Ministère de la Santé et des Services sociaux

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Déclaration des incidents et des accidents - Lignes directrices
Guide

Dernière modification : 27 novembre 2020
No. 20-735-01W, ISBN 978-2-550-87208-5 (version PDF)

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Critères de monoxyde de carbone et de dioxyde d'azote et surveillance de la qualité de l'air dans les arénas
Guide

Dernière modification : 21 août 2014
No. 14-203-03W, ISBN 978-2-550-71165-0 (version PDF)

ArchivéeCOVID-19 – Procédures buccodentaires phase 4 : prestation des services buccodentaires en contexte de pandémie (Cette directive n’est plus en vigueur)
Directive COVID-19

Dernière modification : 01 avril 2021
No. DGAUMIP-027

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Continuum de services pour les personnes à risque de subir ou ayant subi un accident vasculaire cérébral - Orientations ministérielles 2013-2018
Orientations ministérielles

Dernière modification : 17 octobre 2013
No. 13-944-01W, ISBN 978-2-550-69104-4 (version PDF)

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Concept Maisons des aînés et alternatives - Document d'orientation
Cadre de référence

Dernière modification : 18 janvier 2021
No. 20-863-03W, ISBN 978-2-550-88153-7 (version PDF)

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Commission d'enquête sur l'approvisionnement en sang au Canada – Rapport Krever
Rapport

Dernière modification : 01 décembre 1999
No. 96-krever

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Comité d'hémovigilance du Québec - Rapport 2008
Rapport

Dernière modification : 26 décembre 2010
No. 09-212-05, ISBN 978-2-550-57639-6 (version PDF)

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Comité d'hémovigilance du Québec - Rapport 2007
Rapport

Dernière modification : 23 septembre 2008
No. 08-212-01, ISBN 978-2-550-53115-9 (version PDF)

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Comité d'hémovigilance du Québec - Rapport 2005-2006
Rapport

Dernière modification : 04 septembre 2007
No. 07-212-03, ISBN 978-2-550-49980-0 (version PDF)

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Comité d'hémovigilance du Québec - Rapport 2004-2005
Rapport

Dernière modification : 28 septembre 2006
No. 06-212-01, ISBN 2-550-47475-9 (version PDF)

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Comité d'hémovigilance du Québec - Rapport 2001-2003
Rapport

Dernière modification : 09 août 2005
No. 05-212-02, ISBN 2-550-44393-4 (version PDF)

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Comité d'hémovigilance du Québec - Rapport 1997-2000
Rapport

Dernière modification : 17 février 2003
No. 02-212-03, ISBN 2-550-40402-5 (version PDF)

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Clauses légales types des formulaires d'information et de consentement dans le cadre d'essais cliniques
Guide

Dernière modification : 26 mai 2021
No. 20-727-01W, ISBN 978-2-550-88414-9 (version PDF)

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Carte de rappel 6 : Soins d'hygiène quotidiens de la bouche - Dysphagie Précautions à prendre
Guide, Feuillet

Dernière modification : 05 février 2020
No. 19-231-26F

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Carte de rappel 3 : Soins d'hygiène quotidiens de la bouche - Prothèses sans dents naturelles
Guide

Dernière modification : 05 février 2020
No. 19-231-23F