : 30 octobre 2013
No. 13-853-01W, ISBN 978-2-550-69149-5 (version PDF)

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Continuum de services pour les personnes à risque de subir ou ayant subi un accident vasculaire cérébral - Orientations ministérielles 2013-2018
Orientations ministérielles

Dernière modification : 17 octobre 2013
No. 13-944-01W, ISBN 978-2-550-69104-4 (version PDF)