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Ministère de la Santé et des Services sociaux

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Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Certaines publications administratives du MSSS sont répertoriées dans différentes sections.

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Répertoire des guides de planification immobilière - Unité de soins de courte durée - Médecine et chirurgie
Guide

Dernière modification : 05 février 2013
Auteur : MSSS
No. 12-610-12W, ISBN 978-2-550-66892-3 (version PDF)

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Répertoire des guides de planification immobilière - Unité de services de santé et de services sociaux en CLSC
Guide

Dernière modification : 16 novembre 2015
Auteur : MSSS
No. 15-610-04W, ISBN 978-2-550-73847-3 (version PDF)

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Répertoire des guides de planification immobilière - Unité d'endoscopie
Guide

Dernière modification : 05 novembre 2015
Auteur : MSSS
No. 15-610-03W, ISBN 978-2-550-73759-9 (version PDF)

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Répertoire des guides de planification immobilière - Centres hospitaliers de soins de courte durée - Unité des technologies de l'information et des communications
Guide

Dernière modification : 08 juillet 2015
Auteur : MSSS
No. 15-610-02W, ISBN 978-2-550-73524-3 (version PDF)

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Répertoire des guides de planification immobilière - Centres hospitaliers de soins de courte durée - Unité des cliniques externes
Guide

Dernière modification : 14 mai 2012
Auteur : MSSS
No. 12-610-02W, ISBN 978-2-550-64901-4 (version PDF)

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Répertoire des guides de planification immobilière - Centres hospitaliers de soins de courte durée - Unité de suppléance rénale par traitement de dialyse
Guide

Dernière modification : 31 mai 2012
Auteur : MSSS
No. 12-610-04W, ISBN 978-2-550-64973-1 (version PDF)

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Répertoire des guides de planification immobilière - Centres hospitaliers de soins de courte durée - Unité de soins critiques (USC)
Guide

Dernière modification : 19 juin 2012
Auteur : MSSS
No. 12-610-07W, ISBN 978-2-550-65253-3 (version PDF)

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Répertoire des guides de planification immobilière - Centres hospitaliers de soins de courte durée - Unité de retraitement des dispositifs médicaux
Guide

Dernière modification : 15 décembre 2011
Auteur : MSSS
No. 11-610-03W, ISBN 978-2-550-63669-4 (version PDF)

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Répertoire des guides de planification immobilière - Centres hospitaliers de soins de courte durée - Unité de médecine de jour
Guide

Dernière modification : 22 mai 2012
Auteur : MSSS
No. 12-610-03W, ISBN 978-2-550-64972-4 (version PDF)

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Répertoire des guides de planification immobilière - Centre de réadaptation pour les jeunes en difficulté d'adaptation - Unité de réadaptation en internat
Guide

Dernière modification : 10 juin 2016
Auteur : MSSS
No. 15-610-08W, ISBN 978-2-550-68604-0 (version PDF)

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Répertoire d'actions pour prévenir et contrer l'intimidation dans les Municipalités amies des aînés
Guide

Dernière modification : 14 février 2017
Auteur : MFA
No. Repertoire-MADA-intimidation

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Règles relatives à la conception, à l'informatisation et à la numérisation des formulaires du dossier de l'usager
Guide

Dernière modification : 15 juin 2020
Auteur : MSSS
No. 20-950-01W, ISBN 978-2-550-86846-0 (version PDF)

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Règles de gestion - Plans d'effectifs médicaux en spécialité
Guide

Dernière modification : 20 décembre 2023
Auteur : MSSS
No. 23-943-06W, ISBN 978-2-550-96325-7 (version PDF)

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Règles de fonctionnement du Comité central d'éthique de la recherche du ministre de la Santé
Guide

Dernière modification : 10 novembre 2025
Auteur : MSSS
No. 25-727-03W, ISBN 978-2-550-95053-0 (version PDF)

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Règles budgétaires 2026-2027 – ministère de la Santé et des Services sociaux
Guide

Dernière modification : 15 juillet 2026
Auteur : MSSS
No. 26-109-05W, 26-109-03W, ISBN 978-2-555-04408-1, 978-2-550-97647-9 (version PDF)

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Registre québécois du cancer – Fascicule d'information générale et historique
Guide

Dernière modification : 29 août 2025
Auteur : MSSS
No. 25-902-09W, ISBN 978-2-555-01771-9 (version PDF)