Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Orientations ministérielles sur les troubles neurocognitifs majeurs - Phase 3
Guide, Orientations ministérielles

Dernière modification : 10 mars 2022
No. 20-829-01W, ISBN 978-2-550-90264-5 (version PDF)

Orientations ministérielles sur les services offerts aux personnes âgées en perte d'autonomie
Orientations ministérielles

Dernière modification : 02 mars 2001
No. 00-702, ISBN 2-550-37168-2

Orientations ministérielles relatives à l'utilisation exceptionnelle des mesures de contrôle : Contention, isolement et substances chimiques
Orientations ministérielles

Dernière modification : 20 décembre 2002
No. 02-812-02, ISBN 2-550-40021-6 (version PDF)

Orientations ministérielles relatives à l'utilisation des comptes rendus standardisés et structurés pour une pratique médicale de qualité en cancérologie
Orientations ministérielles

Dernière modification : 23 juin 2014
No. 14-902-02W, ISBN 978-2-550-70867-4 (version PDF)

Orientations ministérielles pour les personnes atteintes de maladies rénales – Paramètres d'organisation des services pour les personnes nécessitant des services de protection et de suppléance rénales par des traitements de dialyse
Orientations ministérielles

Dernière modification : 20 novembre 2015
No. 15-928-01W, ISBN 978-2-550-74505-1 (version PDF)

Orientations ministérielles pour le traumatisme craniocérébral léger 2005-2010
Orientations ministérielles

Dernière modification : 22 février 2006
No. C-4454

Orientations ministérielles concernant la pratique de l'interprétariat dans les services de santé et les services sociaux au Québec
Orientations ministérielles

Dernière modification : 31 octobre 2018
No. 18-406-03W, ISBN 978-2-550-82218-9 (version PDF)

Orientations ministérielles – Politique de lutte contre le tabagisme dans les établissements de santé et de services sociaux
Orientations ministérielles

Dernière modification : 01 avril 2016
No. 15-006-11W, ISBN 978-2-550-75323-0 (version PDF)

Orientations ministérielles – Politique de lutte contre le tabagisme dans les établissements d'enseignement collégial et universitaire
Orientations ministérielles

Dernière modification : 12 janvier 2017
No. 16-006-14W, ISBN 9978-2-550-75322-3 (version PDF)

Orientations ministérielles - L'utilisation de la télépratique dans un contexte d'évaluation brève à l'urgence
Orientations ministérielles

Dernière modification : 15 février 2024
No. 23-905-04W, ISBN 978-2-550-95929-8 (version PDF)

Orientations ministérielles - L'adaptation des services sociaux et de santé aux réalités homosexuelles
Orientations ministérielles

Dernière modification : 01 avril 1999
No. 97-762, ISBN 2-550-31928-1

Orientations ministérielles - Implantation valvulaire aortique par cathéter
Orientations ministérielles

Dernière modification : 02 avril 2015
No. 14-906-03W, ISBN 978-2-550-72307-3 (version PDF)

Orientations ministérielles - Dispositif d'assistance ventriculaire
Orientations ministérielles

Dernière modification : 02 avril 2015
No. 14-906-02W, ISBN 978-2-550-72308-0 (version PDF)

Orientations gouvernementales en matière d'agression sexuelle
Orientations ministérielles

Dernière modification : 01 mars 2001
No. 00-807-01, ISBN 2-550-37079-1

Orientations en soutien à domicile - Actualisation de la Politique de soutien à domicile «Chez soi: le premier choix»
Orientations ministérielles

Dernière modification : 06 avril 2023
No. 23-704-01W, ISBN 978-2-550-94309-9 (version PDF)

Orientations du directeur national de santé publique sur le retrait en milieu scolaire lors d'une éclosion de rougeole - La vaccination, la meilleure protection
Orientations ministérielles

Dernière modification : 08 avril 2015
No. 15-278-01W, ISBN 978-2-550-72822-1 (version PDF)

Orientations de santé publique en matière de recherche, d'évaluation et de suivi 2020-2024 : la pandémie de la COVID-19 et ses conséquences
Orientations ministérielles

Dernière modification : 09 décembre 2020
No. 20-210-251W, ISBN 978-2-550-88022-6 (version PDF)

Offre de services sociaux généraux (programme-services, services généraux, activité clinique et d'aide) - Orientations relatives aux standards d'accès, de continuité, de qualité, d'efficacité et d'efficience
Orientations ministérielles

Dernière modification : 12 juin 2013
No. 12-803-01F, ISBN 978-2-550-66510-6 (version PDF)

Lignes directrices pour la réalisation des évaluations du risque toxicologique pour la santé humaine
Orientations ministérielles

Dernière modification : 18 septembre 2002
No. 02-227-02, ISBN 2-550-39389-9 (version PDF)

Lignes directrices et formulaires relatifs à l'appel à projets du Programme sur l'usage et les dépendances aux substances (PUDS) de novembre 2023
Formulaire, Orientations ministérielles

Dernière modification : 14 décembre 2023
No. 23-804-05W, 23-804-03W, 23-804-05W, ISBN 978-2-550-96536-1 (version PDF)