Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Demande de permis d'entreprise de services funéraires
Formulaire

Dernière modification : 19 janvier 2023
No. AS-203B

Demande de paiement – Programme d'aide financière pour l'installation d'un système de gicleurs dans les résidences privés pour aînés existantes et certifiées
Formulaire

Dernière modification : 12 juin 2023
No. 23-843-04W

Demande d'évaluation - Programme de remboursement des frais relatifs à l'utilisation d'un chien d'assistance à la motricité
Formulaire

Dernière modification : 07 août 2017
No. 15-824-02W

Demande d'aide financière 2024-2025 - Initiatives de travail de milieu auprès des aînés en situation de vulnérabilité (ITMAV)
Formulaire

Dernière modification : 06 mai 2024
No. 24-830-03W

Demande d'admissibilité – Programme d'aide financière pour l'installation d'un système de gicleurs dans les résidences privés pour aînés existantes et certifiées
Formulaire

Dernière modification : 01 décembre 2020
No. 20-843-01W

Demande d'accès aux renseignements relatifs à la vaccination - Registre de vaccination du Québec
Formulaire

Dernière modification : 25 mai 2017
No. 17-278-12WF

Demande d'accès à l'information - Dossier santé Québec
Formulaire

Dernière modification : 22 octobre 2021
No. 20-715-03WF

Delirium - Fiche clinique « État cognitif » - Approche adaptée à la personne âgée en milieu hospitalier
Guide

Dernière modification : 07 mai 2012
No. 12-830-08W, ISBN 978-2-550-64619-8 (version PDF)

Défis de la reconfiguration des services de santé mentale – Pour une réponse efficace et efficiente aux besoins des personnes atteintes de troubles mentaux graves
Rapport

Dernière modification : 14 avril 1999
No. 97-155-10F, ISBN 2-550-32329-7

Déclin fonctionnel dans les AVQ - Fiche clinique « Autonomie » - Approche adaptée à la personne âgée en milieu hospitalier
Guide

Dernière modification : 07 mai 2012
No. 12-830-01W, ISBN 978-2-550-64612-9 (version PDF)

Déclaration, par les laboratoires, des infections transmissibles sexuellement et par le sang
Feuillet

Dernière modification : 12 février 2013
No. 12-268-06W

Déclaration des résultats de test de laboratoire en lien avec la syphilis
Feuillet

Dernière modification : 08 janvier 2014
No. 13-268-04W

Déclaration des incidents et des accidents - Lignes directrices
Guide

Dernière modification : 27 novembre 2020
No. 20-735-01W, ISBN 978-2-550-87208-5 (version PDF)

Déclaration des cas confirmés et des cas cliniques de COVID-19
Formulaire

Dernière modification : 30 avril 2020
No. 20-210-103W

Déclaration de services aux citoyennes et aux citoyens
Guide

Dernière modification : 26 mars 2024
No. 23-104-01W, ISBN 978-2-550-97223-5 (version PDF)

Déclaration de manifestations cliniques inhabituelles (MCI) après une vaccination au Québec – Guide de l'utilisateur pour remplir et soumettre le rapport de MCI
Guide

Dernière modification : 28 octobre 2019
No. 19-278-38W, ISBN 978-2-550-85314-5 (version PDF)

De la complicité à la responsabilité - Rapport du Comité sur le continuum de services spécialisés destinés aux enfants, aux jeunes et à leur famille
Rapport

Dernière modification : 30 juin 2004
No. 04-rapportcontinuum

De l'intégration sociale à la participation sociale – Politique de soutien aux personnes présentant une déficience intellectuelle, à leurs familles et aux autres proches
Politique

Dernière modification : 05 juin 2001
No. 01-840-01, ISBN 2-550-37629-3

De l'intégration sociale à la participation sociale – Plan d'action de la politique de soutien aux personnes présentant une déficience intellectuelle, à leurs familles et aux autres proches
Plan d'action

Dernière modification : 05 juin 2001
No. 01-840-02, ISBN 2-550-37630-7