Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Amour, sexualité et démence en milieu d'hébergement : réflexions pour guider les pratiques
Rapport

Dernière modification : 01 mars 2021
No. 20-830-42W, ISBN 978-2-550-88652-5 / 978-2-550-88653-2 (version PDF)

Bilan d'implantation de la politique de santé mentale
Rapport

Dernière modification : 14 avril 1999
No. 96-737

Bilan de la mise en oeuvre (2005-2007) du plan d'action Un geste porteur d'avenir concernant les services aux personnes présentant un trouble envahissant du développement, à leurs familles et à leurs proches
Rapport

Dernière modification : 05 octobre 2009
No. 09-724-01, ISBN 978-5-550-57225-1 (version PDF)

Bilan des orientations ministérielles en déficience intellectuelle et actions structurantes pour le programme-services en déficience intellectuelle et en trouble du spectre de l'autisme
Rapport

Dernière modification : 08 novembre 2016
No. 16-824-05W, ISBN 978-2-550-76963-7 (version PDF)

Bilan des orientations ministérielles en déficience physique et actions structurantes pour le programme-services en déficience physique
Rapport

Dernière modification : 08 novembre 2016
No. 16-824-04W, ISBN 978-2-550-76962-0 (version PDF)

Cadre conceptuel de la santé et de ses déterminants - Résultat d'une réflexion commune
Cadre de référence

Dernière modification : 27 août 2010
No. 10-202-02

Cadre d'interprétation et de gestion des signalements en santé publique - Agents biologiques, chimiques et physiques - Avril 2019
Guide

Dernière modification : 18 avril 2019
No. 19-268-02W, ISBN 978-2-550-83886-9 (version PDF)

Cadre d'orientation pour le développement et l'évolution de la fonction de surveillance au Québec
Cadre de référence

Dernière modification : 03 mai 2007
No. 06-228-04, ISBN 978-2-550-49230-6 (version PDF)

Cadre de référence - Les ressources intermédiaires et les ressources de type familial
Cadre de référence

Dernière modification : 19 avril 2016
No. 15-801-01W, ISBN 978-2-550-70244-3 (version PDF)

Cadre de référence à l'intention des établissements du réseau de la santé et des services sociaux pour l'élaboration de politiques alimentaires adaptées - Miser sur une saine alimentation : une question de qualité
Cadre de référence

Dernière modification : 17 février 2020
No. 09-289-02, ISBN 978-2-550-55971 (version PDF)

Cadre de référence de l'approche intégrée de proximité pour les personnes aînées
Cadre de référence

Dernière modification : 27 février 2024
No. 23-830-22W, ISBN 978-2-550-95193-3 (version PDF)

Cadre de référence en matière d'application de la Loi sur la protection des personnes dont l'état mental présente un danger pour elles-mêmes ou pour autrui - Garde en établissement de santé et de services sociaux
Cadre de référence

Dernière modification : 08 mars 2018
No. 17-917-07W, ISBN 978-2-550-79047-1 (version PDF)

Cadre de référence en matière de sécurité alimentaire
Cadre de référence

Dernière modification : 28 janvier 2009
No. 08-208-01, ISBN 978-2-550-53828-8 (version PDF)

Cadre de référence et normes relatives à l'hébergement dans les établissements de soins de longue durée
Cadre de référence

Dernière modification : 08 février 2018
No. 17-834-12W, ISBN 978-2-550-80501-4 (version PDF)

Cadre de référence et normes relatives à l'hébergement dans les établissements de soins de longue durée - Document d'introduction
Cadre de référence

Dernière modification : 08 février 2018
No. 17-834-11W, ISBN 978-2-550-80500-7 (version PDF)

Cadre de référence et orientations ministérielles sur la desserte préhospitalière
Cadre de référence

Dernière modification : 29 juin 2023
No. 23-929-05W, ISBN 978-2-550-95092-9 (version PDF)

Cadre de référence pour l'élaboration des protocoles d'application des mesures de contrôle – Contention, isolement et substance chimique (version révisée, mars 2015)
Cadre de référence

Dernière modification : 27 mai 2015
No. 14-812-01W, ISBN 978-2-550-72384-4 (version PDF)

Cadre de référence pour la désignation d'un institut universitaire de première ligne en santé et en services sociaux - Énoncé des orientations ministérielles et critères
Cadre de référence, Orientations ministérielles

Dernière modification : 30 octobre 2013
No. 13-853-01W, ISBN 978-2-550-69149-5 (version PDF)

Cadre de référence pour la gestion et la prévention des maladies chroniques physiques en première ligne
Cadre de référence

Dernière modification : 27 septembre 2012
No. 12-942-01F, ISBN 978-2-550-65935-8 (version PDF)

Cadre de référence sur le mécanisme d'accès en santé mentale
Cadre de référence

Dernière modification : 21 décembre 2022
No. 22-914-27W, ISBN 978-2-550-93538-4 (version PDF)