Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Les activités socioprofessionnelles et communautaires : État de la situation et actions convenues pour l'amélioration des services - Annexes
Rapport

Dernière modification : 09 décembre 2014
Auteur : MSSS
No. 14-848-02W, ISBN 978-2-550-71511-5 (version PDF)

Les agressions sexuelles : STOP – Des actions réalistes et réalisables – Rapport du groupe de travail sur les agressions à caractère sexuel
Rapport

Dernière modification : 01 mars 2001
Auteur : MSSS
No. 95-802, ISBN 2-550-24610-1

Les centres d'accès au matériel d'injection au Québec
Rapport

Dernière modification : 13 mai 2013
Auteur : MSSS
No. 13-313-02W, ISBN 978-2-550-67847-2 (version PDF)

Les hommes : s'ouvrir à leurs réalités et répondre à leurs besoins – Rapport du Comité de travail en matière de prévention et d'aide aux hommes – Document de consultation
Rapport

Dernière modification : 14 avril 2004
Auteur : MSSS
No. 04-911-01

Les Prix d'excellence du réseau de la santé et des services sociaux - Les « bons coups » des finalistes régionaux 2008-2009
Brochure

Dernière modification : 21 octobre 2009
Auteur : MSSS
No. 09-105-06F, ISBN 978-2-550-57060-8 (version PDF)

Les Prix d'excellence du réseau de la santé et des services sociaux - Les « bons coups » des finalistes régionaux 2009-2010
Brochure

Dernière modification : 08 octobre 2010
Auteur : MSSS
No. 10-105-07, ISBN 978-2-550-59902-9 (version PDF)

Les services intégrés en périnatalité et pour la petite enfance à l'intention des familles vivant en contexte de vulnérabilité - Cadre de référence (SIPPE)
Cadre de référence

Dernière modification : 10 septembre 2025
Auteur : MSSS
No. 21-836-03W, ISBN 978-2-550-90637-7 (version PDF)

Lignes directrices et formulaires relatifs à l'appel à projets du Programme sur l'usage et les dépendances aux substances (PUDS) de novembre 2023
Formulaire, Orientations ministérielles

Dernière modification : 09 mai 2024
Auteur : MSSS
No. 24-804-01W, 23-804-03W, 23-804-05W, ISBN 978-2-550-97572-4 (version PDF)

Lignes directrices sur la santé et le bien-être des personnes de la diversité sexuelle et des genres
Guide

Dernière modification : 25 avril 2023
Auteur : MSSS
No. 23-302-01W, ISBN 978-2-550-94523-9 (version PDF)

Lignes directrices sur le repérage des aînés en perte d'autonomie
Guide

Dernière modification : 31 août 2022
Auteur : MSSS
No. 22-830-30W, ISBN 978-2-550-88292-3 (version PDF)

Liste de correspondance entre les territoires sociosanitaires de 2014 et de 2015
Statistiques et données

Dernière modification : 14 novembre 2016
Auteur : MSSS
No. 15-10-2_Correspondance_Territoires

Manuel d'application du Règlement sur la certification des ressources communautaires ou privées offrant de l'hébergement en dépendance
Guide

Dernière modification : 31 octobre 2016
Auteur : MSSS
No. 16-804-04W, ISBN 978-2-550-77064-0 (version PDF)

Manuel de soutien à l'intervention en maltraitance auprès des personnes aînées immigrantes
Guide

Dernière modification : 12 août 2019
Auteur : MSSS
No. 18-830-17W, ISBN 978-2-550-84145-6 (version PDF)

Naître égaux – Grandir en santé – Un programme intégré de la promotion de la santé et de prévention en périnatalité
Guide

Dernière modification : 08 février 2001
Auteur : MSSS
No. 95-807, 90-311, ISBN 2-550-25310-8

Offre de service 2007-2012 - Programme-services Dépendances : Orientations relatives aux standards d'accès, de continuité, de qualité, d'efficacité et d'efficience
Guide

Dernière modification : 22 novembre 2007
Auteur : MSSS
No. 07-804-10, ISBN 978-2-550-51445-9 (version PDF)

Orientations gouvernementales en matière d'agression sexuelle
Orientations ministérielles

Dernière modification : 01 mars 2001
Auteur : MSSS
No. 00-807-01, ISBN 2-550-37079-1

Orientations gouvernementales en matière d'agression sexuelle – Plan d'action
Plan d'action

Dernière modification : 01 mars 2001
Auteur : MSSS
No. 00-807-05F, ISBN 2-550-37081-3

Orientations ministérielles relatives à l'utilisation exceptionnelle des mesures de contrôle : Contention, isolement et substances chimiques
Orientations ministérielles

Dernière modification : 20 décembre 2002
Auteur : MSSS
No. 02-812-02, ISBN 2-550-40021-6 (version PDF)

Orientations ministérielles relatives à la mission des centres locaux de services communautaires (CLSC) - Portrait et perspectives des services CLSC au Québec - Septembre 2025
Orientations ministérielles

Dernière modification : 15 octobre 2025
Auteur : MSSS
No. 25-924-24W, ISBN 978-2-555-02395-6 (version PDF)