Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Améliorer la prévention des chutes et des incidents et accidents liés à la médication : de la stratégie à l'action - Volet : incidents et accidents liés à la médication
Rapport

Dernière modification : 31 octobre 2014
Auteur : MSSS
No. 14-735-03W, ISBN 978-2-550-71660-0 (version PDF)

Améliorer les conditions de vie des communautés autochtones
Feuillet

Dernière modification : 06 juillet 2021
Auteur : MSSS
No. 21-297-07W

Amour, sexualité et démence en milieu d'hébergement : réflexions pour guider les pratiques
Rapport

Dernière modification : 01 mars 2021
Auteur : CNEV
No. 20-830-42W, ISBN 978-2-550-88652-5 / 978-2-550-88653-2 (version PDF)

Analgésie péridurale pendant le travail et l'accouchement - Guide pour contrer les difficultés d'approvisionnement en cathéters
Guide

Dernière modification : 06 octobre 2022
Auteur : MSSS
No. 22-858-02W, ISBN 978-2-550-93024-2 (version PDF)

Analyse d'impact réglementaire - Abolition pour trois ans du plafond de 15 % applicable aux allocations professionnelles versées par des fabricants de médicaments génériques aux pharmaciens propriétaires
Rapport

Dernière modification : 23 décembre 2015
Auteur : MSSS
No. 15-739-02, ISBN 978-2-550-74748-2 (version PDF)

Analyse d'impact réglementaire - Amendements au projet de loi no 157 : Loi constituant la société québécoise du cannabis, édictant la Loi encadrant le cannabis et modifiant diverses dispositions en matière de sécurité routière - Mai 2018
Rapport

Dernière modification : 24 mai 2018
Auteur : MSSS
No. 18-236-03W

Analyse d'impact réglementaire - Amendements au projet de loi no 157 : Loi constituant la société québécoise du cannabis, édictant la Loi encadrant le cannabis et modifiant diverses dispositions en matière de sécurité routière - Mars 2018
Rapport

Dernière modification : 24 mai 2018
Auteur : MSSS
No. 17-236-26W

Analyse d'impact réglementaire - Gouvernance du réseau de la santé et des services sociaux
Rapport

Dernière modification : 30 septembre 2014
Auteur : MSSS
No. analyse-impact-2014-09

Analyse d'impact réglementaire - Inclusion des nouvelles activités professionnelles en pharmacie aux garanties du Régime général d'assurance médicaments
Rapport

Dernière modification : 23 juin 2015
Auteur : MSSS
No. 15-739-01W, ISBN 978-2-550-73467-3 (version PDF)

Analyse d'impact réglementaire - Modification du Règlement sur les aides auditives et les services assurés
Rapport

Dernière modification : 25 avril 2018
Auteur : MSSS
No. 18-824-03W

Analyse d'impact réglementaire - Modifications apportées au Règlement sur les conditions d'obtention d'un certificat de conformité et les normes d'exploitation d'une résidence privée pour aînés afin d'accorder une prolongation de certaines clauses transitoires
Rapport

Dernière modification : 09 juillet 2014
Auteur : MSSS
No. 14-843-01W, ISBN 978-2-550-70931-2 (version PDF)

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modificant la Loi sur les activités cliniques et de recherche en matière de procréation assistée
Rapport

Dernière modification : 20 octobre 2014
Auteur : MSSS
No. analyse-impact-2014-10-20

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi sur les laboratoires médicaux, les centres de services orthopédiques et les centres de physiologie respiratoire exploités par une entité autre qu'un établissement de santé et de services sociaux
Rapport

Dernière modification : 02 novembre 2016
Auteur : MSSS
No. 16-922-03W, ISBN 978-2-550-77089-3 (version PDF)

Analyse d'impact réglementaire - Règlement abolissant les frais accessoires liés à la dispensation des services assurés et régissant les frais de transport des échantillons biologiques
Rapport

Dernière modification : 11 janvier 2017
Auteur : MSSS
No. 16-924-07W, 16-924-13W, ISBN 978-2-550-77464-8 (version PDF)

Analyse d'impact réglementaire - Règlement d'application de la Loi sur les activités funéraires
Rapport

Dernière modification : 09 mai 2018
Auteur : MSSS
No. 18-612-01W

Analyse d'impact réglementaire - Règlement sur les frais exigibles par l'Institut national d'excellence en santé et en services sociaux pour l'évaluation scientifique d'un médicament, d'un produit sanguin stable ou d'une technologie à des fins d'inscription
Rapport

Dernière modification : 22 mars 2021
Auteur : MSSS
No. 20-922-03W

Analyse d'impact règlementaire – Projet de loi sur les activités funéraires
Rapport

Dernière modification : 04 décembre 2015
Auteur : MSSS
No. 15-612-01W, ISBN 978-2-550-72805-4 (version PDF)

Analyse des besoins au regard de la prévention du suicide dans les centres de santé et de services sociaux
Rapport

Dernière modification : 24 septembre 2010
Auteur : MSSS
No. 10-247-01F

Analyse des cas d'infection génitale à chlamydia trachomatis, de gonorrhée, d'hépatite B et de syhilis déclarés au Québec par année civile 1997-2001- Collection analyses et surveillance - 25
Rapport

Dernière modification : 25 mai 2003
Auteur : MSSS
No. 03-311-01, ISBN 2-550-40750-4 (version PDF)

Analyse des répercussions de la pandémie de la COVID-19 sur les soins et les services en cancérologie au Québec - Résultats couvrant la première année de la pandémie
Rapport

Dernière modification : 21 octobre 2021
Auteur : MSSS
No. 21-210-132W, ISBN 978-2-550-90330-7 (version PDF)