Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Manuel d'application du Règlement sur les conditions d'obtention d'un certificat de conformité et les normes d'exploitation d'une résidence privée pour aînés
Guide

Dernière modification : 11 mars 2013
No. 12-843-03W, ISBN 978-2-550-66403-1 (version PDF)

Acte du forum des partenaires 2012 - Plan d'action gouvernemental pour contrer la maltraitance envers les personnes aînées 2010-2015
Plan d'action

Dernière modification : 22 octobre 2013
No. 13-830-12W, ISBN 978-2-550-68984-3 (version PDF)

Évaluation de la formation « AGIR auprès de la personne âgée » - Rapport final
Rapport

Dernière modification : 28 mars 2014
No. 13-830-21W, ISBN 978-2-550-69656-8 (version PDF)

Rapport de la consultation publique sur les conditions de vie des aînés : Préparons l'avenir avec nos aînés
Rapport

Dernière modification : 02 juillet 2014
No. F-5149-MSSS

Analyse d'impact réglementaire - Modifications apportées au Règlement sur les conditions d'obtention d'un certificat de conformité et les normes d'exploitation d'une résidence privée pour aînés afin d'accorder une prolongation de certaines clauses transitoires
Rapport

Dernière modification : 09 juillet 2014
No. 14-843-01W, ISBN 978-2-550-70931-2 (version PDF)

Plan d'action gouvernemental pour contrer la maltraitance envers les personnes aînées 2010-2015
Plan d'action

Dernière modification : 31 août 2016
No. F-5212-MSSS-10

Guide de référence - Pour contrer la maltraitance envers les personnes aînées
Guide

Dernière modification : 03 octobre 2016
No. 13-830-10F, ISBN 978-2-550-68982-9 (version PDF)

Répertoire d'actions pour prévenir et contrer l'intimidation dans les Municipalités amies des aînés
Guide

Dernière modification : 14 février 2017
No. Repertoire-MADA-intimidation

Tableau résumé de la Loi visant à lutter contre la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité
Affiche

Dernière modification : 30 mai 2017
No. Affichette-Projet-loi115

Plan d'action gouvernemental pour contrer la maltraitance envers les personnes aînées 2017-2022
Plan d'action

Dernière modification : 26 juin 2017
No. F-5212-MSSS-17

Mise en œuvre d'une procédure d'intervention sociojudiciaire pour contrer la maltraitance envers les personnes aînées - Bilan du projet pilote de l'entente sociojudiciaire Mauricie–Centre-du-Québec
Rapport

Dernière modification : 06 octobre 2017
No. Bilan-entente-socio-Mauricie_site_web

Entente-cadre nationale pour lutter contre la maltraitance envers les personnes aînées et la mise en place de processus d'intervention concertés
Rapport

Dernière modification : 07 février 2018
No. entente-cadre-nationale

Cadre de référence et normes relatives à l'hébergement dans les établissements de soins de longue durée - Document d'introduction
Cadre de référence

Dernière modification : 08 février 2018
No. 17-834-11W, ISBN 978-2-550-80500-7 (version PDF)

Cadre de référence et normes relatives à l'hébergement dans les établissements de soins de longue durée
Cadre de référence

Dernière modification : 08 février 2018
No. 17-834-12W, ISBN 978-2-550-80501-4 (version PDF)

Résumé du Guide de bonnes pratiques pour favoriser l'embauche, le maintien et le retour en emploi des travailleurs expérimentés
Rapport

Dernière modification : 04 mai 2018
No. synthese_travailleur_ex

Plan d'action 2018-2023 Un Québec pour tous les âges
Plan d'action

Dernière modification : 04 juin 2018
No. F-5234-MSSS-18

Les aînés du Québec - Quelques données récentes (2e édition)
Brochure

Dernière modification : 04 juin 2018
No. aines-quebec-chiffres

Pour lutter contre la maltraitance financière : accompagner l'autonomie de la personne âgée – Avis du Comité national d'éthique sur le vieillissement (CNEV)
Rapport

Dernière modification : 08 novembre 2018
No. CNEV-2018_avis_maltraitance

Rapports des travaux concernant le Fonds de soutien aux proches aidants
Rapport

Dernière modification : 29 novembre 2018
No. rapport-entrevues-fonds

Politique et plan d'action — Vieillir et vivre ensemble - Chez soi, dans sa communauté, au Québec
Politique

Dernière modification : 30 novembre 2018
No. F-5234-MSSS