Ministère de la Santé et des Services sociaux

Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

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Cahier d'exercice du programme Viactive - Au fil des saisons
Guide

Dernière modification : 29 mars 2022
No. 21-289-01F, ISBN 978-2-550-91533-1 (version PDF)

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Cadre normatif sur l'élaboration des protocoles opérationnels relatifs à l'affectation et la répartition des ressources ambulancières
Guide

Dernière modification : 14 février 2024
No. 23-929-19W, ISBN 978-2-550-96600-5 (version PDF)

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Cadre normatif du système MED-ÉCHO - Mise à jour 2023
Cadre de référence

Dernière modification : 22 mars 2023
No. 00-601

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Cadre normatif du système d'information du Registre des traumatismes du Québec (SIRTQ)
Cadre de référence

Dernière modification : 07 juin 2021
No. 21_CN-SIRTQ

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Cadre normatif du Programme de soutien aux organismes communautaires – Avril 2023
Cadre de référence, Questions et réponses

Dernière modification : 26 juillet 2023
No. 22-823-02W, 23-823-02W, ISBN 978-2-550-94276-4, 978-2-550-95264-0 (version PDF)

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Cadre normatif du fichier des naissances – K29
Cadre de référence

Dernière modification : 20 mars 2024
No. 23-202-07W, ISBN 978-2-550-97143-6 (version PDF)

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Cadre normatif du fichier des décès – K29
Cadre de référence

Dernière modification : 23 juin 2022
No. 21-202-02W, ISBN 978-2-550-89972-3 (version PDF)

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Cadre normatif de développement des pratiques préhospitalières et parahospitalières régionales
Cadre de référence

Dernière modification : 28 mars 2024
No. 22-929-12W, 22-929-14W, ISBN 978-2-550-93269-7 (version PDF)

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Cadre normatif - Système d'information sur la clientèle et les services des CLSC (I-CLSC)
Guide

Dernière modification : 02 décembre 2022
No. 22-855-01W, ISBN 978-2-550-93512-4 (version PDF)

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Cadre normatif - Programme d'aide à la modernisation des installations de certaines résidences privées pour aînés
Cadre de référence

Dernière modification : 10 décembre 2021
No. 21-843-02W, ISBN 978-2-550-90842-5 (version PDF)

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Cadre de référence sur les rôles et responsabilités des directions de santé publique en matière de surveillance et de protection de la santé de la population
Cadre de référence

Dernière modification : 02 septembre 2008
No. 08-209-07F, ISBN 978-2-550-53673-4 (version PDF)

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Cadre de référence sur le soutien et la réintégration au travail : vers une approche axée sur la collaboration
Cadre de référence

Dernière modification : 14 août 2017
No. 17-529-01W, ISBN 978-2-550-78687-0 (version PDF)

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Cadre de référence sur le soutien communautaire en logement social et communautaire
Cadre de référence

Dernière modification : 05 mai 2022
No. 22-704-02W, ISBN 978-2-550-91837-0 (version PDF)

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Cadre de référence sur le soutien communautaire en logement social - Une action intersectorielle des réseaux de la santé et des services sociaux et de l'habitation
Cadre de référence

Dernière modification : 07 novembre 2007
No. 07-845-01, ISBN 978-2-550-50795-6 (version PDF)

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Cadre de référence sur le mécanisme d'accès en santé mentale
Cadre de référence

Dernière modification : 21 décembre 2022
No. 22-914-27W, ISBN 978-2-550-93538-4 (version PDF)

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Cadre de référence sur le développement des compétences en soins palliatifs et de fin de vie
Cadre de référence

Dernière modification : 22 février 2016
No. 15-828-23W, ISBN 978-2-550-74840-3 (version PDF)

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Cadre de référence sur l'accompagnement parental - Programme d'évacuations aéromédicales du Québec (EVAQ)
Cadre de référence

Dernière modification : 07 août 2020
No. 19-929-02W, ISBN 978-2-550-81855-7 (version PDF)