Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Répertoire des classes d'évaluation des fonctions types de cadres intermédiaires du secteur de la santé et des services sociaux
Guide

Dernière modification : 27 mai 2002
Auteur : MSSS
No. 02-501-01

Répertoire d'actions pour prévenir et contrer l'intimidation dans les Municipalités amies des aînés
Guide

Dernière modification : 14 février 2017
Auteur : MFA
No. Repertoire-MADA-intimidation

Règles relatives à la conception, à l'informatisation et à la numérisation des formulaires du dossier de l'usager
Guide

Dernière modification : 15 juin 2020
Auteur : MSSS
No. 20-950-01W, ISBN 978-2-550-86846-0 (version PDF)

Règles et normes - Programme d'aide financière pour l'installation d'un système de gicleurs dans les résidences privées pour aînés existantes et certifiées (Révision 3)
Guide

Dernière modification : 12 juin 2023
Auteur : MSSS
No. 23-843-01W, ISBN 978-2-550-93870-5 (version PDF)

Règles de gestion - Plans d'effectifs médicaux en spécialité
Guide

Dernière modification : 20 décembre 2023
Auteur : MSSS
No. 23-943-06W, ISBN 978-2-550-96325-7 (version PDF)

Règles de fonctionnement du Comité central d'éthique de la recherche du ministre de la Santé
Guide

Dernière modification : 10 novembre 2025
Auteur : MSSS
No. 25-727-03W, ISBN 978-2-550-95053-0 (version PDF)

Règle de soins nationale — Activités de soins confiées à des aides-soignants — Administration des médicaments et soins invasifs d'assistance aux activités de la vie quotidienne (Articles 39.7 et 39.8 du Code des professions)
Guide

Dernière modification : 08 septembre 2022
Auteur : MSSS
No. 22-945-02W, ISBN 978-2-550-91927-8 (version PDF)

Registre québécois du cancer – Fascicule d'information générale et historique
Guide

Dernière modification : 29 août 2025
Auteur : MSSS
No. 25-902-09W, ISBN 978-2-555-01771-9 (version PDF)

Réforme du droit de la famille : Modifications législatives en matière de recherche d'antécédents sociobiologiques et de retrouvailles
Guide

Dernière modification : 05 avril 2024
Auteur : MSSS
No. 23-116-07WF

Référentiel des infrastructures de transfert de connaissances dans le réseau de la santé et des services sociaux
Guide

Dernière modification : 07 juin 2023
Auteur : MSSS
No. 23-516-02W, ISBN 978-2-550-91223-1 (version PDF)

Référence au programme d'autosoins Retrouver son entrain^MC de l'Association canadienne pour la santé mentale
Guide

Dernière modification : 13 janvier 2023
Auteur : MSSS
No. 22-914-30W, ISBN 978-2-550-93670-1 (version PDF)

Réduction du temps intrahospitalier passé par l'équipe des techniciens ambulanciers paramédicaux à l'urgence à la suite d'un transport ambulancier
Guide

Dernière modification : 26 janvier 2024
Auteur : MSSS
No. 23-924-25W, ISBN 978-2-550-96604-3 (version PDF)

Recommandations visant à réduire l'impact environnemental des pratiques de nettoyage, de désinfection et d'utilisation des fournitures des établissements publics du RSSS
Guide

Dernière modification : 28 septembre 2021
Auteur : MSSS
No. 21-602-02W, ISBN 978-2-550-89404-9 (version PDF)

Recommandations pour le contrôle de l'herbe à poux sur les terrains gouvernementaux et paragouvernementaux
Guide

Dernière modification : 17 janvier 2019
Auteur : MSSS
No. 18-244-07W, ISBN 978-2-550-82727-6 (version PDF)

Recommandations du comité d'experts ad hoc concernant la réévaluation des récepteurs hormonaux et du statut HER-2 pour les cas de cancer du sein
Guide

Dernière modification : 04 juin 2009
Auteur : Comité d’experts
No. 09-RecomComiteCancer

Recommandations de santé publique pour l'organisation d'une guignolée
Guide

Dernière modification : 20 novembre 2020
Auteur :
No. 20-210-341W

Raisons de consultation aux cliniques musculosquelettiques (MSQ)
Guide

Dernière modification : 15 mai 2025
Auteur : MSSS
No. 25-924-05W, ISBN 978-2-550-96599-2 (version PDF)

Punaises de lit : mesures de prévention et de protection conseillées aux intervenants lors de transfert, d'hospitalisation ou de séjour d'un usager dans un établissement de santé (urgence ou CH, milieu d'hébergement, centre de réadaptation)
Guide

Dernière modification : 21 septembre 2015
Auteur : MSSS
No. 15-206-04W

Punaises de lit : mesures de prévention et de protection conseillées aux intervenants lors d'une consultation ponctuelle d'un usager au CISSS ou au CIUSSS, en ambulatoire (cliniques externes, CLSC, services ambulatoires, patient ambulatoire à l'urgence)
Guide

Dernière modification : 21 septembre 2015
Auteur : MSSS
No. 15-206-03W

Punaises de lit : mesures de prévention et de protection conseillées aux intervenants des services à domicile
Guide

Dernière modification : 21 septembre 2015
Auteur : MSSS
No. 15-206-05W