Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Programme national de santé publique 2003-2012
Guide

Dernière modification : 24 janvier 2003
Auteur : MSSS
No. 02-216-01F, ISBN 2-550-40126-3 (version PDF)

Programme national d'intégration clinique – Plan directeur
Guide

Dernière modification : 03 mars 2025
Auteur : Ministère de la Santé et des Services sociaux pour Santé Québec
No. 23-929-23W, ISBN 978-2-550-96604-3 (version PDF)

Programme national d'intégration clinique – Guide aux nouveaux diplômés
Guide

Dernière modification : 23 mai 2025
Auteur : MSSS et Santé Québec
No. 23-929-22W, ISBN 978-2-550-96603-6 (version PDF)

Programme ministériel sur les aides techniques à la communication - Guide d'attribution
Guide

Dernière modification : 07 avril 2026
Auteur : MSSS
No. 25-841-01W, ISBN 978-2-555-03588-1 (version PDF)

Programme ministériel de bourses d'études - Infirmières praticiennes spécialisées - Juillet 2023
Guide, Formulaire

Dernière modification : 12 mai 2026
Auteur : MSSS
No. 23-945-08W, 23-945-09W, 23-945-10W, 21-919-01W, ISBN 978-2-550-95368-5 (version PDF)

Programme de soutien aux familles des personnes ayant une déficience physique, une déficience intellectuelle ou un trouble du spectre de l'autisme - Cadre de gestion
Guide

Dernière modification : 03 septembre 2025
Auteur : MSSS
No. 25-824-01W, ISBN 978-2-550-98875-5 (version PDF)

Programme de soutien à la démarche Municipalité amie des aînés - Volet 2 : Soutien à la réalisation de politiques et de plans d'action en faveur des aînés - Appel de projets 2024-2025
Guide, Formulaire

Dernière modification : 08 mai 2024
Auteur : MSSS
No. 24-830-15W, 24-830-16W, ISBN 978-2-550-97522-9 (version PDF)

Programme de soutien à la démarche Municipalité amie des aînés - Volet 2 : Soutien à la mise en œuvre de plans d'action en faveur des aînés - Édition 2021-2022
Guide, Formulaire

Dernière modification : 17 mai 2021
Auteur : MSSS
No. 21-830-03W, ISBN 978-2-550-89070-6 (version PDF)

Programme de soutien à la démarche Municipalité amie des aînés - Volet 1 : Soutien à la réalisation de politiques et de plans d'action en faveur des aînés - Appel de projets 2024-2025
Guide, Formulaire

Dernière modification : 08 mai 2024
Auteur : MSSS
No. 24-830-13W, 24-830-14W, ISBN 978-2-550-97521-2 (version PDF)

Programme de soutien à la démarche Municipalité amie des aînés - Volet 1 : Soutien à la réalisation de politiques et de plans d'action en faveur des aînés - Appel de projets 2021-2022
Guide, Formulaire

Dernière modification : 12 avril 2021
Auteur : MSSS
No. 21-830-01W, ISBN 978-2-550-89071-3 (version PDF)

Programme de remboursement de frais relatifs à l'utilisation d'un chien d'assistance à la motricité - Guide de gestion
Guide

Dernière modification : 28 mai 2015
Auteur : MSSS
No. 15-824-01W, ISBN 978-2-550-72266-3 (version PDF)

Programme de recherche thématique portant sur les impacts socioéconomiques des jeux de hasard et d'argent
Guide

Dernière modification : 06 décembre 2001
Auteur : MSSS
No. 01-837-06, ISBN 2-550-38503-9 (version PDF)

Programme de prise en charge du traumatisme craniocérébral léger et de la commotion cérébrale (TCCL/CC) au Québec - Mars 2025
Guide

Dernière modification : 10 avril 2025
Auteur : MSSS
No. 24-912-04W, 24-912-05W, ISBN 978-2-555-00956-1 (version PDF)

Programme de formation – Vers un changement de pratique afin de réduire le recours à la contention et à l'isolement
Guide

Dernière modification : 23 mars 2010
Auteur : MSSS
No. 06-812, 07-812, 08-812, 09-812

Programme de financement et de soutien professionnel pour les groupes de médecine de famille (GMF) - Avril 2026
Guide

Dernière modification : 16 avril 2026
Auteur : MSSS
No. 25-924-37W, ISBN 978-2-555-02819-7 (version PDF)

Programme d'évaluation et d'actualisation des compétences des techniciens ambulanciers paramédics en soins primaires
Guide

Dernière modification : 08 juin 2022
Auteur : MSSS
No. 22-929-03W, ISBN 978-2-550-91829-5 (version PDF)

Programme d'attribution des tricycles et vélos adaptés : Guide de gestion
Guide

Dernière modification : 30 mai 2011
Auteur : MSSS
No. 11-824-01W, ISBN 978-2-550-61029-8 (version PDF)

Programme d'attribution des ambulateurs : Guide de gestion
Guide

Dernière modification : 01 août 2011
Auteur : MSSS
No. 11-824-07W, ISBN 978-2-550-62596-4 (version PDF)

Programme d'attribution de chaussures orthétiques et de l'appareillage de la chaussure : Guide de gestion
Guide

Dernière modification : 28 juin 2011
Auteur : MSSS
No. 11-824-05W, ISBN 978-2-550-62259-8 (version PDF)

Programme d'assurance qualité du Registre québécois du cancer
Guide

Dernière modification : 20 août 2015
Auteur : MSSS
No. 15-902-16W, ISBN 978-2-550-73621-9 (version PDF)