Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Demande simplifiée de recherche d'antécédents sociobiologiques et de retrouvailles
Formulaire

Dernière modification : 12 août 2024
Auteur : MSSS
No. 24-116-09WF

Demande de vérification de décès
Formulaire

Dernière modification : 12 août 2024
Auteur : MSSS
No. 24-116-10WF

Demande de rectification – Dossier santé Québec
Formulaire

Dernière modification : 18 janvier 2024
Auteur : MSSS
No. 23-715-19WF

Demande de recherche d'antécédents sociobiologiques et de retrouvailles
Formulaire

Dernière modification : 12 août 2024
Auteur : MSSS
No. 24-116-11WF

Demande de permis de thanatopraxie
Formulaire

Dernière modification : 16 septembre 2024
Auteur : MSSS
No. AS-203A_2024

Demande de permis d'entreprise de services funéraires
Formulaire

Dernière modification : 09 septembre 2024
Auteur : MSSS
No. AS-203B

Demande de paiement – Programme d'aide financière pour l'installation d'un système de gicleurs dans les résidences privés pour aînés existantes et certifiées
Formulaire

Dernière modification : 12 juin 2023
Auteur : MSSS
No. 23-843-04W

Demande d'évaluation - Programme de remboursement des frais relatifs à l'utilisation d'un chien d'assistance à la motricité
Formulaire

Dernière modification : 07 août 2017
Auteur : MSSS
No. 15-824-02W

Demande d'aide financière 2024-2025 - Initiatives de travail de milieu auprès des aînés en situation de vulnérabilité (ITMAV)
Formulaire

Dernière modification : 06 mai 2024
Auteur : MSSS
No. 24-830-03W

Demande d'admissibilité – Programme d'aide financière pour l'installation d'un système de gicleurs dans les résidences privés pour aînés existantes et certifiées
Formulaire

Dernière modification : 01 décembre 2020
Auteur : MSSS
No. 20-843-01W

Demande d'accès aux renseignements relatifs à la vaccination - Registre de vaccination du Québec
Formulaire

Dernière modification : 25 mai 2017
Auteur : MSSS
No. 17-278-12WF

Demande d'accès à l'information - Dossier santé Québec
Formulaire

Dernière modification : 22 octobre 2021
Auteur : MSSS
No. 20-715-03WF

Delirium - Fiche clinique « État cognitif » - Approche adaptée à la personne âgée en milieu hospitalier
Guide

Dernière modification : 07 mai 2012
Auteur : MSSS
No. 12-830-08W, ISBN 978-2-550-64619-8 (version PDF)

Défis de la reconfiguration des services de santé mentale – Pour une réponse efficace et efficiente aux besoins des personnes atteintes de troubles mentaux graves
Rapport

Dernière modification : 14 avril 1999
Auteur : MSSS
No. 97-155-10F, ISBN 2-550-32329-7

Déclin fonctionnel dans les AVQ - Fiche clinique « Autonomie » - Approche adaptée à la personne âgée en milieu hospitalier
Guide

Dernière modification : 07 mai 2012
Auteur : MSSS
No. 12-830-01W, ISBN 978-2-550-64612-9 (version PDF)

Déclaration, par les laboratoires, des infections transmissibles sexuellement et par le sang
Feuillet

Dernière modification : 12 février 2013
Auteur : MSSS
No. 12-268-06W

Déclaration des résultats de test de laboratoire en lien avec la syphilis
Feuillet

Dernière modification : 08 janvier 2014
Auteur : MSSS
No. 13-268-04W

Déclaration des incidents et des accidents - Lignes directrices
Guide

Dernière modification : 27 novembre 2020
Auteur : MSSS
No. 20-735-01W, ISBN 978-2-550-87208-5 (version PDF)

Déclaration des cas confirmés et des cas cliniques de COVID-19
Formulaire

Dernière modification : 30 avril 2020
Auteur : MSSS
No. 20-210-103W