Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Rapport annuel 2020-2021. Entente-cadre nationale et déploiement des processus d'intervention concertés pour lutter contre la maltraitance envers les personnes aînées. 1er avril 2020 au 31 mars 2021
Rapport

Dernière modification : 24 septembre 2021
No. 21-830-23F, ISBN 978-2-550-89808-5 (version PDF)

Rapport annuel 2020-2021. Loi visant à lutter contre la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité. Chapitre II - Politique de lutte contre la maltraitance. 1er avril 2020 au 31 mars 2021
Rapport

Dernière modification : 24 septembre 2021
No. 21-819-05F, ISBN 978-2-550-89999-0 (version PDF)

Guide de mise en oeuvre des actions préventives et de traitement du déconditionnement auprès des aînés
Guide

Dernière modification : 20 mai 2021
No. 21-210-40W, ISBN 978-2-550-89225-0 (version PDF)

Programme de soutien à la démarche Municipalité amie des aînés - Volet 2 : Soutien à la mise en œuvre de plans d'action en faveur des aînés - Édition 2021-2022
Guide, Formulaire

Dernière modification : 17 mai 2021
No. 21-830-03W, ISBN 978-2-550-89070-6 (version PDF)

Pour que diversité rime avec dignité – Aide-mémoire sur la diversité sexuelle et la pluralité des genres des personnes aînées
Feuillet

Dernière modification : 29 avril 2021
No. 20-830-34W

Politique nationale pour les personnes proches aidantes - Reconnaître et soutenir dans le respect des volontés et des capacités d'engagement
Politique

Dernière modification : 22 avril 2021
No. 21-835-01W, ISBN 978-2-550-89102-4 (version PDF)

Politique d'hébergement et de soins et services de longue durée - Des milieux de vie qui nous ressemblent
Politique

Dernière modification : 16 avril 2021
No. 20-814-01W, ISBN 978-2-550-88332-6 (version PDF)

Programme de soutien à la démarche Municipalité amie des aînés - Volet 1 : Soutien à la réalisation de politiques et de plans d'action en faveur des aînés - Appel de projets 2021-2022
Guide, Formulaire

Dernière modification : 12 avril 2021
No. 21-830-01W, ISBN 978-2-550-89071-3 (version PDF)

Amour, sexualité et démence en milieu d'hébergement : réflexions pour guider les pratiques
Rapport

Dernière modification : 01 mars 2021
No. 20-830-42W, ISBN 978-2-550-88652-5 / 978-2-550-88653-2 (version PDF)

Plan d'action gouvernemental pour contrer la maltraitance envers les personnes aînées 2022-2027 - Document de consultation - Appel de mémoires
Plan d'action

Dernière modification : 05 février 2021
No. 20-830-27W, ISBN 978-2-550-86907-8 (version PDF)

Concept Maisons des aînés et alternatives - Document d'orientation
Cadre de référence

Dernière modification : 18 janvier 2021
No. 20-863-03W, ISBN 978-2-550-88153-7 (version PDF)

Attestation de conformité – Programme d'aide financière pour l'installation d'un système de gicleurs dans les résidences privés pour aînés existantes et certifiées
Formulaire

Dernière modification : 01 décembre 2020
No. 20-843-05W

Identification des soumissionnaires – Programme d'aide financière pour l'installation d'un système de gicleurs dans les résidences privés pour aînés existantes et certifiées
Formulaire

Dernière modification : 01 décembre 2020
No. 20-843-03W

Demande d'admissibilité – Programme d'aide financière pour l'installation d'un système de gicleurs dans les résidences privés pour aînés existantes et certifiées
Formulaire

Dernière modification : 01 décembre 2020
No. 20-843-01W

Être locataire dans une résidence privée pour aînés – Un guide simple et pratique pour informer les locataires de leurs droits et de leurs obligations
Guide, Brochure

Dernière modification : 18 novembre 2020
No. 19-830-25F, ISBN 978-2-550-84705-2 (version PDF)

Politique-cadre de lutte contre la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité
Politique

Dernière modification : 12 novembre 2020
No. 20-819-01W, ISBN 978-2-550-87303-7 (version PDF)

Rapport annuel 2019-2020. Loi visant à lutter contre la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité. Chapitre II - Politique de lutte contre la maltraitance. 1er avril 2019 au 31 mars 2020
Rapport

Dernière modification : 08 octobre 2020
No. 20-819-02F, ISBN 978-2-550-87659-5 (version PDF)

Rapport annuel 2019-2020. Entente-cadre nationale et déploiement des processus d'intervention concertés pour lutter contre la maltraitance envers les personnes aînées. 1er avril 2019 au 31 mars 2020
Rapport

Dernière modification : 08 octobre 2020
No. 20-830-23F, ISBN 978-2-550-87658-8 (version PDF)

Signer un bail dans une résidence privée pour aînés – Un guide simple et pratique pour informer les futurs locataires de leurs droits et de leurs obligations
Guide, Brochure

Dernière modification : 02 octobre 2020
No. 19-830-24F, ISBN 978-2-550-84707-6 (version PDF)

Bien comprendre le bail et sa portée - Guide pratique à l'intention des exploitants de résidences privées pour aînés
Guide

Dernière modification : 28 septembre 2020
No. 20-830-13W, ISBN 978-2-550-85821-8 (version PDF)